Cesla Amarelle / Votes

Votes de Cesla Amarelle

6'491 votes · 90,8 % de participation · 97,8 % avec la majorité du groupe

Art. 28, al. 1, let. b, ch. 1: Loi sur l’énergie (LEne)

Conseil national · 13.074 · 2 déc. 2014

Art. 19 à 27: Loi sur l’énergie (LEne)

Conseil national · 13.074 · 2 déc. 2014

Art. 25 à 27: Loi sur l’énergie (LEne)

Conseil national · 13.074 · 2 déc. 2014

Art. 27, al. 1: Loi sur l’énergie (LEne)

Conseil national · 13.074 · 2 déc. 2014

Art. 23: Loi sur l’énergie (LEne)

Conseil national · 13.074 · 2 déc. 2014

Art. 22, al. 6: Loi sur l’énergie (LEne)

Conseil national · 13.074 · 2 déc. 2014

Art. 22, al. 1, 2, 2bis, 3, 4, 5, et 7: Loi sur l’énergie (LEne)

Conseil national · 13.074 · 2 déc. 2014

Art. 22, al. 3: Loi sur l’énergie (LEne)

Conseil national · 13.074 · 2 déc. 2014

Art. 22, al. 1: Loi sur l’énergie (LEne)

Conseil national · 13.074 · 2 déc. 2014

Art. 22, al. 7: Loi sur l’énergie (LEne)

Conseil national · 13.074 · 2 déc. 2014

Art. 22, al. 2bis: Loi sur l’énergie (LEne)

Conseil national · 13.074 · 2 déc. 2014

Art. 21, al. 3: Loi sur l’énergie (LEne)

Conseil national · 13.074 · 2 déc. 2014

Art. 21, al .1 et 2: Loi sur l’énergie (LEne)

Conseil national · 13.074 · 2 déc. 2014

Art. 19, al. 3 3bis und 3ter: Loi sur l’énergie (LEne)

Conseil national · 13.074 · 2 déc. 2014

Art. 19, al. 3 3bis und 3ter: Loi sur l’énergie (LEne)

Conseil national · 13.074 · 2 déc. 2014

Art. 17 et 18: Loi sur l’énergie (LEne)

Conseil national · 13.074 · 2 déc. 2014

Art. 18, al. 3: Loi sur l’énergie (LEne)

Conseil national · 13.074 · 2 déc. 2014

Art. 17: Loi sur l’énergie (LEne)

Conseil national · 13.074 · 2 déc. 2014

Art. 15: Loi sur l’énergie (LEne)

Conseil national · 13.074 · 2 déc. 2014

Art. 14: Loi sur l’énergie (LEne)

Conseil national · 13.074 · 2 déc. 2014

Ouicontre le groupe

Art. 14, al. 3 (introduction du terme "au cas par cas"): Loi sur l’énergie (LEne)

Conseil national · 13.074 · 2 déc. 2014

Ouicontre le groupe

Art. 14, al. 3 (introductino du terme "en principe"): Loi sur l’énergie (LEne)

Conseil national · 13.074 · 2 déc. 2014

Ouicontre le groupe

Art. 11, 12, 13 et 13 a ainsi qu'art. 6 LAT: Loi sur l’énergie (LEne)

Conseil national · 13.074 · 2 déc. 2014

Art. 12, al. 3: Loi sur l’énergie (LEne)

Conseil national · 13.074 · 2 déc. 2014

Art. 11, al. 3. let. b: Loi sur l’énergie (LEne)

Conseil national · 13.074 · 2 déc. 2014

Art. 11, al. 1: Loi sur l’énergie (LEne)

Conseil national · 13.074 · 2 déc. 2014

Art. 11, al. 1: Loi sur l’énergie (LEne)

Conseil national · 13.074 · 2 déc. 2014

Art. 10, al. 3, let. c: Loi sur l’énergie (LEne)

Conseil national · 13.074 · 2 déc. 2014

Art. 10, al. 3, let. b: Loi sur l’énergie (LEne)

Conseil national · 13.074 · 2 déc. 2014

Art. 9, al. 1: Loi sur l’énergie (LEne)

Conseil national · 13.074 · 2 déc. 2014

Art. 8, al. 3: Loi sur l’énergie (LEne)

