SOMFY

Marque suisse · 297785 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
297785
Numéro de demande
05814/1978
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SOMFY ((encadré, fond noir, flêches, main)) ((fig.))
Éléments verbaux
SOMFY ((encadré, fond noir, flêches, main))
Déposée
27 nov. 1978
Enregistrée
6 mars 1979
Publiée
20 avr. 1979
Radiée
2 juil. 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments

Moteurs (excepté pour véhicules terrestres), notamment moteurs électriques et moto-réducteurs; accouplements (excepté pour véhicules terrestres), notamment réducteurs pour moteurs électriques; appareils et instruments électriques pour la commande, centralisée ou non, à distance ou non, automatique ou non, de moteurs électriques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.1999

  2. 8 mai 1982

    Adresse modifiée

    Titulaire
    <DICA> Développement Industriel, de Composants d'Appareillages, (société anonyme), 30, Rue de Messy, Cluses, France → <SOMFY>, 8, Rue de Margencel, Cluses, France

    Publié dans la FOSC No 105 du 08.05.1982

  3. 20 avr. 1979

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 91 du 20.04.1979

Parties

Titulaire

<SOMFY>

8, Rue de Margencel, Cluses, FR

Mandataire

A. W. Metz & Co. AG in Liquidation

A.W. Metz & Co. AG

Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich

En liquidation

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.