POSITIONSMESSSYSTEM UND LITHOGRAPHISCHE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP4616142 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4616142
Numéro de demande
EP23785816
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2023
Publié
17 sept. 2025
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
9 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01B 11/00 (2006.01)
G01D 5/38 (2006.01)
Priorité
EP 22206565 10.11.2022
EP 22214508 19.12.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/077948 10.10.2023
Publication PCT
WO2024/099660 16.05.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

ASML Netherlands B.V.

P.O. Box 324, 5500 AH Veldhoven, NL

Inventeur

JONES, Rachel Ann

5500 AH Veldhoven, NL

BENTE, Erwin Antonius Josephus Maria

5500 AH Veldhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.