ENDODONTIC APPARATUS
Brevet européen · EP4304517 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4304517
- Numéro de demande
- EP22726701
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2022
- Publié
- 17 janv. 2024
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61C 3/025 (2006.01)A61C 5/40 (2017.01)A61C 5/50 (2017.01)A61C 17/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 21174535 18.05.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/061638 29.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/243016 24.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 16 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GatesIP AG, Dorfplatz 1, 6060 Sarnen
Publié dans Swissreg le 16.03.2026
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Mandataire
Inventeur
SCHNEIDER, Andreas
8003 Zürich
BABKEVICH, Peter
5430 Wettingen
SCHMOCKER, Andreas
1018 Lausanne
BISPINGHOFF, Mark
8051 Zürich
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.