SIS

Marque suisse · 311916 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
311916
Numéro de demande
03184/1981
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SIS ((rouage)) ((fig.))
Éléments verbaux
SIS ((rouage))
Déposée
24 mars 1981
Enregistrée
30 oct. 1981
Publiée
17 déc. 1981
Radiée
23 nov. 2001
Motif
Non prolongée
Remarques
avec modification de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 16.06.1981
Renouvelle
187815
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments · Bijouterie et horlogerie

Mouvements d'horlogerie mécaniques, électriques et pneumatiques pour enregistreurs, mouvements synchronisés à réserve de marche pour horloges à contacts. Horlogerie industrielle, relais temporisés, compteurs de temps, interrupteurs de temps courts, compteurs d'énergie thermique, mouvements pour sécurité de coffres-forts, mouvements de manomètres et thermomètres. Axes, pignons et crémaillères pour balances de précision. Moteurs asynchrones, synchrones et pas-à-pas.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2002

  2. 17 déc. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 293 du 17.12.1981

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.