Affaires du Grand Conseil du canton de Berne
- Documents
- 614
- Période
- 2014–2026
- 14 juil. 2014–31 août 2026
- Langues
- 2
- Dernière exécution
- 24 oct. 2026
Activité
Documents par année
Langues
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- français50 %
Types d’objets
Documents
614 documents
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2024.GRPARL.994 déc. 2024FR
Pourquoi les membres du Grand Conseil entrent-ils dans la catégorie des personnes politiquement exposées (PPE) ?
2024.GRPARL.964 déc. 2024FR
Des fusions de communes sans pertes de territoire pour le canton de Berne
2024.GRPARL.934 déc. 2024FR
Entretien onéreux et réaffectation complexe des bâtiments protégés
2024.GRPARL.904 déc. 2024FR
Domaine de l’asile : amélioration des hébergements pour les enfants et les jeunes à l’aide d’urgence
2024.GRPARL.874 déc. 2024FR
Domaine de l’asile : pour des structures de jour adaptées à l’âge des enfants et des jeunes à l’aide d’urgence
2024.GRPARL.864 déc. 2024FR
Domaine de l’asile : amélioration des soins de santé pour les enfants et les jeunes à l’aide d’urgence
2024.GRPARL.854 déc. 2024FR
Droits des enfants dans le droit d’asile et le droit des étrangers cantonal
2024.GRPARL.844 déc. 2024FR
Enjeux et risques liés aux batteries au lithium dans le canton de Berne
2024.GRPARL.1014 déc. 2024FR
Trêve aux paroles : il faut agir pour améliorer le soutien aux familles d’accueil
2024.GRPARL.7425 nov. 2024FR