Bastien Girod / Votes

Votes de Bastien Girod

20'386 votes · 92,1 % de participation · 96,8 % avec la majorité du groupe

CO2 et gouvernement d'entreprise

Conseil national · 07.3661 · 8 sept. 2009

Oui
Manifestations aériennes en Suisse. Décréter un moratoire pour préserver le climat

Conseil national · 07.3642 · 8 sept. 2009

Oui
Déchets. Des alternatives à l'incinération

Conseil national · 07.3632 · 8 sept. 2009

Oui
Lutte contre les risques naturels

Conseil national · 07.3625 · 8 sept. 2009

Oui
Transports publics en comparaison internationale

Conseil national · 07.3621 · 8 sept. 2009

Non
Faciliter l'engagement politique

Conseil national · 07.3620 · 8 sept. 2009

Non
Programmes de réduction des émissions de CO2

Conseil national · 07.3592 · 8 sept. 2009

Non
Les redevances de la SSR doivent être baissées de 20 pour cent

Conseil national · 07.3587 · 8 sept. 2009

Non
Extension de la taxe sur le CO2 aux émissions grises

Conseil national · 07.3564 · 8 sept. 2009

Oui
Promouvoir l'efficacité énergétique dans le secteur du bâtiment en accordant des avantages en termes d'utilisation des sols pour la construction

Conseil national · 09.3725 · 8 sept. 2009

Oui
Certificat énergétique cantonal des bâtiments

Conseil national · 09.3724 · 8 sept. 2009

N'a pas participé
Paysage ferroviaire suisse. Consolidation par les CFF

Conseil national · 08.3763 · 8 sept. 2009

Oui
Point 1 du postulat: Politique énergétique extérieure de la Suisse

Conseil national · 08.3241 · 8 sept. 2009

Oui
Mesures visant à réguler la population des oiseaux piscivores et à indemniser les dégâts causés à la pêche professionnelle

Conseil national · 09.3723 · 8 sept. 2009

Non
Révision partielle de la LTC. Requête de la Comcom, de la Comco et du Surveillant des prix

Conseil national · 08.3639 · 8 sept. 2009

Oui
Remplacement des ampoules à filament par des ampoules économiques

Conseil national · 08.408 · 8 sept. 2009

Non
Interdiction dès 2012 des ampoules inefficaces

Conseil national · 09.3018 · 8 sept. 2009

Oui
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral concernant le crédit-cadre de la Confédération pour la réalisation de la 1ère étape de la 3e correction du Rhône (R3) pour la période de 2009 à 2014

Conseil national · 09.043 · 8 sept. 2009

Oui
Art. 1 (frein aux dépenses): Arrêté fédéral concernant le crédit-cadre de la Confédération pour la réalisation de la 1ère étape de la 3e correction du Rhône (R3) pour la période de 2009 à 2014

Conseil national · 09.043 · 8 sept. 2009

Oui
Entrée en matière: Loi fédérale sur les installations de transport par conduites de combustibles ou carburants liquides ou gazeux (Loi sur les installations de transport par conduites, LITC)

Conseil national · 06.059 · 8 sept. 2009

Non
Entrée en matière: Loi fédérale sur l'examen et le contrôle de la sécurité technique (Loi sur le contrôle de la sécurité, LCS)

Conseil national · 06.059 · 8 sept. 2009

Non
Prévention des génocides. Combattre les génocides culturels

Conseil national · 08.3789 · 7 sept. 2009

Oui
Contribution de la Suisse à la scolarisation d'un million d'enfants africains

Conseil national · 08.3541 · 7 sept. 2009

Oui
Halte au versement des contributions à la Bulgarie

Conseil national · 08.3479 · 7 sept. 2009

Non
Vérité des coûts au DFAE

Conseil national · 08.3434 · 7 sept. 2009

Non
Eclaircissements relatifs au Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires

Conseil national · 08.3402 · 7 sept. 2009

Non
Promouvoir l'Observatoire du Conseil de l'Europe pour le respect des droits de l'homme en Palestine et en Israël

