Laurent Favre / Votes

Votes de Laurent Favre

7'491 votes · 93,6 % de participation · 89,8 % avec la majorité du groupe

Entrée en matière: Code civil suisse (Entretien de l’enfant)

Conseil national · 13.101 · 19 juin 2014

Antrag der Einigungskonferenz: Loi sur la nationalité suisse (LN)

Conseil national · 11.022 · 19 juin 2014

Art. 14 Abs. 4 VStrR, Art. 16 Abs. 1 Bst. b, Art. 23 Abs. 4 Bst. b, Art. 27 Abs. 4 Bst. b GwG: Loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière, révisées en 2012

Conseil national · 13.106 · 18 juin 2014

Art. 305bis Ziff. 1bis StGB (gilt auch für Art. 305ter StGB und Art. 9 Abs. 1 Bst. a Ziff. 2 GwG): Loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière, révisées en 2012

Conseil national · 13.106 · 18 juin 2014

Art. 305bis Ziff. 1bis StGB: Loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière, révisées en 2012

Conseil national · 13.106 · 18 juin 2014

Art. 305bis Ziff. 1bis StGB (gilt auch für Art. 14 Abs. 4 und 5 VStrR): Loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière, révisées en 2012

Conseil national · 13.106 · 18 juin 2014

Art. 305bis Ziff. 1: Loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière, révisées en 2012

Conseil national · 13.106 · 18 juin 2014

Art, 129 Abs. 1 SchKG, Art. 2 Abs. 1bis, Art. 4 und Art. 38 GwG: Loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière, révisées en 2012

Conseil national · 13.106 · 18 juin 2014

Art. 2c: Loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière, révisées en 2012

Conseil national · 13.106 · 18 juin 2014

Art. 2b GwG: Loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière, révisées en 2012

Conseil national · 13.106 · 18 juin 2014

Art. 4 Abs. 4 und 5 (neu) GwG: Loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière, révisées en 2012

Conseil national · 13.106 · 18 juin 2014

Art. 2 Abs. 1 GwG: Loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière, révisées en 2012

Conseil national · 13.106 · 18 juin 2014

Art. 129 Abs. 2 (gilt auch für Art. 136 Abs. 2) SchKG: Loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière, révisées en 2012

Conseil national · 13.106 · 18 juin 2014

Art. 23a Bucheffektengesetz: Loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière, révisées en 2012

Conseil national · 13.106 · 18 juin 2014

Art. 46 Abs. 3, Art. 46a, Art. 149 Abs. 1 Bst. f Kollektivanlagegesetz: Loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière, révisées en 2012

Conseil national · 13.106 · 18 juin 2014

Art. 3 Übergangsbestimmungen OR: Loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière, révisées en 2012

Conseil national · 13.106 · 18 juin 2014

Art. 3 Abs. 2 Übergangsbestimmungen OR: Loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière, révisées en 2012

Conseil national · 13.106 · 18 juin 2014

Art. 790a Abs. 1: Loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière, révisées en 2012

Conseil national · 13.106 · 18 juin 2014

Art. 790a Abs. 1: Loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière, révisées en 2012

Conseil national · 13.106 · 18 juin 2014

Art. 747, Art. 790 Abs. 1 und Art. 837: Loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière, révisées en 2012

Conseil national · 13.106 · 18 juin 2014

Art. 718 Abs. 4, Art. 814 Abs. 3 und Art. 898 Abs. 2 OR: Loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière, révisées en 2012

Conseil national · 13.106 · 18 juin 2014

Art. 327a StGB: Loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière, révisées en 2012

Conseil national · 13.106 · 18 juin 2014

Art. 327 StGB: Loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière, révisées en 2012

Conseil national · 13.106 · 18 juin 2014

Art. 627 Ziff. 7, Art. 686 Abs. 1 Art. 697i-697m und Art. 704a OR: Loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière, révisées en 2012

Conseil national · 13.106 · 18 juin 2014

Art. 697l Abs. 3 OR (gilt auch für Art. 747 Abs. 1, Art. 790 Abs. 5, Art. 837 Abs. 2): Loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière, révisées en 2012

