minilight Leclanché fabrication suisse
Marque suisse · 363424 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 363424
- Numéro de demande
- 03607/1988
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- minilight Leclanché fabrication suisse ((fig.))
- Déposée
- 20 mai 1988
- Enregistrée
- 16 août 1988
- Publiée
- 29 sept. 1988
- Protégée jusqu’au
- 20 mai 2028
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 20.05.1988Dépôt de la marque renouvelée: 20.05.1988Deposito del marchio prorogato: 20.05.1988
- Renouvelle
- 234052
- Classification de Vienne
- 26.04.03, 26.04.05, 26.04.19, 27.05.01, 27.05.11
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éclairage, chauffage et sanitaire
Lampes de poche de provenance suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 août 2025
Autorité ayant prononcé la restriction du droit de disposer
- Autorité ayant prononcé la restriction du droit de disposer
- OFFICE DES POURSUITES DU DISTRICT, DU JURA-NORD VAUDOIS, Rue de Neuchâtel 1, Case postale, 1401 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 16 mars 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.03.2018
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 23 mars 2010
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Leclanché SA, 48, avenue de Grandson, 1400 Yverdon-les-Bains → Leclanché S.A., Avenue des Sports 42, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 23.03.2010
- 26 mai 2008
Prolongé
Publié dans la FOSC No 99 du 26.05.2008
- 29 sept. 1988
Enregistré
Publié dans la FOSC No 227 du 29.09.1988
Parties
Restriction du droit de disposer
1401 Yverdon-les-Bains
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.