Conseil national · 08.3363 · 7 sept. 2009

Oui
La Suisse doit oeuvrer pour préserver l'unité de la Macédoine

Conseil national · 08.3362 · 7 sept. 2009

Oui
Meilleure protection juridique pour les défenseurs de l'environnement

Conseil national · 08.3232 · 7 sept. 2009

Oui
Renonciation à des projets d'aide au développement menés par l'Etat

Conseil national · 08.3214 · 7 sept. 2009

Non
Accompagner la construction du nouvel Etat du Kosovo

Conseil national · 08.3069 · 7 sept. 2009

Oui
Ratification du Protocole de l'ONU sur les armes à feu et mise en oeuvre de l'instrument Thalmann

Conseil national · 07.3888 · 7 sept. 2009

Oui
Boycott de la liste des terroristes établie par l'ONU

Conseil national · 07.3872 · 7 sept. 2009

N'a pas participé
Une zone exempte d'armes nucléaires au coeur de l'Europe

Conseil national · 07.3802 · 7 sept. 2009

Oui
Renforcement du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires

Conseil national · 07.3676 · 7 sept. 2009

Oui
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral concernant la contribution de la Suisse en faveur de la Bulgarie et de la Roumanie au titre de la réduction des disparités économiques et sociales dans l'Union européenne élargie

Conseil national · 09.055 · 7 sept. 2009

Oui
Art. 2quater: Arrêté fédéral concernant la contribution de la Suisse en faveur de la Bulgarie et de la Roumanie au titre de la réduction des disparités économiques et sociales dans l'Union européenne élargie

Conseil national · 09.055 · 7 sept. 2009

Non
Art. 2ter: Arrêté fédéral concernant la contribution de la Suisse en faveur de la Bulgarie et de la Roumanie au titre de la réduction des disparités économiques et sociales dans l'Union européenne élargie

Conseil national · 09.055 · 7 sept. 2009

Oui
Art. 2bis: Arrêté fédéral concernant la contribution de la Suisse en faveur de la Bulgarie et de la Roumanie au titre de la réduction des disparités économiques et sociales dans l'Union européenne élargie

Conseil national · 09.055 · 7 sept. 2009

Oui
Art. 1 (frein aux dépenses): Arrêté fédéral concernant la contribution de la Suisse en faveur de la Bulgarie et de la Roumanie au titre de la réduction des disparités économiques et sociales dans l'Union européenne élargie

Conseil national · 09.055 · 7 sept. 2009

Oui
Entrée en matière: Arrêté fédéral concernant la contribution de la Suisse en faveur de la Bulgarie et de la Roumanie au titre de la réduction des disparités économiques et sociales dans l'Union européenne élargie

Conseil national · 09.055 · 7 sept. 2009

Oui
Entrée en matière: Arrêté fédéral concernant la contribution de la Suisse en faveur de la Bulgarie et de la Roumanie au titre de la réduction des disparités économiques et sociales dans l'Union européenne élargie

Conseil national · 09.055 · 7 sept. 2009

N'a pas participé
Vote final: Arrêté fédéral portant modification de l'arrêté fédéral relatif au financement additionnel de l'AI par un relèvement temporaire des taux de la TVA

Conseil national · 09.454 · 12 juin 2009

Oui
Vote final: Loi fédérale sur l'assurance-maladie (LAMal)

Conseil national · 09.400 · 12 juin 2009

Oui
Vote final: Arrêté fédéral portant approbation de l'Accord-cadre entre la Suisse et le Liechtenstein sur la collaboration concernant la procédure de visa, l'entrée et le séjour ainsi que sur la coopération policière dans la zone frontalière

Conseil national · 09.018 · 12 juin 2009

Oui
Vote final: Ordonnance de l'Assemblée fédérale relative aux postes de juge près le Tribunal administratif fédéral (Ordonnance sur les postes de juge)

Conseil national · 08.501 · 12 juin 2009

Oui
Vote final: Arrêté fédéral portant approbation et mise en oeuvre de l'échange de notes entre la Suisse et l'Union européenne sur la reprise de la décision-cadre 2006/960/JAI relative à la simplification de l'échange d'informations entre les services répressifs (Développement de l'acquis de Schengen)

