LSA
Marque suisse · 370596 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 370596
- Numéro de demande
- 03605/1988
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 7 nov. 1988
- Enregistrée
- 14 juin 1989
- Publiée
- 1 août 1989
- Protégée jusqu’au
- 7 nov. 2028
- Remarques
- La marque s'est imposée dans le commerce.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Accumulateurs, condensateurs, batteries et éléments secs.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 août 2025
Autorité ayant prononcé la restriction du droit de disposer
- Autorité ayant prononcé la restriction du droit de disposer
- OFFICE DES POURSUITES DU DISTRICT, DU JURA-NORD VAUDOIS, Rue de Neuchâtel 1, Case postale, 1401 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 13 sept. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.09.2018
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 23 mars 2010
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Leclanché S.A., 48, avenue de Grandson, 1400 Yverdon-les-Bains → Leclanché S.A., Avenue des Sports 42, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 23.03.2010
- 22 oct. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.10.2008
- 1 août 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 147 du 01.08.1989
Parties
Restriction du droit de disposer
1401 Yverdon-les-Bains
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.