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Brevet européen · EP4151959 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4151959
Numéro de demande
EP22199312
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2015
Publié
22 mars 2023
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 août 2035
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G01F 23/296 (2022.01)
G01F 23/2965 (2022.01)
Priorité
US 201462043668 P 29.08.2014
US 201514823027 11.08.2015
Divisionnaire de
EP15183041
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

Versum Materials US, LLC

8555 S. River Parkway, Tempe, AZ 85284, US

Inventeur

BIRTHCHER, Charles Michael

Valley Center, 92082, US

STEIDL, Thomas Andrew

Escondido, 92025, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.