Conseil national · 13.106 · 18 juin 2014

Art. 697 j Abs. 1 OR (gilt auch für Art. 790a Abs. 1, was den Prozentsatz betrifft): Loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière, révisées en 2012

Conseil national · 13.106 · 18 juin 2014

Art. 697i Abs. 1 OR (gilt auch für Art. 697l Abs. 1): Loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière, révisées en 2012

Conseil national · 13.106 · 18 juin 2014

Art. 622 Abs. 1 OR: Loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière, révisées en 2012

Conseil national · 13.106 · 18 juin 2014

Art. 970a Abs. 1 und 1bis: Loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière, révisées en 2012

Conseil national · 13.106 · 18 juin 2014

Art. 52 Abs. 2 ZGB (gilt auch für Art. Schlusstitel Art. 6b Abs. 2bis): Loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière, révisées en 2012

Conseil national · 13.106 · 18 juin 2014

Art. 52 Abs. 2 ZGB (gilt auch für Art. Schlusstitel Art. 6b Abs. 2bis): Loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière, révisées en 2012

Conseil national · 13.106 · 18 juin 2014

Proposition de renvoi: Loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière, révisées en 2012

Conseil national · 13.106 · 18 juin 2014

Entrée en matière: Loi fédérale sur la mise en œuvre des recommandations du Groupe d’action financière, révisées en 2012

Conseil national · 13.106 · 18 juin 2014

Sanctions financières comme par exemple les amendes. Déduction fiscale autorisée

Conseil national · 14.3087 · 18 juin 2014

Les banques doivent assumer les conséquences financières de leur différend fiscal avec les Etats-Unis

Conseil national · 13.3710 · 18 juin 2014

Publicité pour des prestations médicales. Mettre un terme au contournement de l'interdiction

Conseil national · 13.3206 · 17 juin 2014

Les statines sont-elles vraiment utiles?

Conseil national · 13.3182 · 17 juin 2014

Assurance-invalidité. Article 74 LAI, déblocage des subventions

Conseil national · 13.3181 · 17 juin 2014

Primes LAMal. Fixation d'un écart maximum dans chaque canton

Conseil national · 13.3179 · 17 juin 2014

Indice d'égalité salariale

Conseil national · 13.3177 · 17 juin 2014

Pour une éducation non violente

Conseil national · 13.3156 · 17 juin 2014

Prévenir la consommation excessive d'alcool par les jeunes

Conseil national · 13.3154 · 17 juin 2014

Rendre les taux de couverture LPP comparables

Conseil national · 13.3109 · 17 juin 2014

Abaisser le prix des médicaments vétérinaires

Conseil national · 13.3089 · 17 juin 2014

Ouicontre le groupe

Cybercriminalité

Conseil national · 13.3087 · 17 juin 2014

Amélioration de la prévoyance-retraite des acteurs culturels

Conseil national · 13.3085 · 17 juin 2014

Indemnisation des dégâts dus au castor

Conseil national · 12.4231 · 17 juin 2014

Centre national de compétences pédologiques. Un gain pour l'agriculture, l'aménagement du territoire et la protection contre les crues

Conseil national · 12.4230 · 17 juin 2014

Abstentioncontre le groupe

Inscrire la neutralité du réseau dans la loi sur les télécommunications

Conseil national · 12.4212 · 17 juin 2014

Vente de boissons alcoolisées sur les aires de repos et installations annexes des autoroutes

Conseil national · 12.4158 · 17 juin 2014

Noncontre le groupe

Assainissement des débits résiduels. La perte de production doit être minimale

Conseil national · 12.4155 · 17 juin 2014

La lex Koller est-elle judicieuse partout?

Conseil national · 12.4071 · 17 juin 2014

Ouicontre le groupe

Introduire le principe de transparence dans la NAGRA

Conseil national · 12.4012 · 17 juin 2014

Calcul annuel des coûts de désaffectation des centrales nucléaires et des coûts de gestion des déchets radioactifs

Conseil national · 12.3938 · 17 juin 2014

Plan d'action en faveur de la géothermie

Conseil national · 11.4027 · 17 juin 2014

Vote sur l'ensemble: Loi sur l'approvisionnement en électricité (LApEl)

Conseil national · 13.467 · 17 juin 2014

Art. 18 Abs. 3: Loi sur l'approvisionnement en électricité (LApEl)