Conseil national · 13.074 · 2 déc. 2014

Art. 7, al. 2: Loi sur l’énergie (LEne)

Conseil national · 13.074 · 2 déc. 2014

Art 6, al. 3: Loi sur l’énergie (LEne)

Conseil national · 13.074 · 1 déc. 2014

Art. 6, al. 2: Loi sur l’énergie (LEne)

Conseil national · 13.074 · 1 déc. 2014

Art. 6, al. 1, let. b: Loi sur l’énergie (LEne)

Conseil national · 13.074 · 1 déc. 2014

Art. 6, al. 1, let. b: Loi sur l’énergie (LEne)

Conseil national · 13.074 · 1 déc. 2014

Art. 5, al. 3: Loi sur l’énergie (LEne)

Conseil national · 13.074 · 1 déc. 2014

Art. 3, al. 1 et 2: Loi sur l’énergie (LEne)

Conseil national · 13.074 · 1 déc. 2014

Art. 3, titre (vaut également pour l'art. 4): Loi sur l’énergie (LEne)

Conseil national · 13.074 · 1 déc. 2014

Art. 2, al. 1: Loi sur l’énergie (LEne)

Conseil national · 13.074 · 1 déc. 2014

Art. 1, al. 2, let. c: Loi sur l’énergie (LEne)

Conseil national · 13.074 · 1 déc. 2014

Art. 1, al. 2, let. c: Loi sur l’énergie (LEne)

Conseil national · 13.074 · 1 déc. 2014

Proposition de renvoi: Loi sur l’énergie (LEne)

Conseil national · 13.074 · 1 déc. 2014

Proposition de renvoi: Loi sur l’énergie (LEne)

Conseil national · 13.074 · 1 déc. 2014

Entrée en matière: Loi sur l’énergie (LEne)

Conseil national · 13.074 · 1 déc. 2014

Spoliation de biens culturels en Syrie et en Irak

Conseil national · 14.4001 · 1 déc. 2014

Art. 4: Loi fédérale sur les contributions aux cantons pour l’octroi de bourses et de prêts d’études dans le domaine de la formation du degré tertiaire (Loi sur les aides à la formation)

Conseil national · 13.058 · 1 déc. 2014

7. LAB, art. 9a, art. 10, al. 1, 1bis et 2, art. 10a, al. 1, 1bis et 3, art. 23, al. 5 et 6, art. 34 al. 3: Loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière, révisées en 2012

Conseil national · 13.106 · 27 nov. 2014

7. LBA, Art. 10a, al. 1: Loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière, révisées en 2012

Conseil national · 13.106 · 27 nov. 2014

7. LBA, art. 2a, al. 1, let. b: Loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière, révisées en 2012

Conseil national · 13.106 · 27 nov. 2014

4. Code pénal, Art. 305bis, ch. 1bis (le vote vaut également pour l'art. 14, al. 4 et 5 DPA): Loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière, révisées en 2012

Conseil national · 13.106 · 27 nov. 2014

4. Code pénal, Art. 305bis, ch. 1bis (le vote vaut également pour l'art. 14, al. 4 et 5 DPA): Loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière, révisées en 2012

Conseil national · 13.106 · 27 nov. 2014

7. LBA, titre de la loi, art. 2, al. 1 et 1bis, titre précédent l‘art. 2b, art. 2b, art. 2c, titre précédent l’art. 3, titre précédent l’art. 8a, art. 8a, art. 9 al. 1a et 1bis, art. 10a al. 5, art. 15, art. 30 al. 2, let. a, art. 32 al. 3, art. 38: Loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière, révisées en 2012

