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Brevet européen · EP4551833 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4551833
Numéro de demande
EP23704867
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2023
Publié
14 mai 2025
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
30 janv. 2043
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F16C 19/16 (2006.01)
F16C 33/60 (2006.01)
F16C 33/58 (2006.01)
F16C 33/62 (2006.01)
F16C 33/30 (2006.01)
Priorité
DE 102022117033 08.07.2022
Demande PCT
PCT/DE2023/100072 31.01.2023
Publication PCT
WO2024/008225 11.01.2024
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    SeproTec Multilingual Solutions GmbH, St.Johanns-Vorstadt 3, 4056 Basel

    Publié dans Swissreg le 20.03.2026

  2. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

Schaeffler Technologies AG & Co. KG

Industriestraße 1-3, 91074 Herzogenaurach, DE

Mandataire

SeproTec Multilingual Solutions GmbH

St.Johanns-Vorstadt 3, 4056 Basel

Inventeur

BRAUN, Wolfgang

97493 Garstadt, DE

PAUSCH, Michael

97456 Dittelbrunn, DE

RUDY, Dietmar

66501 Kleinbundenbach, DE

MERKLEIN, Carsten

90491 Nürnberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.