BACASE

Marque suisse · 413764 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
413764
Numéro de demande
06709/1994
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
BACASE ((Dreiecke mit Flügeln)) ((fig.))
Éléments verbaux
BACASE ((Dreiecke mit Flügeln))
Déposée
3 oct. 1994
Enregistrée
2 déc. 1994
Publiée
29 déc. 1994
Radiée
9 mai 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Cuir et bagages

Reisetaschen, Rucksäcke, Aktenkoffer, Aktentaschen, Schultaschen, Koffer aus Kunststoff.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 102 du 30.05.2005

  2. 29 déc. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 253 du 29.12.1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.