MIKROELEKTROMECHANISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP4584212 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4584212
- Numéro de demande
- EP23762434
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2023
- Publié
- 16 juil. 2025
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B81C 1/00 (2006.01)G02B 26/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022209451 09.09.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/073655 29.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/052168 14.03.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Inventeur
- Inventeur
- NOLTEMEYER, Ralf, 71083 Herrenberg, Allemagne, KAELBERER, Arnd, 73278 Schlierbach, DE, Allemagne, STAHL, Heiko, 72760 Reutlingen, DE, Allemagne, HENN, Tobias, 70374 Stuttgart, DE, Allemagne, STIEDL, Jan, 72124 Pliezhausen, DE, Allemagne → NOLTEMEYER, Ralf, 71083 Herrenberg, Allemagne, KAELBERER, Arnd, 73278 Schlierbach, Allemagne, STAHL, Heiko, 72760 Reutlingen, Allemagne, HENN, Tobias, 70374 Stuttgart, Allemagne, STIEDL, Jan, 72124 Pliezhausen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
NOLTEMEYER, Ralf
71083 Herrenberg, DE
KAELBERER, Arnd
73278 Schlierbach, DE
STAHL, Heiko
72760 Reutlingen, DE
HENN, Tobias
70374 Stuttgart, DE
STIEDL, Jan
72124 Pliezhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.