Hugo Fasel

Conseil national · Fribourg · Parti chrétien-social · Groupe des VERT-E-S · Inscription officielle

Mandats

Conseil national · Fribourg

3 déc. 2007 – 30 nov. 20081 déc. 2003 – 2 déc. 20074 déc. 1995 – 30 nov. 200325 nov. 1991 – 3 déc. 1995

Groupe des VERT-E-S · Groupe parlementaire

3 déc. 2007 – 30 nov. 20081 déc. 2003 – 2 déc. 20074 déc. 1995 – 30 nov. 2003

Le Groupe du Centre. Le Centre. PEV. · Groupe parlementaire

25 nov. 1991 – 3 déc. 1995

Parti chrétien-social · Parti

3 déc. 2007 – aujourd’hui25 nov. 1991 – 30 nov. 2003

Commissions

Anciennes commissions: Commission de gestion Conseil national Sous-commission DFF/DEFR, Commission de la sécurité sociale et de la santé publique Conseil national, Commission de gestion Conseil national, Délégation des commissions de gestion, Commission de gestion Conseil national Sous-commission DFI/DETEC, Commission de gestion/Délégation (Protection de l'Etat, Service de renseignements)CN, Commission de l'économie et des redevances Conseil national, Commission 99.028-CN, Commission 98.059-CN

Interventions

17 déposées · 746 cosignées · 6 rapports

Année européenne de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale

Ip. · 08.3358 · 12 juin 2008

Suradministration dans les HES

Mo. · 08.3357 · 12 juin 2008

Formation continue obligatoire

Pa. Iv. · 07.459 · 22 juin 2007

Un enfant, une allocation

Pa. Iv. · 06.476 · 6 déc. 2006

Créationde places d'apprentissage

Mo. · 06.3393 · 23 juin 2006

Hausse du taux d'intérêt minimal

Mo. · 06.3392 · 23 juin 2006

Office fédéral des migrations. Fermeture du service de Fribourg

Fra. · 05.5177 · 26 sept. 2005

Sièges du Tribunal administratif fédéral et du Tribunal pénal fédéral

Mo. · 03.3368 · 19 juin 2003

L'or affecté à des allocations pour enfants plus équitables

Pa. Iv. · 02.445 · 25 sept. 2002

Bureaux de poste. Financement du réseau

Mo. · 01.3120 · 21 mars 2001

Coûts engendrés par la pollution atmosphérique

EA · 99.1081 · 15 juin 1999

Une caisse-maladie unique pour tous

Pa. Iv. · 98.442 · 9 oct. 1998

Accord multilatéral sur les investissements. Position de la délégation suisse qui négocie l'accord

Ip. · 97.3153 · 20 mars 1997

Licenciement de juges à la Commission de recours en matière d'asile

EA · 96.1102 · 3 oct. 1996

Projets-pilotes pour l'intégration de personnes sans activité lucrative

Mo. · 95.3538 · 6 oct. 1995

AVS: perspectives de financement

Mo. · 94.3284 · 17 juin 1994

Service de consultation à l'intention des chômeurs (Fasel)

Mo. · 93.3336 · 17 juin 1993

Votes

1'849 votes · 74,1 % de participation · 94,1 % avec la majorité du groupe

Vote final: Arrêté fédéral concernant la compensation des émissions de CO2 des centrales à cycles combinés alimentées au gaz

Conseil national · 08.046 · 3 oct. 2008

Vote final: Loi fédérale sur les systèmes d'information de l'armée (LSIA)

Conseil national · 08.027 · 3 oct. 2008

Ouicontre le groupe

Vote final: Loi fédérale sur la taxe d'exemption de l'obligation de servir (LTEO)

Conseil national · 08.026 · 3 oct. 2008

Vote final: Loi fédérale sur le service civil (LSC)

Conseil national · 08.026 · 3 oct. 2008

Vote final: Arrêté fédéral portant approbation et mise en oeuvre des échanges de notes entre la Suisse et la Communauté européenne concernant la reprise du règlement FRONTEX et du règlement RABIT (Développements de l'acquis de Schengen)

Conseil national · 08.022 · 3 oct. 2008

Vote final: Loi sur l'Assemblée fédérale (Loi sur le Parlement, LParl) (Rapport de gestion du Conseil fédéral)

Conseil national · 07.463 · 3 oct. 2008

Vote final: Loi fédérale sur le renseignement civil (LFRC)

Conseil national · 07.404 · 3 oct. 2008

Ouicontre le groupe

Vote final: Règlement du Conseil national (RCN) (Droit parlementaire. Modifications diverses)

Conseil national · 07.400 · 3 oct. 2008

Vote final: Loi fédérale sur l'Assemblée fédérale (Loi sur le Parlement, LParl) (Droit parlementaire. Modifications diverses)

Conseil national · 07.400 · 3 oct. 2008

Vote final: Arrêté fédéral portant approbation du traité d'entraide judiciaire en matière pénale entre la Suisse et le Chili

Conseil national · 07.094 · 3 oct. 2008

Ouicontre le groupe

Vote final: Code pénal militaire et procédure pénale militaire (Modifications découlant de la nouvelle PG CPM et autres adaptations)

Conseil national · 07.087 · 3 oct. 2008

Vote final: Arrêté fédéral portant approbation de l'Accord avec la Bosnie-Herzégovine sur la coopération policière en matière de lutte contre la criminalité

Conseil national · 07.080 · 3 oct. 2008

Vote final: Arrêté fédéral approuvant la convention de double imposition avec l'Afrique du Sud

Conseil national · 07.068 · 3 oct. 2008

N'a pas participé

Vote final: Loi fédérale instituant des mesures visant au maintien de la sûreté intérieure (LMSI)

Conseil national · 07.067 · 3 oct. 2008

N'a pas participé

Vote final: Arrêté fédéral sur la création d'un financement spécial en faveur de tâches dans le domaine du trafic aérien

Conseil national · 07.066 · 3 oct. 2008

Vote final: Loi fédérale sur la mise en oeuvre des recommandations révisées du Groupe d'action financière

Conseil national · 07.064 · 3 oct. 2008

Ouicontre le groupe

Vote final: Arrêté fédéral portant approbation et mise en oeuvre de la Convention de La Haye du 5 juillet 2006 sur la loi applicable à certains droits sur des titres détenus auprès d'un intermédiaire

Conseil national · 06.089 · 3 oct. 2008

Vote final: Loi fédérale sur les titres intermédiés (LTI)

Conseil national · 06.089 · 3 oct. 2008

Vote final: Arrêté fédéral concernant l'initiative populaire "Oui aux médecines complémentaires"

Conseil national · 06.066 · 3 oct. 2008

Vote final: Loi fédérale sur la protection contre le tabagisme passif

Conseil national · 04.476 · 3 oct. 2008

Les 1'849 votes →

Sont enregistrés les votes électroniques : au Conseil national depuis la session d'hiver 2003, au Conseil des États ceux publiés nominativement depuis la session de printemps 2014.

Interventions par objet

145 interventions

Ouvrir l’objet →

23 sept. 2008 · Conseil national

Le Bulletin officiel est numérisé depuis la session d’hiver 1999 ; les interventions antérieures ne sont pas recensées. La présidence des débats ne compte pas comme intervention.