Marque figurative
Marque suisse · 459463 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 459463
- Numéro de demande
- 06557/1997
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 13 août 1997
- Enregistrée
- 12 mars 1999
- Publiée
- 15 avr. 1999
- Radiée
- 20 mars 2018
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins, spiritueux et liqueurs
Texte déposé
Weine, Spirituosen und Liköre.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2018
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 20.03.2018
- 11 mai 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Translex AG, Sihlbruggstrasse 105, 6340 Baar → Translex AG, Hammergut 6, 6330 Cham
Publié dans Swissreg le 11.05.2016
- 4 juin 2007
Rectifié
Publié dans la FOSC No 105 du 04.06.2007
- 29 mai 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 101 du 29.05.2007
- 21 mai 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 96 du 21.05.2007
- 23 oct. 2000
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Distillerie Paul Etter Söhne AG, Chollerstrasse 4, 6300 Zug → Etter Söhne AG, Chollerstrasse 4, 6300 Zug
Publié dans la FOSC No 206 du 23.10.2000
- 15 avr. 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 72 du 15.04.1999
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.