Marque figurative
Marque suisse · 609105 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 609105
- Numéro de demande
- 62827/2010
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 24 nov. 2010
- Enregistrée
- 10 déc. 2010
- Publiée
- 10 déc. 2010
- Protégée jusqu’au
- 24 nov. 2030
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 26.13.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Appareils et instruments chirurgicaux; implants artificiels; prothèses
Texte déposé
Appareils et instruments chirurgicaux; implants artificiels; prothèses.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 oct. 2020
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- SPINEART SA, 20 Route de Pré Bois, 1217 Meyrin → SPINEART SA, 1-3 chemin du Pré-Fleuri, 1228 Plan-les-Ouates
Publié dans Swissreg le 09.10.2020
- 9 oct. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.10.2020
- 23 févr. 2018
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 23.02.2018
- 10 déc. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 10.12.2010
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.