Marque figurative

Marque suisse · 459463 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
459463
Numéro de demande
06557/1997
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
13 août 1997
Enregistrée
12 mars 1999
Publiée
15 avr. 1999
Radiée
20 mars 2018
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins, spiritueux et liqueurs

Texte déposé

Weine, Spirituosen und Liköre.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2018

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.03.2018

  2. 11 mai 2016

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Translex AG, Sihlbruggstrasse 105, 6340 Baar → Translex AG, Hammergut 6, 6330 Cham

    Publié dans Swissreg le 11.05.2016

  3. 4 juin 2007

    Rectifié

    Publié dans la FOSC No 105 du 04.06.2007

  4. 29 mai 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 101 du 29.05.2007

  5. 21 mai 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 96 du 21.05.2007

  6. 23 oct. 2000

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Distillerie Paul Etter Söhne AG, Chollerstrasse 4, 6300 Zug → Etter Söhne AG, Chollerstrasse 4, 6300 Zug

    Publié dans la FOSC No 206 du 23.10.2000

  7. 15 avr. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 72 du 15.04.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.