Centre National d'Etudes Spatiales (C.N.E.S.)
75039 Paris Cedex
Brevetti
SYSTEME LIDAR A COMPRESSION D'IMPULSION
EP4337980
PROCÉDÉ DE COMMANDE D'UN SYSTÈME DE CONTRÔLE D'ATTITUDE ET SYSTÈME DE CONTRÔLE D'ATTITUDE D'UN VÉHICULE SPATIAL
EP2552782
DISPOSITIF D'AEROFREINAGE DE SATELLITE
EP1989111
PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE MESURE DE PRODUITS D'INTERMODULATION PAR RÉFLEXION D'ONDES ÉLECTROMAGNÉTIQUES SUR UN OBJET
EP2990814
DISPOSITIF D'ASSISTANCE À LA GESTION DE LA CONSOMMATION ÉNERGÉTIQUE D'UN VÉHICULE, PROCÉDÉ, PROGRAMME ET VÉHICULE
EP3145775
Dispositif de contrôle d'un flux de matériau granulaire à double diaphragme
EP2871392
Dispositif de libération de gaz contenu dans un ballon atmosphérique
EP2873607
Procédé et dispositif de vidange d'une enceinte d'engin spatial
EP2813433
Interféromètre à transformation de Fourier et compensation d'auto-apodisation
EP2813828
Mise au point optique d'un instrument de saisie d'image
EP2746830
Altri marchi (38)
Miroir comprenant des moyens mécaniques de génération d'aberrations géométriques primaires
EP2570842
Dispositif de purge d'un réservoir d'un système spatial
EP2522895
Procédé et dispositif d'ouverture d'une paroi gonflée
EP2392508
Procédé et réseau à liaisons sans fil pour la localisation relative de mobiles
EP2387274
DISPOSITIF DE MESURE ALTIMETRIQUE
EP2574210
SOLUTIONS DE MATERIAUX MOLECULAIRES CONDUCTEURS ET MATERIAUX COMPOSITES A PARTIR DE CES SOLUTIONS
EP2545030
Dispositif d'amplification de puissance de charge utile d'un satellite multifaisceaux de diffusion de données
EP2333951
Dispositif de préparation et d'injection d'échantillon
EP2295961
Procédé et dispositif d'échange thermique diphasique à pompe à engrenages sur roulements
EP2264317
DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE POURSUITE D'UN SIGNAL DE RADIONAVIGATION
EP2382484
PROCÉDÉ POUR OPTIMISER UNE ACQUISITION D'UN SIGNAL À SPECTRE ÉTALÉ PROVENANT D'UN SATELLITE PAR UN RÉCEPTEUR MOBILE
EP2331983
GRILLE DE STATIONS TERRESTRES DE RECEPTION ET D'ENREGISTREMENT DE DONNEES SATELLITAIRES
EP2342840
COMPRESSION D'IMAGES SATELLITAIRES D'OBSERVATION DE LA TERRE
EP2329652
PROCEDE ET SYSTEME D'ACQUISITION ET RAPATRIEMENT DE DONNEES SATELLITAIRES
EP2342841
PROCÉDÉ ET MACHINE DE TEST MULTIDIMENSIONNEL D'UN DISPOSITIF ÉLECTRONIQUE À PARTIR D'UNE SONDE MONODIRECTIONNELLE
EP2294435
MÂT DÉPLOYABLE À OSSATURE REPLIÉE SPONTANÉMENT DÉPLOYABLE ET RIGIDE À L'ÉTAT DÉPLOYÉ
EP2307277
Mât télescopique spatial à verrouillage sous contrainte résiduelle de serrage
EP2108586
PROCEDE DE FONCTIONNALISATION EXTRACTIVE DE COMPOSES ORGANIQUES
EP2252886
Dispositif et procédé d'alignement de plaquettes sur un support plan
EP2210271
INSTRUMENT D'ACQUISITION ET DE DISTRIBUTION D'IMAGES D'OBSERVATION TERRESTRE A HAUTE RESOLUTION SPATIALE ET TEMPORELLE
EP2185417
ACTIONNEUR ALTERNATIF A ASSERVISSEMENT EN BOUCLE FERMÉE
EP2156548
ACTIONNEUR ÉLECTROMAGNÉTIQUE À RÉLUCTANCE VARIABLE
EP2156538
DISPOSITIF D'EXTRACTION D'HORLOGE A ASSERVISSEMENT NUMERIQUE DE PHASE SANS REGLAGE EXTERNE
EP2137873
DISPOSITIF D'EXTRACTION D'HORLOGE A ASSERVISSEMENT NUMÉRIQUE DE PHASE SANS RÉGLAGE EXTERNE
EP2137874
DISPOSITIF D'EXTRACTION D'HORLOGE ET DE DONNEES NUMERIQUES SANS REGLAGE EXTERNE
EP2143231
PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE RÉCEPTION D'UN SIGNAL DE RADIONAVIGATION À MODULATION BOC
EP2095150
PROCEDE ET INSTALLATION DE MISE A NU DE LA SURFACE D'UN CIRCUIT INTEGRE
EP2095410
PROCEDE D'ANALYSE D'UN CIRCUIT INTEGRE, PROCEDE D'OBSERVATION ET LEURS INSTALLATIONS ASSOCIEES
EP2029399
PIVOT A LIAISONS FLEXIBLES ET SON PROCEDE DE FABRICATION
EP1996824
DISPOSITIF D'ANALYSE D'UN CIRCUIT INTEGRE
EP1943530
PROCEDE D'ATTRIBUTION DE SOUS BANDES DE FREQUENCES A DES LIAISONS RADIOFREQUENCES MONTANTES ET RESEAU METTANT EN OEUVRE UN TEL PROCEDE
EP1882316
APPAREIL D'EXERCICE MUSCULAIRE A GENERATEUR(S) D'IMPACTS
EP1871492
SPREIZSPEKTRUMSIGNAL
EP1836778
PROCEDE D'ETALEMENT DE SPECTRE AVEC EFFACEMENT DE SOUS-BANDES
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DISPOSITIF DE TRANSITION ENTRE UN GUIDE D'ONDES ET DEUX CIRCUITS REDONDANTS CHACUN COUPLE A UNE LIGNE COPLANAIRE
EP1766719
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PROCEDE ET DISPOSITIF POUR DETERMINER LA DUREE DE TRANSIT ENTRE UN ENGIN SPATIAL ET UNE STATION SOL
EP1214607
Titolare di 48 brevetti, 3 in vigore.
Da Swissreg, il registro dell’Istituto Federale della Proprietà Intellettuale: brevetti svizzeri e brevetti europei con effetto in Svizzera. Un brevetto figura qui quando il nome del suo titolare è quello di questo ente.