Plan d'affectation des zones
Plan de zones · Grangettes
Document
- Type
- Plan de zones
- Commune
- Grangettes
- Canton
- Fribourg
- Niveau
- Commune
- Autorité
- Gemeindeverwaltung
- Approuvé par
- RIMU
- Source
- ÖREBlex, canton Fribourg
Carte
Le canton ne publie pas de périmètre pour ce document. La carte montre Grangettes avec ses zones à bâtir.Ouvrir la carte complète
Fichiers
2079_19910625_PAZ.pdfOuvrir dans un nouvel onglet
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TS f / À Service des Constructions et de l'Aménagement Plan d'aménagement local Copie digitale U 136 01. 1990
20 a
21.07.2014
Commune de GRANGETTES PLAN DE ZONES N
1:5000
50 100 150 200 300 400 500
Le] 2e
Modification de ZV en AGR DAEC, le 25.10.2006
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Dispositions opposables aux tiers
© Modification de AGR en CV DAEC, le 25.10.2006 DES sa
/ j o / ni ZT R1-Hors zone , / ! > DTP 20.05.98 LE SRE nl L. l Î > D [e1
Voir plans des modifications 0 mo ; GE DAEC, le 24.10.2007 (raD ateee )
Zone agricole degré de sensibilité au bruit: II Zone centre village as:
R1 Zone résidentielle faible densité a.s.:1
Zone d'intérêt public as: m1
DELL
Plan d'aménagement de détail obligatoire f Va >. “ $- K
Autres informations
Périmètre archéologique
© Modif.Fin du Motty DTP 20.05.98
Bâtiment digne d’intérêt
COMMUNE
MI
Forêt ram» haie ®# arbre isolé " < SX. Mis à l'enquête publique du 23.02. 1949 au +G.03 1940 e du au 10 du au i10)
®, %, le
Approuvé par le Conseil communal le: |L saewbie 1940
Approuvé par le Conseil ie
CS aRcHAU 2 Fr A |
bureau d'architecture et d'aménagement ES TT o 3 > + | 4 2 L
Fribourg, le 25 JUIN 199
Le Chancelier, jf rossier, architecte dipl. epfl-fus et collaborateurs
en praz ban |
1694 VILLARGIROUD tél. (037) 53 18 18 r |
I 1
Bases légales
710.1 · RPBG · Canton
710.11 · RPBR · Canton
812.1 · GewG · Canton
812.11 · GewR · Canton
SR 700 · Raumplanungsgesetz, RPG · Confédération
SR 814.20 · Gewässerschutzgesetz, GSchG · Confédération
SR 814.41 · LSV · Confédération
SR 814.201 · GSchV · Confédération