Conseil national · 13.467 · 17 juin 2014

Abstentioncontre le groupe

Non à l'interdiction des ampoules à incandescence en Suisse

Conseil national · 12.3935 · 16 juin 2014

Concrétisation des principes régissant la politique étrangère de la Suisse. Ne pas soutenir la production d'énergie issue de centrales à charbon

Conseil national · 12.3922 · 16 juin 2014

Ouicontre le groupe

Contrôle des sanctions liées aux émissions de CO2. Remise mensuelle des données nécessaires

Conseil national · 12.3913 · 16 juin 2014

Suppression de la taxe d'incitation sur les COV

Conseil national · 12.3912 · 16 juin 2014

Etiquette-énergie pour les petits engins de travail équipés de moteurs à essence

Conseil national · 12.3905 · 16 juin 2014

Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral sur la libération des crédits du programme en faveur du trafic d’agglomération à partir de 2015

Conseil national · 14.028 · 16 juin 2014

Art. 2 Abs. 1 (Basel): Arrêté fédéral sur la libération des crédits du programme en faveur du trafic d’agglomération à partir de 2015

Conseil national · 14.028 · 16 juin 2014

Art. 2 Abs. 1 (Chablais): Arrêté fédéral sur la libération des crédits du programme en faveur du trafic d’agglomération à partir de 2015

Conseil national · 14.028 · 16 juin 2014

Art. 2 Abs. 1 (Interlaken): Arrêté fédéral sur la libération des crédits du programme en faveur du trafic d’agglomération à partir de 2015

Conseil national · 14.028 · 16 juin 2014

Abstentioncontre le groupe

Proposition de renvoi: Arrêté fédéral sur la libération des crédits du programme en faveur du trafic d’agglomération à partir de 2015

Conseil national · 14.028 · 16 juin 2014

Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral concernant l’allocation des moyens financiers nécessaires pour la deuxième période du programme d’élimination des goulets d’étranglement du réseau des routes nationales

Conseil national · 14.027 · 16 juin 2014

Art. 1: Arrêté fédéral concernant l’allocation des moyens financiers nécessaires pour la deuxième période du programme d’élimination des goulets d’étranglement du réseau des routes nationales

Conseil national · 14.027 · 16 juin 2014

Créer une assurance contre les risques de fluctuation monétaire en vue de soutenir l’économie

Conseil national · 11.319 · 13 juin 2014

Fixer un quota de femmes dans l'administration fédérale et prendre des mesures de soutien

Conseil national · 12.3801 · 13 juin 2014

Vote sur l'ensemble: Loi sur les finances de la Confédération (Loi sur les finances, LFC) (Nouveau modèle de gestion de l’administration fédérale, NMG)

Conseil national · 13.092 · 13 juin 2014

3. Subventionsgesetz Art. 5: Loi sur les finances de la Confédération (Loi sur les finances, LFC) (Nouveau modèle de gestion de l’administration fédérale, NMG)

Conseil national · 13.092 · 13 juin 2014

Ziffer IIbis: Loi sur les finances de la Confédération (Loi sur les finances, LFC) (Nouveau modèle de gestion de l’administration fédérale, NMG)

Conseil national · 13.092 · 13 juin 2014

Art. 149a: Loi sur les finances de la Confédération (Loi sur les finances, LFC) (Nouveau modèle de gestion de l’administration fédérale, NMG)

Conseil national · 13.092 · 13 juin 2014

1. Parlamentsgesetz Art. 74 Abs. 3 (gilt auch für Art. 94a Abs. 2, Art. 143 Abs. 3-5 und Art. 143a: Loi sur les finances de la Confédération (Loi sur les finances, LFC) (Nouveau modèle de gestion de l’administration fédérale, NMG)

Conseil national · 13.092 · 13 juin 2014

1. Parlamantsgesetz Art. 50 Abs. 3: Loi sur les finances de la Confédération (Loi sur les finances, LFC) (Nouveau modèle de gestion de l’administration fédérale, NMG)

Conseil national · 13.092 · 13 juin 2014

Art. 63a: Loi sur les finances de la Confédération (Loi sur les finances, LFC) (Nouveau modèle de gestion de l’administration fédérale, NMG)

Conseil national · 13.092 · 13 juin 2014

Art. 30c: Loi sur les finances de la Confédération (Loi sur les finances, LFC) (Nouveau modèle de gestion de l’administration fédérale, NMG)

