Objets du Grand Conseil du canton de Neuchâtel
- Documents
- 368
- Période
- 2025–2026
- 17 nov. 2025–3 nov. 2026
- Langues
- 1
- Couverture
- 5 %
- 368 sur 6'977
- Dernière exécution
- 7 nov. 2026
Activité
Documents par année
Langues
Part des versions disponibles
- français100 %
Types d’objets
Les plus cités
Pour l’inscription dans la loi sur l’enfance et la jeunesse de mesures pérennes de prévention, de sensibilisation et de formation autour de la digitalisation
26.1193 mars 20261 document citant
Indicateurs statistiques et suivi de l’injonction n°2 du rapport 24.603
26.11818 févr. 20261 document citant
Pour un accès équitable à la formation tertiaire sur l’ensemble du territoire cantonal
26.109.postulat6 févr. 20261 document citant
Transports publics aux Brenets
26.108.postulat29 janv. 20261 document citant
Rapport 16.012, Prostitution et pornographie : dix ans plus tard, qu’en est-il ?
25.195.interpellation8 déc. 20251 document citant
Subventions et déductions énergétique : utiliser l’argent là où il est utile !
25.18024 nov. 20251 document citant
Taux d’activité des bénéficiaires de permis S
26.35724 avr. 20261 document citant
Valoriser toutes les disciplines du cycle 3 ou comment mieux accompagner les élèves dans le développement et l’épanouissement de leurs capacités
26.175.postulat25 sept. 20261 document citant
Faire de l’interdisciplinarité un pilier de l’école obligatoire
26.17425 sept. 20261 document citant
Gestion de l’hétérogénéité au sein des classes de l’école neuchâteloise : pour un vrai soutien aux élèves et au corps enseignant
26.17325 sept. 20261 document citant
Documents
368 documents
Régularisation des sans-papiers – quelle base légale ?
26.151.interpellation8 juil. 2026FR
Le placement des jeunes en institution mérite une mise au point
26.150.interpellation6 juil. 2026FR
MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF TEMPORAIRE DE RÉGULARISATION DES PERSONNES SANS-PAPIERS
26.018_CE6 juil. 2026FR
CRÉDITS SUPPLÉMENTAIRES 2026
26.017_CE6 juil. 2026FR
POUVOIR D’ACHAT – PROROGATION DES MESURES TRANSITOIRES
26.016_CE6 juil. 2026FR
ASSAINISSEMENT DU PATRIMOINE II
26.015_CE6 juil. 2026FR
Contrôles du SCAV et réductions de jauges selon le respect des normes incendies
26.149.interpellation4 juil. 2026FR
PÉTITION – « POUR LA TRANSPARENCE, LA RESPONSABILITÉ ET LA CÉLÉRITÉ DANS LES INSTITUTIONS SANITAIRES ET JUDICIAIRES NEUCHÂTELOISES »
26.615_com3 juil. 2026FR
Situation de la physiothérapie ambulatoire et nouvelle structure tarifaire
26.3801 juil. 2026FR
CONSTITUTION D’UNE COMMISSION MOBILITÉ ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
26.614_com30 juin 2026FR