Marcel Scherer

Conseil national · Zoug · Union Démocratique du Centre · Groupe de l'Union démocratique du Centre · Inscription officielle

Mandats

Conseil national · Zoug

3 déc. 2007 – 4 déc. 20111 déc. 2003 – 2 déc. 20076 déc. 1999 – 30 nov. 2003

Groupe de l'Union démocratique du Centre · Groupe parlementaire

3 déc. 2007 – 4 déc. 20111 déc. 2003 – 2 déc. 20076 déc. 1999 – 30 nov. 2003

Union Démocratique du Centre · Parti

5 déc. 2011 – aujourd’hui3 déc. 2007 – 4 déc. 20111 déc. 2003 – 2 déc. 20076 déc. 1999 – 30 nov. 2003

Commissions

Anciennes commissions: Commission de la sécurité sociale et de la santé publique Conseil national, Commission des constructions publiques CN, Commission 06.094-CN, Commission 05.070-CN, Commission spéciale CN (03.047), Commission des institutions politiques Conseil national, Commission spéciale CN (01.074)

Interventions

52 déposées · 901 cosignées · 5 rapports

Les indemnisations liées à la crise de la bactérie ECEH doivent être à la charge des responsables

Ip. · 11.3995 · 30 sept. 2011

Quand le gouvernement passe outre une décision du Parlement

Fra. · 11.5246 · 7 juin 2011

Hygiénisation des restes alimentaires avant leur utilisation à des fins de production d’énergie?

Fra. · 11.5029 · 7 mars 2011

Renvois et expulsions au cours des trois dernières années

Ip. · 11.3045 · 3 mars 2011

Modification de la loi sur l'usage de la contrainte

Mo. · 10.4154 · 17 déc. 2010

Stockage définitif des cendres volantes

Fra. · 10.5583 · 13 déc. 2010

Pour la poursuite de l'affouragement avec des restes alimentaires

Fra. · 10.5424 · 27 sept. 2010

Attestation de compétence pour les détenteurs de chiens pour la chasse et l'agriculture

Mo. · 10.3303 · 19 mars 2010

Les conseillers nationaux Lumengo et Gross en mission d'observation électorale

Fra. · 10.5148 · 15 mars 2010

Viande assaisonnée de poivre

Fra. · 10.5147 · 15 mars 2010

Elevage de porcs. Abrogation de l'ordonnance sur les effectifs maximums

Mo. · 09.4128 · 9 déc. 2009

Les cultures de céréales panifiables sont-elles condamnées à disparaître en Suisse?

Fra. · 09.5628 · 7 déc. 2009

Nouvelles ordonnances en matière de sécurité routière

Fra. · 09.5627 · 7 déc. 2009

Césariennes injustifiées du point de vue médical. Exclusion de l'assurance de base

Mo. · 09.3686 · 12 juin 2009

Suppression du droit de recours des associations

Mo. · 09.3685 · 12 juin 2009

Grippe porcine. Mesures du Conseil fédéral

A · 09.1057 · 28 avr. 2009

Castration des porcelets. Examen objectif de toutes les méthodes

Ip. · 09.3197 · 19 mars 2009

Valorisation de restes et de sous-produits alimentaires

Fra. · 09.5070 · 9 mars 2009

Restes de nourriture. Le Conseil fédéral a-t-il vraiment l'intention de détruire de précieuses ressources?

Fra. · 08.5315 · 29 sept. 2008

Diminution des coûts de production grâce à l'utilisation judicieuse des restes de nourriture pour l'alimentation animale

Fra. · 08.5314 · 29 sept. 2008

Les 20 interventions déposées les plus récentes.

Votes

5'486 votes · 92,2 % de participation · 96,0 % avec la majorité du groupe

Vote final: Loi fédérale sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI)

Conseil national · 11.467 · 30 sept. 2011

Vote final: Ordonnance de l'Assemblée fédérale sur les postes de juges au Tribunal fédéral

Conseil national · 11.400 · 30 sept. 2011

Vote final: Loi fédérale sur les mesures visant à atténuer les effets du franc fort et à améliorer la compétitivité

Conseil national · 11.048 · 30 sept. 2011

Vote final: Loi fédérale sur les banques et les caisses d’épargne (Loi sur les banques, LB) (Renforcement de la stabilité dans le secteur financier, too big to fail)

Conseil national · 11.028 · 30 sept. 2011

Vote final: Loi fédérale sur les aides financières aux organisations de cautionnement en faveur des petites et moyennes entreprises

Conseil national · 11.019 · 30 sept. 2011

Vote final: Loi fédérale sur l’extension provisoire des prestations de l’Assurance suisse contre les risques à l’exportation

Conseil national · 11.019 · 30 sept. 2011

Vote final: Loi fédérale encourageant l’innovation, la coopération et le développement du savoir dans le domaine du tourisme

Conseil national · 11.019 · 30 sept. 2011

Vote final: Arrêté fédéral portant approbation du traité d’entraide judiciaire en matière pénale entre la Suisse et l’Argentine

Conseil national · 10.112 · 30 sept. 2011

Vote final: Arrêté fédéral tendant à encourager le travail à domicile; nouveau titre: Loi fédérale relative à l'abrogation de l'Arrêté fédéral pour l'encouragement du travail à domicile

Conseil national · 10.110 · 30 sept. 2011

Abstentioncontre le groupe

Vote final: Arrêté fédéral concernant l'initiative populaire "Pour des jeux d'argent au service du bien commun"

Conseil national · 10.093 · 30 sept. 2011

Vote final: Loi fédérale sur l'encouragement des activités extrascolaires des enfants et des jeunes (Loi sur l'encouragement de l'enfance et de la jeunesse, LEEJ)

Conseil national · 10.087 · 30 sept. 2011

Vote final: Loi fédérale relative à la recherche sur l'être humain (Loi relative à la recherche sur l'être humain, LRH)

Conseil national · 09.079 · 30 sept. 2011

Vote final: Loi fédérale sur l’encouragement des hautes écoles et la coordination dans le domaine suisse des hautes écoles (Loi sur l’encouragement et la coordination des hautes écoles, LEHE)

Conseil national · 09.057 · 30 sept. 2011

Vote final: Règlement du Conseil national (RCN) (Commission de l'immunité)

Conseil national · 08.447 · 30 sept. 2011

Vote final: Code pénal suisse

Conseil national · 05.404 · 30 sept. 2011

Vote final: Loi fédérale sur l'assurance-maladie (LAMal) (Réseaux de soins)

Conseil national · 04.062 · 30 sept. 2011

Vote final: Code civil (Nom et droit de cité)

Conseil national · 03.428 · 30 sept. 2011

Renoncer à une mesure absurde, visant prétendument à réaliser des économies au détriment des personnes handicapées et des personnes âgées

Conseil national · 11.3442 · 30 sept. 2011

Médecine complémentaire. Prise en charge par l'AI

Conseil national · 11.3357 · 30 sept. 2011

Santé et inégalités sociales. Analyser la situation et proposer des solutions

Conseil national · 11.3242 · 30 sept. 2011

Les 5'486 votes →

Sont enregistrés les votes électroniques : au Conseil national depuis la session d'hiver 2003, au Conseil des États ceux publiés nominativement depuis la session de printemps 2014.

Interventions par objet

159 interventions

Ouvrir l’objet →

21 sept. 2011 · Conseil national

Le Bulletin officiel est numérisé depuis la session d’hiver 1999 ; les interventions antérieures ne sont pas recensées. La présidence des débats ne compte pas comme intervention.