Fernand Cuche

Conseil national · Neuchâtel · Les VERT-E-S suisses · Groupe des VERT-E-S · Inscription officielle

Mandats

Conseil national · Neuchâtel

1 déc. 2003 – 30 mai 20056 déc. 1999 – 30 nov. 2003

Groupe des VERT-E-S · Groupe parlementaire

1 déc. 2003 – 25 mai 20056 déc. 1999 – 30 nov. 2003

Les VERT-E-S suisses · Parti

1 déc. 2003 – aujourd’hui6 déc. 1999 – 30 nov. 2003

Commissions

Anciennes commissions: Commission de politique extérieure Conseil national, Commission de la politique de sécurité Conseil national

Interventions

22 déposées · 510 cosignées · 1 rapport

Valeur agronomique des terres agricoles de Galmiz, destinées à l'implantation d'une entreprise

Fra. · 05.5029 · 7 mars 2005

Insecticides controversés

Ip. · 04.3385 · 17 juin 2004

Utilisation du bois dans les bâtiments fédéraux

Mo. · 04.3102 · 17 mars 2004

Augmentation des effectifs maximums dans la production de viande et d'oeufs. Le Conseil fédéral a-t-il simplement oublié la décision du Parlement?

Fra. · 04.5006 · 1 mars 2004

Assainissement du marché laitier

Fra. · 04.5005 · 1 mars 2004

Ordonnances d'application de la "PA 2007"

Fra. · 03.5221 · 29 sept. 2003

Conséquences de la sécheresse pour les agriculteurs

Fra. · 03.5220 · 29 sept. 2003

Mandat de négociation à l'OMC

Fra. · 03.5219 · 29 sept. 2003

Contributions fédérales en faveur des bergers. Mise en place d'une formation professionnelle

Po. · 02.3131 · 21 mars 2002

Importation de poulets chinois contenant d'antibiotiques

Fra. · 02.5029 · 11 mars 2002

Importations illégales de viande

Fra. · 01.5106 · 24 sept. 2001

Conférence ministérielle de l'OMC au Qatar

Fra. · 01.5104 · 24 sept. 2001

Crise de l'ESB. Institution d'une CEP

Pa. Iv. · 01.427 · 21 juin 2001

ESB. Mesures préventives tardives

Fra. · 01.5059 · 11 juin 2001

Importations de fourrages contenant des organismes génétiquement modifiés

Fra. · 01.5058 · 11 juin 2001

Crise de l'ESB. De nouvelles mesures sont indispensables

Ip. · 01.3020 · 5 mars 2001

Interdiction des farines animales proposée par l'Office vétérinaire fédéral

Fra. · 00.5195 · 4 déc. 2000

ESB. Mesures urgentes et complémentaires

Ip. · 00.3622 · 28 nov. 2000

Rôle de la Commission de la concurrence dans la renonciation à l'emploi des fourrages OGM

EA · 00.1086 · 25 sept. 2000

Assainissement de la décharge de Bonfol

Fra. · 00.5110 · 19 juin 2000

Les 20 interventions déposées les plus récentes.

Votes

449 votes · 93,5 % de participation · 96,4 % avec la majorité du groupe

3. LF sur des mesures destinées à améliorer les finances fédérales art. 4a a. aide au développement 1a aide au développement: Loi fédérale sur le programme d'allégement budgétaire 2004

Conseil national · 04.080 · 30 mai 2005

Non
3. LF sur des mesures destinées à améliorer les finances fédérales art. 4a a. aide au développement: Loi fédérale sur le programme d'allégement budgétaire 2004

Conseil national · 04.080 · 30 mai 2005

Oui
Vote sur l'ensemble: Loi fédérale sur la prorogation de l'arrêté fédéral sur le contrôle des transplants

Conseil national · 04.071 · 30 mai 2005

Oui
Vote final: Loi fédérale sur les droits de timbre (LT)

Conseil national · 04.051 · 18 mars 2005

Non
Vote final: Arrêté fédéral portant approbation de la Convention avec la République d'Autriche au sujet de l'utilisation de la force hydraulique de l'Inn et de ses affluents dans la région frontalière

Conseil national · 04.045 · 18 mars 2005

Oui
Vote final: Arrêté fédéral portant approbation de la Convention européenne sur la protection des animaux en transport international (révisée)

Conseil national · 04.038 · 18 mars 2005

Oui
Vote final: Loi fédérale sur le raccordement de la Suisse orientale et occidentale au réseau européen des trains à haute performance (Loi sur le raccordement aux lignes LGV, LLGV)

Conseil national · 04.035 · 18 mars 2005

Oui
Vote final: Loi fédérale sur l'assurance-maladie (LAMal) (Réduction des primes)

Conseil national · 04.033 · 18 mars 2005

Oui
Vote final: Arrêté fédéral concernant l'adhésion de la Suisse à l'Institut international pour la démocratie et l'assistance électorale

Conseil national · 04.026 · 18 mars 2005

Oui
Vote final: Loi fédérale sur le transfert à la CNA de la gestion de l'assurance militaire

Conseil national · 04.025 · 18 mars 2005

Oui
Vote final: Arrêté fédéral portant approbation du Protocole du 30 novembre 1999 à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif à la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique

Conseil national · 04.024 · 18 mars 2005

Oui
Vote final: Loi fédérale sur la procédure de consultation (Loi sur la consultation, LCo)

Conseil national · 04.010 · 18 mars 2005

Oui
Vote final: Loi sur le Tribunal fédéral (LTF)

Conseil national · 01.023 · 18 mars 2005

Oui
Vote final: Loi sur les douanes (LD)

Conseil national · 03.078 · 18 mars 2005

Oui
Réglementer le travail sur appel

Conseil national · 02.417 · 18 mars 2005

Non
Instaurer le péage urbain

Conseil national · 04.3619 · 17 mars 2005

Oui
Simplifier l'introduction de péages urbains *

Conseil national · 03.471 · 17 mars 2005

Non
Equilibre budgétaire en l'an 2006

Conseil national · 05.3005 · 17 mars 2005

Non
Vote sur l'ensemble: Loi fédérale sur les finances de la Confédération (LFC)

Conseil national · 04.079 · 17 mars 2005

Non
Art. 1 Proposition de la Conférence de conciliaton (avec frein aux dépenses): Arrêté fédéral sur l'acquisition de matériel d'armement (Programme d'armement 2004)

Conseil national · 04.036 · 17 mars 2005

Non

Les 449 votes →

Sont enregistrés les votes électroniques : au Conseil national depuis la session d'hiver 2003, au Conseil des États ceux publiés nominativement depuis la session de printemps 2014.

Interventions par objet

129 interventions

Le Bulletin officiel est numérisé depuis la session d’hiver 1999 ; les interventions antérieures ne sont pas recensées. La présidence des débats ne compte pas comme intervention.