Conseil national · 13.092 · 13 juin 2014

Art. 19 Abs. 1bis: Loi sur les finances de la Confédération (Loi sur les finances, LFC) (Nouveau modèle de gestion de l’administration fédérale, NMG)

Conseil national · 13.092 · 13 juin 2014

Art. 30b: Loi sur les finances de la Confédération (Loi sur les finances, LFC) (Nouveau modèle de gestion de l’administration fédérale, NMG)

Conseil national · 13.092 · 13 juin 2014

Entrée en matière: Loi sur les finances de la Confédération (Loi sur les finances, LFC) (Nouveau modèle de gestion de l’administration fédérale, NMG)

Conseil national · 13.092 · 13 juin 2014

Création d'un fonds national pour prévenir les difficultés financières des victimes de violence

Conseil national · 12.3755 · 12 juin 2014

Caution obligatoire pour gens du voyage étrangers

Conseil national · 12.3700 · 12 juin 2014

La dégradation du drapeau ou des armoiries de la Confédération ou d'un canton doit être un acte punissable

Conseil national · 12.3695 · 12 juin 2014

Les gens du voyage doivent aussi respecter nos lois

Conseil national · 12.3683 · 12 juin 2014

Apprentissage professionnel pour les sans-papiers. Empêcher la fraude orchestrée par ordonnance

Conseil national · 12.3515 · 12 juin 2014

Abstentioncontre le groupe

Vote sur l'ensemble: Loi sur l’asile (LAsi) (Prorogation des modifications urgentes de la loi sur l’asile)

Conseil national · 14.025 · 12 juin 2014

I. Übergangsbestimmungen Abs. 3 und Ziffer II: Loi sur l’asile (LAsi) (Prorogation des modifications urgentes de la loi sur l’asile)

Conseil national · 14.025 · 12 juin 2014

Proposition de renvoi: Loi sur l’asile (LAsi) (Prorogation des modifications urgentes de la loi sur l’asile)

Conseil national · 14.025 · 12 juin 2014

Vote sur l'ensemble: Loi fédérale sur les étrangers (LEtr) (Violation du devoir de diligence et de l'obligation de communiquer par les entreprises de transport aérien; systèmes d'information)

Conseil national · 13.031 · 12 juin 2014

Art. 1 Abs. 1 und Art. 2: Arrêté fédéral concernant l’initiative populaire "Halte à la surpopulation – Oui à la préservation durable des ressources naturelles"

Conseil national · 13.086 · 12 juin 2014

Proposition de renvoi: Arrêté fédéral concernant l’initiative populaire "Halte à la surpopulation – Oui à la préservation durable des ressources naturelles"

Conseil national · 13.086 · 12 juin 2014

Regierungs- und Verwaltungsorganisationsgesetz, Art. 7b Abs. 1ter: Loi fédérale sur la compétence de conclure des traités internationaux de portée mineure et sur l'application provisoire des traités internationaux (Modification de la loi sur l'organisation du gouvernement et de l'administration et de la loi sur le Parlement)

Conseil national · 12.069 · 12 juin 2014

Revisionsaufsichtsgesetz, Art. 9a Abs. 5 (gilt auch für Geldwäschereigesetz, Art. 18 Abs. 3 und 4): Loi fédérale sur l’agrément et la surveillance des réviseurs (Loi sur la surveillance de la révision) (Concentration de la surveillance des entreprises de révision et des sociétés d’audit)

Conseil national · 13.066 · 12 juin 2014

Equivalence des diplômes de la formation professionnelle supérieure

Conseil national · 12.3511 · 12 juin 2014

Contingents d'importation de vins

Conseil national · 12.3482 · 12 juin 2014

Abstentioncontre le groupe

Apiculture. Soutien financier pour le renouvellement des cheptels décimés

Conseil national · 12.3454 · 12 juin 2014

Ouicontre le groupe

Réexamen des prescriptions sur la présentation des comptes applicables à l'immobilier dans le cadre de la LPP

Conseil national · 12.3439 · 12 juin 2014

Rapport périodique sur le marché des terrains et des logements

Conseil national · 12.3437 · 12 juin 2014

Sont enregistrés les votes électroniques : au Conseil national depuis la session d'hiver 2003, au Conseil des États ceux publiés nominativement depuis la session de printemps 2014.