Plan d'affectation des zones
Plan de zones · Bonnefontaine
Document
- Type
- Plan de zones
- Commune
- Bonnefontaine
- Canton
- Fribourg
- Niveau
- Commune
- Autorité
- Gemeindeverwaltung
- Approuvé par
- RIMU
- Source
- ÖREBlex, canton Fribourg
Carte
Le canton ne publie pas de périmètre pour ce document. La carte montre Bonnefontaine avec ses zones à bâtir.Ouvrir la carte complète
Fichiers
2220_19931214_PAZ_secteur_Bonnefontaine.pdfOuvrir dans un nouvel onglet
Texte
Lu par reconnaissance de texte dans un fichier numérisé : il peut contenir des erreurs.
an d'aménagement local (révision générale) U 134 02 1992
20
Commune de BONNEFONTAINE
Service des Constructions et de l'Aménagement
Copie digitale N PLAN DE ZONES 21.07.2014 1:5 000 © 50 100 150 200 300 400 500
SPOSITIONS OPPOSABLES AUX TIERS DR rm
Zone centre village (degré de sensibitté au bruit : Il) Zone résidentielle à prescriptions spéciales (ds 1) Zone résidentielle à faible densité (as)
Zone camping (a.s.:1) c
Afficher tout le texte
Zone d'intérêt général tas:11)
- +3 Zone d'activité (as. m)
GR Zone agricole
ns Périmètre du plan de zones
AÛTRES INFORMATIONS
ques Forêt "7. EXACT | à
( 1 TA n Get SE Haie © Bâtiment digne d'intérêt se | . Périmètre archéologique Mis à l'enquête publique du 46. A. Go au db. A7: 1990 hi nr ep # : Veuve mue à À quel palique du AE M A aù Hz 19 du au 19
Adopté par le Conseil communal le: U. OU. 2 lot. 134
Si | Le Chancelier: (®]
| Li n'a AN \; A LR H A\/ #7
bureau d'architecture et d'aménagement j-f rossier, architecte dipl. epfl-fus et collaborateurs
en praz ban 694 VILLARGIROUD tél. (037) 53 18 18
NX age F \ \ \ A, \ } \
Modification de RS en R1 TPP DAEC, le 16.03.2004
Modification de R1 PAD en R1 TPP DAEC, le 16.03.2004
Schrvoand. ÿ Telletz 67 . | Æ le É
$
va
À
Srchrvand Telletz
% Le Petit Châtel
Schrvand Cotting
son
Sur Châtel
e-e..
&
Es .. Sen, à” Le
Schrvendlé eee, EE
Les Moesel
\ Der \ Fu \ ITIETE : \ (1
Bases légales
710.1 · RPBG · Canton
710.11 · RPBR · Canton
812.1 · GewG · Canton
812.11 · GewR · Canton
SR 700 · Raumplanungsgesetz, RPG · Confédération
SR 814.20 · Gewässerschutzgesetz, GSchG · Confédération
SR 814.41 · LSV · Confédération
SR 814.201 · GSchV · Confédération