SONCEBOZ
Marque suisse · 364567 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 364567
- Numéro de demande
- 01545/1988
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SONCEBOZ ((fig.))
- Déposée
- 24 janv. 1988
- Enregistrée
- 11 oct. 1988
- Publiée
- 30 nov. 1988
- Protégée jusqu’au
- 24 janv. 2028
- Remarques
- La marque s'est imposée dans le commerce.Hinterlegung Erneuerungsmarke: 08.03.1988Dépôt de la marque renouvelée: 08.03.1988Deposito del marchio prorogato: 08.03.1988 avec modification de l'indication des produits
- Renouvelle
- 230749
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments
Moteur pas à pas. Moteur synchrone. Moteur de positionnement. Actuateur linéaire. Mouvement enregistreur mécanique. Mouvement enregistreur à quartz. Mouvement de sécurité bancaire. Compteur électronique d'énergie thermique. Tous ces produits de provenance suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 sept. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.09.2017
- 19 nov. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 224 du 19.11.2007
- 30 nov. 1988
Enregistré
Publié dans la FOSC No 280 du 30.11.1988
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.