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Marque suisse · 803323 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
803323
Numéro de demande
11449/2023
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
7 sept. 2023
Enregistrée
18 sept. 2023
Publiée
18 sept. 2023
Protégée jusqu’au
7 sept. 2033
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Cigarettes sans tabac à usage médical.

Machines et moteurs

Gaufreuses; gaufreuses pour le gaufrage de feuilles minces, de feuilles minces d'aluminium, de feuilles minces constituées de polymères, de laminés minces comprenant du papier, de polymères, ou des deux; gaufreuses pour le gaufrage de feuilles stratifiées, de feuilles de métal, de papier métallisé ou de produits stratifiés métallisés; installations comprenant une machine d'emballage et une gaufreuse synchronisée avec la machine d'emballage; parties et accessoires de gaufreuses non compris dans d'autres classes, notamment des rouleaux de gaufrage, rouleaux de froissage, gaufreuses avec chauffage pour le traitement thermique de matériaux de gaufrage; machines-outils pour la structuration mécanique, chimique ou photo-lithographique de rouleaux de gaufrage; machines-outils pour la structuration en relief non-rotative, en particulier par une ablation laser; machines-outils pour la structuration de surfaces par impression au faisceau laser direct, en particulier pour créer des effets esthétiques; machines-outils pour la structuration de la surface d'un objet métallique par impression au faisceau laser direct, en particulier pour créer des effets esthétiques; viroles d'impression, non entraînées manuellement; machines pour la fabrication de bâtonnets-filtres pour cigarettes; machines pour la fabrication de cigarettes.

Tabac et articles pour fumeurs

Cahiers de papier à cigarettes; cigarettes; cigarettes électroniques; embouts de filtres pour cigarettes; filtres pour cigarettes; papier à cigarettes; appareils électroniques ainsi que leurs parties destinées à chauffer des cigarettes ou du tabac pour dégager des aérosols contenant de la nicotine pour l'inhalation; produits du tabac; articles pour fumeurs.

Traitement de matériaux

Gravure par enlèvement de matière; gravure de rouleaux de gaufrage; gaufrage de calandres; gravure au laser de matériaux en tailles submicrométrique, micrométrique ou macrométrique à des fins esthétiques, techniques et physiques; travaux de gaufrage sur tous supports, notamment de substrats utilisés dans la production des filtres pour les cigarettes, les cigarettes électroniques et tout dispositif de diffusion de substances nicotiques ou médicamenteuses.

Sciences, technologie et informatique

Conception et optimisation d'outils de gaufrages; services de conseils technologiques pour l'obtention de résultats améliorés de gaufrages esthétiques, physiques et mécaniques; conception d'effets esthétiques, techniques ou physiques, tous en particulier sur les bijoux, les montres, les produits pharmaceutiques, les aliments ou produits du tabac.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.