STRAHLUNGSQUELLE

Brevet européen · EP4428610 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4428610
Numéro de demande
EP24191506
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2020
Publié
11 sept. 2024
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G02F 1/365 (2006.01)
Priorité
EP 19188036 24.07.2019
EP 19198105 18.09.2019
EP 20151889 15.01.2020
Divisionnaire de
EP20185490
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

ASML Netherlands B.V.

P.O. Box 324, 5500 AH Veldhoven, NL

Inventeur

UEBEL, Patrick Sebastian

5500 AH Veldhoven, NL

BAUERSCHMIDT, Sebastian Thomas

5500 AH Veldhoven, NL

NI, Yongfeng

5500 AH Veldhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.