raileuroconcept
Marque suisse · 508233 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 508233
- Numéro de demande
- 03512/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- raileuroconcept ((fig.))
- Déposée
- 12 mars 2003
- Enregistrée
- 18 mars 2003
- Publiée
- 1 avr. 2003
- Protégée jusqu’au
- 12 mars 2033
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 07.11.15, 26.11.03, 26.11.05, 26.11.08, 26.11.10, 26.11.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Véhicules (routiers et ferroviaires) de transport de voyageurs, de marchandises et entreposage.
Papier et imprimés
Tous supports imprimés d'information, notamment tracts, prospectus, fiches horaires, brochures d'information.
Transport et voyages
Tous les services se rapportant au transport routier et ferroviaire de voyageurs, de marchandises et entreposage; information en matière de transport.
Sciences, technologie et informatique
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels
Texte déposé
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2023
Rectifié
- Titulaire
- FRET SNCF, 16 me Simone Veil, 93400 SAINT-OUEN, France → FRET SNCF, 16 rue Simone Veil, 93400 SAINT-OUEN, France
Publié dans Swissreg le 21.03.2023
- 15 mars 2023
Transféré
- Titulaire
- SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF, 34 rue du Commandant René Mouchotte, 75014 PARIS, France → FRET SNCF, 16 me Simone Veil, 93400 SAINT-OUEN, France
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 13 mars 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.03.2023
- 3 août 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 03.08.2021
- 4 mars 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 56, rue de Lausanne, 1202 Genève → Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 04.03.2014
- 20 févr. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 20.02.2013
- 12 mars 2012
Transféré
- Titulaire
- RAIL EURO CONCEPT, 66, rue de Rome, 75008 Paris, France → SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF, 34 rue du Commandant René Mouchotte, 75014 PARIS, France
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex → Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 56, rue de Lausanne, 1202 Genève
Publié dans Swissreg le 12.03.2012
- 2 nov. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- KIRKER & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, Case Postale 153, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 02.11.2010
1 entrée antérieure
- 1 avr. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 62 du 01.04.2003
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.