Conseil national · 13.106 · 27 nov. 2014

7. LBA, art. 15: Loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière, révisées en 2012

Conseil national · 13.106 · 27 nov. 2014

7. LBA, art. 9, al. 1: Loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière, révisées en 2012

Conseil national · 13.106 · 27 nov. 2014

7. LBA, art. 8a: Loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière, révisées en 2012

Conseil national · 13.106 · 27 nov. 2014

3. LP, art. 136, al. 2: Loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière, révisées en 2012

Conseil national · 13.106 · 27 nov. 2014

3. LP, art. 136, al. 2: Loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière, révisées en 2012

Conseil national · 13.106 · 27 nov. 2014

3. LP, art. 129, al. 2: Loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière, révisées en 2012

Conseil national · 13.106 · 27 nov. 2014

3. LP, art. 129, al. 2: Loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière, révisées en 2012

Conseil national · 13.106 · 27 nov. 2014

2. Code des obligations, art. 790a, al. 1: Loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière, révisées en 2012

Conseil national · 13.106 · 27 nov. 2014

2. Code des obligations, art.697l, al. 1: Loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière, révisées en 2012

Conseil national · 13.106 · 27 nov. 2014

2. Code des obligations, art. 679j, al. 4: Loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière, révisées en 2012

Conseil national · 13.106 · 27 nov. 2014

2. Code des obligations, art. 697i: Loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière, révisées en 2012

Conseil national · 13.106 · 27 nov. 2014

1. Code civil, Art. 52, al. 2 (vaut également pour titre final, art. 6b): Loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière, révisées en 2012

Conseil national · 13.106 · 27 nov. 2014

Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral II concernant des prélèvements supplémentaires sur le fonds pour les grands projets ferroviaires pour l'année 2014

Conseil national · 14.042 · 27 nov. 2014

Vote sur l'ensemble: Arrèté fédéral I concernant le supplément II au budget 2014

Conseil national · 14.042 · 27 nov. 2014

Art. 3 (frein aux dépenses): Arrèté fédéral I concernant le supplément II au budget 2014

Conseil national · 14.042 · 27 nov. 2014

5 DDPS; 504 Office fédéral du sport; A6210.0121 Manifestations sportives internationales: Arrèté fédéral I concernant le supplément II au budget 2014

Conseil national · 14.042 · 27 nov. 2014

Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral V concernant le budget de la Régie fédérale des alcools pour l'année 2015

Conseil national · 14.041 · 27 nov. 2014

Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral IV concernant le budget du domaine des écoles polytechniques fédérales (domaine des EPF) pour l'année 2015

Conseil national · 14.041 · 27 nov. 2014

Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral III concernant les prélèvements sur le fonds d'infrastructure en 2015

Conseil national · 14.041 · 27 nov. 2014

Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral II concernant les prélèvements sur le fonds pour les grands projets ferroviaires pour l'année 2015

Conseil national · 14.041 · 27 nov. 2014

Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral I concernant le budget pour l'an 2015

Conseil national · 14.041 · 27 nov. 2014

Art. 12a (frein aux dépenses): Arrêté fédéral I concernant le budget pour l'an 2015

Conseil national · 14.041 · 27 nov. 2014

Art .9 (frein aux dépenses): Arrêté fédéral I concernant le budget pour l'an 2015

Conseil national · 14.041 · 27 nov. 2014

7 DEFR; 725 Office fédéral du logement: A4200.0102 Mesures encouragement, maîtres d'ouvrage d'utilité publique: Arrêté fédéral I concernant le budget pour l'an 2015

Conseil national · 14.041 · 27 nov. 2014

6 DFF; 605 Administration fédérale des contributions; A2100.0001 Rétribution du personnel et cotisations de l'employeur: Arrêté fédéral I concernant le budget pour l'an 2015

Conseil national · 14.041 · 27 nov. 2014

6 DFF; 605 Administration fédérale des contributions; E1100.0118 Taxe sur la valeur ajoutée: Arrêté fédéral I concernant le budget pour l'an 2015

Conseil national · 14.041 · 27 nov. 2014

6 DFF; 605 Administration fédérale des contributions; E1100.0114 Impôt fédéral direct: Arrêté fédéral I concernant le budget pour l'an 2015

Conseil national · 14.041 · 27 nov. 2014

5 DDPS; 504 Office fédéral du sport: A6210.0124 Acitivtés J+S et formation des cadres: Arrêté fédéral I concernant le budget pour l'an 2015

Conseil national · 14.041 · 26 nov. 2014

5 DDPS; 525 Défense: A2115.0001 Charges de Conseil: Arrêté fédéral I concernant le budget pour l'an 2015

Conseil national · 14.041 · 26 nov. 2014

7 DEFR; 708 Office fédéral de l'agriculture; A4200.0111 Crédits d'investissements en faveur de l'agriculture: Arrêté fédéral I concernant le budget pour l'an 2015

