Marque figurative
Marque suisse · 793751 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 793751
- Numéro de demande
- 01974/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 14 févr. 2023
- Enregistrée
- 24 févr. 2023
- Publiée
- 24 févr. 2023
- Protégée jusqu’au
- 14 févr. 2033
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.03.01, 01.03.12, 01.03.17, 24.15.01, 24.15.15, 24.17.05, 24.17.08
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Horlogerie et instruments chronométriques; montres; montres-bracelets; mouvements d'horlogerie; parties de montres; boîtiers de montre; bracelets de montres; boucles pour bracelets de montres; pendulettes; articles de bijouterie; joaillerie; boutons de manchettes; remontoirs de montres; écrins pour montres; boîtes décoratives en métaux précieux; boîtes à bijoux; écrins à bijoux
Texte déposé
Horlogerie et instruments chronométriques; montres; montres-bracelets; mouvements d'horlogerie; parties de montres; boîtiers de montre; bracelets de montres; boucles pour bracelets de montres; pendulettes; articles de bijouterie; joaillerie; boutons de manchettes; remontoirs de montres; écrins pour montres; boîtes décoratives en métaux précieux; boîtes à bijoux; écrins à bijoux.
Traitement de matériaux
Services de traitement de matériaux en rapport avec le recyclage; recyclage; traitement de matériaux à la demande de tiers; traitement (transformation) des déchets; valorisation des déchets; traitement des déchets (transformation); services d'information, prestation de conseils et services de conseillers en matière de traitement, de transformation, de recyclage et de valorisation des matériaux et des déchets; gravure; émaillage; fraisage; galvanisation; traçage par laser; soudure; traitement thermique de surfaces métalliques; usinage de pièces pour des tiers (services d'ateliers d'usinage); services de fabrication et personnalisation sur commande et sur mesure, à la demande et selon le cahier des charges de tiers, de produits horlogers, d'instruments chronométriques, de mouvements d'horlogerie, de montres, de parties de montres, de complications horlogères et de pièces d'horlogerie (mécanique de précision en petites, moyennes et grandes séries), de bracelets de montres, d'articles de bijouterie et de joaillerie.
Sciences, technologie et informatique
Services de recherches scientifiques dans le domaine du traitement des matériaux; services d'études et conseils technologiques en matière de réalisation de projets techniques dans le domaine de l'horlogerie, la bijouterie et de la joaillerie; stylisme (esthétique industrielle); dessin industriel et graphisme; recherche et développement de produits; conception de produits; mise au point de produits; contrôle de qualité; essai, analyse et évaluation des produits et services de tiers en vue de leur certification.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 24.02.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.