Conseil national · 08.078 · 12 juin 2009

Ouicontre le groupe
Vote final: Arrêté fédéral portant approbation du Protocole additionnel à la Convention sur les Droits de l'Homme et la biomédecine relatif à la transplantation d'organes et de tissus d'origine humaine

Conseil national · 08.064 · 12 juin 2009

Oui
Vote final: Arrêté fédéral concernant l'initiative populaire "contre la construction de minarets"

Conseil national · 08.061 · 12 juin 2009

Oui
Vote final: Arrêté fédéral concernant l'initiative populaire "Pour l'interdiction d'exporter du matériel de guerre"

Conseil national · 08.060 · 12 juin 2009

Non
Vote final: Loi sur la sécurité des produits (LSPro)

Conseil national · 08.055 · 12 juin 2009

Oui
Vote final: Loi fédérale sur les entraves techniques au commerce (LETC)

Conseil national · 08.054 · 12 juin 2009

Non
Vote final: Loi fédérale régissant la taxe sur la valeur ajoutée (Loi sur la TVA, LTVA)

Conseil national · 08.053 · 12 juin 2009

Oui
Vote final: Loi fédérale sur le libre passage dans la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (Loi sur le libre passage, LFLP)

Conseil national · 07.436 · 12 juin 2009

Oui
Vote final: Loi fédérale sur les musées et les collections de la Confédération (Loi sur les musées et les collections, LMC)

Conseil national · 07.075 · 12 juin 2009

Oui
Vote final: Arrêté fédéral portant approbation de l'accord sur la participation suisse au programme communautaire MEDIA pour les années 2007 à 2013

Conseil national · 07.074 · 12 juin 2009

Oui
Vote final: Loi fédérale sur la déductibilité des versements en faveur de partis politiques

Conseil national · 06.463 · 12 juin 2009

Noncontre le groupe
Vote final: Code civil (CC) (Empêcher les mariages en cas de séjour irrégulier)

Conseil national · 05.463 · 12 juin 2009

Non
Vote final: Loi fédérale sur la réduction des émissions de CO2 (Loi sur le CO2) (Mesures incitatives visant à encourager les économies d'énergie dans le bâtiment)

Conseil national · 02.473 · 12 juin 2009

Oui
Commission fédérale des droits de l'homme

Conseil national · 01.461 · 12 juin 2009

Oui
Garde de chevaux en zone agricole

Conseil national · 04.472 · 12 juin 2009

Non
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral portant modification de l'arrêté fédéral relatif au financement additionnel de l'AI par un relèvement temporaire des taux de la TVA

Conseil national · 09.454 · 12 juin 2009

Oui
Art. 196, ch. 14, al. 2 et 3: Arrêté fédéral portant modification de l'arrêté fédéral relatif au financement additionnel de l'AI par un relèvement temporaire des taux de la TVA

Conseil national · 09.454 · 12 juin 2009

Oui
Examen des effectifs des douanes

Conseil national · 08.3513 · 11 juin 2009

Oui
Augmentation des effectifs du Corps des gardes-frontière et amélioration du statut de ces derniers

Conseil national · 08.3510 · 11 juin 2009

Oui
Mise en oeuvre de la 5e révision de l'AI au sein de l'administration fédérale

