PERLA

Marque suisse · 583320 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
583320
Numéro de demande
62341/2008
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
3 oct. 2008
Enregistrée
20 févr. 2009
Publiée
20 févr. 2009
Protégée jusqu’au
3 oct. 2028
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Implants de colonne vertébrale.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 août 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 09.08.2018

  2. 9 août 2018

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    SPINEART S.A., 20 route de Pré Bois, 1217 Meyrin → SPINEART S.A., Chemin du Pré-Fleuri 3, 1228 Plan-les-Ouates

    Publié dans Swissreg le 09.08.2018

  3. 9 août 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.08.2018

  4. 8 mars 2017

    Mandataire radié

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 08.03.2017

  5. 16 janv. 2012

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., case postale 1255, 1001 Lausanne → ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 16.01.2012

  6. 20 févr. 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 20.02.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.