Conseil national · 14.041 · 26 nov. 2014

7 DEFR; 708 Office fédéral de l'agriculture; A4200.0111 Crédits d'investissements en faveur de l'agriculture: Arrêté fédéral I concernant le budget pour l'an 2015

Conseil national · 14.041 · 26 nov. 2014

7 DEFR; 708 Office fédéral de l'agriculture; A4200.0111 Paiements directs versés dans l'agriculture: Arrêté fédéral I concernant le budget pour l'an 2015

Conseil national · 14.041 · 26 nov. 2014

7 DEFR; 708 Office fédéral de l'agriculture; A2310.0147 Aides à la production végétale: Arrêté fédéral I concernant le budget pour l'an 2015

Conseil national · 14.041 · 26 nov. 2014

7 DEFR; 708 Office fédéral de l'agriculture; A2310.0147 Aides à la production animale: Arrêté fédéral I concernant le budget pour l'an 2015

Conseil national · 14.041 · 26 nov. 2014

7 DEFR; 708 Office fédéral de l'agriculture; A2310.0341 Aides à la reconversion professionelle: Arrêté fédéral I concernant le budget pour l'an 2015

Conseil national · 14.041 · 26 nov. 2014

7 DEFR; 708 Office fédéral de l'agriculture; A2310.0144 Sélection végétale et animale: Arrêté fédéral I concernant le budget pour l'an 2015

Conseil national · 14.041 · 26 nov. 2014

6 DFF; 606 Administration fédérale des douanes; A2310.0211 Contrib. à l'exportation de produits agricoles transformés: Arrêté fédéral I concernant le budget pour l'an 2015

Conseil national · 14.041 · 26 nov. 2014

6 DFF; 606 Administration fédérale des douanes; A2310.0211 Contrib. à l'exportation de produits agricoles transformés: Arrêté fédéral I concernant le budget pour l'an 2015

Conseil national · 14.041 · 26 nov. 2014

3 DFI; 341 Office fédéral sécurité alimentaire et affaires vétérinaires: Arrêté fédéral I concernant le budget pour l'an 2015

Conseil national · 14.041 · 26 nov. 2014

3 DFI; 318 Office fédéral des assurances sociales; A2310.0334 Accueil extra-familial pour enfants: Arrêté fédéral I concernant le budget pour l'an 2015

Conseil national · 14.041 · 26 nov. 2014

3 DFI; 318 Office fédéral des assurances sociales; A2310.0333 Organisations familiales faîtieres: Arrêté fédéral I concernant le budget pour l'an 2015

Conseil national · 14.041 · 26 nov. 2014

3 DFI; 303 Bureau fédéral de l'égalité entre femmes et hommes; A2310.0138: Arrêté fédéral I concernant le budget pour l'an 2015

Conseil national · 14.041 · 26 nov. 2014

3 DFI; 316 Office fédéral de la santé publique; A2111.0101 Mesures de prévention: Arrêté fédéral I concernant le budget pour l'an 2015

Conseil national · 14.041 · 26 nov. 2014

3 DFI; 316 Office fédéral de la santé publique; Groupes de comptes; Crédit de charges: Arrêté fédéral I concernant le budget pour l'an 2015

Conseil national · 14.041 · 26 nov. 2014

3 DFI; 306 Office fédéral de la culture; Contributions et indemnités: Arrêté fédéral I concernant le budget pour l'an 2015

Conseil national · 14.041 · 26 nov. 2014

7 DEFR; 704 Secrétariat d'Etat à l'économie; A2310.0370 Coopération économique au développement: Arrêté fédéral I concernant le budget pour l'an 2015

Conseil national · 14.041 · 25 nov. 2014

2 DAE; 202 Département fédéral des affaires étrangères; A2310.0554 Aide aux pays de l'Est: Arrêté fédéral I concernant le budget pour l'an 2015

Conseil national · 14.041 · 25 nov. 2014

Sont enregistrés les votes électroniques : au Conseil national depuis la session d'hiver 2003, au Conseil des États ceux publiés nominativement depuis la session de printemps 2014.