Rosmarie Zapfl

Conseil national · Zurich · Parti démocrate-chrétien suisse · Le Groupe du Centre. Le Centre. PEV. · Inscription officielle

Mandats

Conseil national · Zurich

1 déc. 2003 – 14 déc. 20064 déc. 1995 – 30 nov. 2003

Le Groupe du Centre. Le Centre. PEV. · Groupe parlementaire

1 déc. 2003 – 14 déc. 20064 déc. 1995 – 30 nov. 2003

Parti démocrate-chrétien suisse · Parti

1 déc. 2003 – aujourd’hui4 déc. 1995 – 30 nov. 2003

Commissions

Anciennes commissions: Délégation auprès de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe, Commission de politique extérieure Conseil national, Commission 04.067-CN, Commission 04.066-CN, Délégation AELE / Parlement européen, Commission 00.016-CN

Interventions

16 déposées · 568 cosignées · 9 rapports

Age limite pour exercer la fonction de conseiller fédéral

Mo. · 06.3712 · 14 déc. 2006

Rapport du Conseil fédéral sur les gens du voyage

A · 06.1096 · 23 juin 2006

Secret de l'adoption

Mo. · 06.3268 · 15 juin 2006

Contribution suisse au Fonds mondial de lutte contre le VIH/sida, la tuberculose et le paludisme

Mo. · 05.3801 · 14 déc. 2005

Programme d'évaluation des médecines complémentaires. Rapport final

Ip. · 05.3132 · 17 mars 2005

Médecines complémentaires

Ip. · 04.3806 · 17 déc. 2004

ZüriPlus. Interruption forcée des programmes

Ip. · 04.3253 · 7 mai 2004

Obstacles posés aux personnes ayant fait une demande d'aide financière pour crèches *

Ip. · 03.3602 · 15 déc. 2003

SRAS. Mesures insuffisantes à l'aéroport de Zurich?

Ip. · 03.3196 · 6 mai 2003

Programme pluriannuel de la statistique. Fixer des priorités

Mo. · 02.3724 · 12 déc. 2002

Besoin d'informations en matière de politique sociale

D.Ip. · 02.3404 · 16 sept. 2002

Mission d'observation des droits de l'homme et position de la Suisse sur le conflit israélo-palestinien

Ip. · 00.3728 · 14 déc. 2000

Accroître la participation des Suisses de l'étranger aux élections

Mo. · 99.3496 · 5 oct. 1999

Sécurité sociale. Amélioration des bases statistiques

Mo. · 98.3628 · 17 déc. 1998

Travail à temps partiel. Déduction de coordination

Pa. Iv. · 97.414 · 21 mars 1997

Rapport sur la politique suisse de coopération au développement 1986-1995

Po. · 96.3405 · 17 sept. 1996

Votes

919 votes · 70,5 % de participation · 90,2 % avec la majorité du groupe

Vote sur l'ensemble: Loi fédérale portant modification de la procédure de rappel d'impôt et de la procédure pénale pour soustraction d'impôt en matière d'imposition directe

Conseil national · 02.303 · 14 déc. 2006

Oui

Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral relatif à l'approbation d'un protocole modifiant la Convention de double imposition conclue avec l'Espagne

Conseil national · 06.067 · 14 déc. 2006

N'a pas participé

Art. 32g: Loi fédérale régissant la Caisse fédérale de pensions (Loi sur la CFP)

Conseil national · 05.073 · 14 déc. 2006

N'a pas participé

Vote sur l'ensemble: Loi fédérale sur l'assurance-maladie (LAMal) (Tarif des soins)

Conseil national · 06.427 · 14 déc. 2006

N'a pas participé

Ziff. II, Abs. 4: Loi fédérale sur l'assurance-maladie (LAMal) (Tarif des soins)

Conseil national · 06.427 · 14 déc. 2006

N'a pas participé

Ziff.II, Abs. 4: Loi fédérale sur l'assurance-maladie (LAMal) (Tarif des soins)

Conseil national · 06.427 · 14 déc. 2006

N'a pas participé

Vote sur l'ensemble: Loi fédérale sur l'adaptation des participations cantonales aux coûts des traitements hospitaliers dispensés dans le canton selon la loi fédérale sur l'assurance-maladie

Conseil national · 06.474 · 14 déc. 2006

N'a pas participé

Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral sur l'engagement de l'armée en service d'appui au profit du canton des Grisons dans le cadre des mesures de sécurité lors des rencontres annuelles du World Economic Forum 2007 à 2009 de Davos et sur d'autres mesures de sécurité

Conseil national · 06.052 · 13 déc. 2006

N'a pas participé

Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral sur l'aquisition de matériel d'armement (Programme d'armement 2006)

Conseil national · 06.051 · 13 déc. 2006

Oui

Art. 1 (Ausgabenbremse): Arrêté fédéral sur l'aquisition de matériel d'armement (Programme d'armement 2006)

Conseil national · 06.051 · 13 déc. 2006

Oui

Art. 1, Abs. 2: Arrêté fédéral sur l'aquisition de matériel d'armement (Programme d'armement 2006)

Conseil national · 06.051 · 13 déc. 2006

Non

Art. 55c, Abs. 1(gilt fü!r Art. 12d NHG): Loi fédérale sur la protection de l'environnement (LPE). Modification

Conseil national · 02.436 · 13 déc. 2006

Ouicontre le groupe

Art. 10a, Abs. 1a: Loi fédérale sur la protection de l'environnement (LPE). Modification

Conseil national · 02.436 · 13 déc. 2006

N'a pas participé

Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral relatif au financement de la participation de la Suisse aux programmes de l'UE en matière de recherche, de développement technologique et de démonstration pour les années 2007 à 2013

Conseil national · 06.078 · 12 déc. 2006

Excusé

Art. 1, Ausgabenbremse: Arrêté fédéral relatif au financement de la participation de la Suisse aux programmes de l'UE en matière de recherche, de développement technologique et de démonstration pour les années 2007 à 2013

Conseil national · 06.078 · 12 déc. 2006

Excusé

Energiegesetz Art. 7b, Abs. 3: Loi sur l'approvisionnement en électricité (LApEl)