Conseil national · 08.3374 · 11 juin 2009

Oui
Les agrocarburants ne doivent pas concurrencer les denrées alimentaires

Conseil national · 08.3336 · 11 juin 2009

Oui
Non aux agrocarburants issus de denrées alimentaires

Conseil national · 08.3327 · 11 juin 2009

Oui
Fixer des délais de paiement pour la Confédération

Conseil national · 08.3298 · 11 juin 2009

Ouicontre le groupe
Bénéfices de la BNS pour la création du fonds AI

Conseil national · 08.3174 · 11 juin 2009

Oui
Dégrèvement fiscal pour les frais de garde des enfants par des tiers

Conseil national · 08.3166 · 11 juin 2009

Noncontre le groupe
Fonds Expo.02

Conseil national · 08.3146 · 11 juin 2009

Oui
Maintenir la place suisse dans les cinq premières

Conseil national · 08.3111 · 11 juin 2009

Non
Plan de mobilité de l'administration fédérale

Conseil national · 08.3104 · 11 juin 2009

Oui
Nouveau certificat de salaire

Conseil national · 07.3504 · 11 juin 2009

Non
Dopage. Sanctionner l'entourage des athlètes

Conseil national · 07.3416 · 11 juin 2009

Oui
Programme d'économie de carburant pour l'administration fédérale

Conseil national · 07.3403 · 11 juin 2009

Oui
Compensation de la perte de gain pour les spécialistes

Conseil national · 09.3017 · 11 juin 2009

Abstentioncontre le groupe
Financement dans le cadre des groupes. Suppression des entraves fiscales

Conseil national · 08.3239 · 11 juin 2009

Non
Simplification de la fiscalité des personnes physiques

Conseil national · 07.3607 · 11 juin 2009

Non
Incitations à des rénovations complètes en vue de réduire les pertes énergétiques dans les propriétés privées (2)

Conseil national · 09.3354 · 11 juin 2009

N'a pas participé
Efficacité fiscale dans le domaine de l'assainissement des bâtiments

Conseil national · 09.3007 · 11 juin 2009

N'a pas participé
Encourager l'exportation du bétail

Conseil national · 09.3097 · 11 juin 2009

N'a pas participé
Art. 2: Arrêté fédéral concernant l'initiative populaire "Contre les mauvais traitements envers les animaux et pour une meilleure protection juridique de ces derniers (Initiative pour l'institution d'un avocat de la protection des animaux)"

Conseil national · 08.036 · 11 juin 2009

Non
LAVS. Modification

Conseil national · 08.303 · 11 juin 2009

N'a pas participé
Garantir l'indépendance de la surveillance et de la statistique dans le domaine de la médecine de reproduction

Conseil national · 08.3751 · 11 juin 2009

Oui
Entrée en matière: Loi fédérale sur l'assurance-accidents (LAA) (Assurance-accidents et prévention des accidents)

Conseil national · 08.047 · 11 juin 2009

Oui
Motion d'ordre de la CSSS-CN: Loi fédérale sur l'assurance-accident. Modification

Conseil national · 08.047 · 11 juin 2009

Non
Art. 118a CF: Arrêté fédéral relatif à un article constitutionnel concernant la recherche sur l'être humain

Conseil national · 07.072 · 11 juin 2009

N'a pas participé
Programmes de soutien aux Roms

Conseil national · 09.3006 · 10 juin 2009

Oui
Retrait de la demande d'adhésion de la Suisse à l'Union européenne

Conseil national · 06.303 · 10 juin 2009

Oui
Proposition de la Conférence de conciliation pour l'art. 41, al. 3, l'art. 66b, al. 5 et l'art. 70, al. 3 et 4: Loi fédérale sur l'armée et l'administration militaire (LAAM)

Conseil national · 08.027 · 10 juin 2009

Non
Vote sur l'ensemble: Loi sur les chiens

Conseil national · 05.453 · 9 juin 2009

N'a pas participé
Art. 14, titre: Loi sur les chiens

Conseil national · 05.453 · 9 juin 2009

N'a pas participé
Art. 13: Loi sur les chiens

Conseil national · 05.453 · 9 juin 2009

N'a pas participé
Art. 11: Loi sur les chiens

Conseil national · 05.453 · 9 juin 2009

N'a pas participé
Art. 8, al. 1 et 2: Loi sur les chiens

Conseil national · 05.453 · 9 juin 2009

N'a pas participé
Art. 8, al. 2, let. e: Loi sur les chiens

Conseil national · 05.453 · 9 juin 2009

Non
Art. 6a: Loi sur les chiens

Conseil national · 05.453 · 9 juin 2009

N'a pas participé
Art. 5: Loi sur les chiens

Conseil national · 05.453 · 9 juin 2009

Oui

Sont enregistrés les votes électroniques : au Conseil national depuis la session d'hiver 2003, au Conseil des États ceux publiés nominativement depuis la session de printemps 2014.