KBIO

Marque suisse · 639737 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
639737
Numéro de demande
61735/2012
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
1 oct. 2012
Enregistrée
11 févr. 2013
Publiée
11 févr. 2013
Protégée jusqu’au
1 oct. 2032
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Implants artificiels du rachis et substituts osseux implantables.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 août 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

  2. 18 juil. 2022

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    SPINEART S.A., 20 Route de Pré Bois, 1217 Meyrin → SPINEART S.A., Chemin du Pré-Fleuri 1-3, 1228 Plan-les-Ouates

    Publié dans Swissreg le 18.07.2022

  3. 23 févr. 2018

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 23.02.2018

  4. 11 févr. 2013

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 11.02.2013

Parties

Titulaire

SpineArt SA

SPINEART S.A.

Chemin du Pré-Fleuri 1-3, 1228 Plan-les-Ouates

Mandataire

Katzarov SA

Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.