VERWENDUNG EINER BEARBEITUNGSMASCHINE

Brevet européen · EP4244006 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4244006
Numéro de demande
EP21806977
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2021
Publié
20 sept. 2023
Délivré
8 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B23B 41/00 (2006.01)
B23C 3/00 (2006.01)
F16C 33/46 (2006.01)
Priorité
DE 102020129631 10.11.2020
DE 102021128438 02.11.2021
Demande PCT
PCT/DE2021/100870 03.11.2021
Publication PCT
WO2022/100785 19.05.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 19 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

  3. 13 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    SeproTec Multilingual Solutions GmbH, St.Johanns-Vorstadt 3, 4056 Basel

    Publié dans Swissreg le 13.01.2025

  4. 8 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

Parties

Titulaire

Schaeffler Technologies AG & Co. KG

Industriestraße 1-3, 91074 Herzogenaurach, DE

Mandataire

SeproTec Multilingual Solutions GmbH

St.Johanns-Vorstadt 3, 4056 Basel

Inventeur

SANDERS, Bernhard

90574 Roßtal, DE

CONRAD, Stefan

507190 Brasov, RO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.