Affaires du Grand Conseil du canton de Berne
- Documents
- 614
- Période
- 2014–2026
- 14 juil. 2014–31 août 2026
- Langues
- 2
- Dernière exécution
- 24 oct. 2026
Activité
Documents par année
Langues
Part des versions disponibles
- allemand50 %
- français50 %
Types d’objets
Documents
614 documents
Les amendes doivent aussi être encaissées systématiquement auprès des conductrices et conducteurs étrangers de voitures de location !
2024.GRPARL.7225 nov. 2024FR
Éviter les problèmes de liquidités des communes
2024.GRPARL.7125 nov. 2024FR
Communication des membres du Conseil-exécutif
2024.GRPARL.7025 nov. 2024FR
Que faire des cendres de bois ?
2024.GRPARL.6925 nov. 2024FR
Influence des peines privatives de liberté de substitution sur l’occupation carcérale, les conditions de détention et le personnel
2024.GRPARL.6825 nov. 2024FR
Quelle est la situation actuelle sur le plan des effectifs dans les EMS et quelles conséquences faut-il en tirer ?
2024.GRPARL.6625 nov. 2024FR
Garantir la pérennité de l’ECLF
2024.GRPARL.6225 nov. 2024FR
Risques dus aux températures extrêmes : pour une protection efficace de la santé sur les chantiers
2024.GRPARL.6125 nov. 2024FR
Subvention du Fonds du sport à la construction des nouvelles salles multisports des Champs-de-Boujean à Biel/Bienne
2024.SIDGS.25920 nov. 2024FR
Modèle de soins intégrés avec pratique infirmière avancée en cabinet médical. Rapport en réponse à la motion 014-2020 Gerber (Schüpfen, Le Centre)
2024.GSI.176920 nov. 2024FR