Leclanché
Marque suisse · 543470 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 543470
- Numéro de demande
- 50340/2006
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Leclanché ((fig.))
- Déposée
- 13 janv. 2006
- Enregistrée
- 6 mars 2006
- Publiée
- 21 mars 2006
- Radiée
- 5 août 2026
- Motif
- Non prolongée
- Classification de Vienne
- 07.03.11, 26.04.04, 26.04.09, 26.05.04, 26.11.01, 26.11.05, 26.11.07, 26.11.10
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Appareils et instruments scientifiques, électroniques compris en classe 9, de mesurage; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils et instruments pour l'accumulation du courant électrique; batteries électriques et batteries sèches, batteries et éléments de batterie secs, cellules et batteries électrochimiques, accumulateurs, condensateurs; chargeurs de batteries électriques; appareils de contrôle de batteries; adaptateurs de courant alternatif et de courant continu; appareils électriques et électroniques pour le contrôle, l'utilisation, la mesure ou la commutation de courant électrique de secteur ou de batteries; composants, pièces de rechange et accessoires compris en classe 9 pour tous les produits précités.
Éclairage, chauffage et sanitaire
Appareils d'éclairage; lampes électriques, lampes de poche, lampes baladeuses, lampes d'éclairage de secours, appareils d'éclairage portatifs, torches électriques; boîtiers portatifs d'éclairage; ampoules; composants, pièces de rechange et accessoires compris en classe 11 pour tous les produits précités.
Publicité et services aux entreprises
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément
Texte déposé
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément.
Sciences, technologie et informatique
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles
Texte déposé
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 05.08.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 6 août 2025
Autorité ayant prononcé la restriction du droit de disposer
- Autorité ayant prononcé la restriction du droit de disposer
- OFFICE DES POURSUITES DU DISTRICT, DU JURA-NORD VAUDOIS, Rue de Neuchâtel 1, Case postale, 1401 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 14 oct. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.10.2015
- 25 août 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 25.08.2015
- 12 août 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.08.2015
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD AG Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 23 mars 2010
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Leclanché S.A., 48, avenue de Grandson, 1400 Yverdon-les-Bains → Leclanché S.A., Avenue des Sports 42, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 23.03.2010
- 21 mars 2006
Enregistré
Publié dans la FOSC No 56 du 21.03.2006
Parties
Restriction du droit de disposer
1401 Yverdon-les-Bains
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.