Documents d'aménagement

Les plans d'affectation, plans spéciaux, alignements et zones de protection que quatorze cantons déposent pour leur cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière (RDPPF), avec les règlements des constructions qui les accompagnent et les lois qu'ils appliquent. Par canton, par commune ou par titre.

Documents
48'881
En vigueur
44'273
Communes
872
Cantons
14

Par canton

Par commune

Résultats

235 documents · Bâle-Campagne · Arlesheim · Effacer les filtres

6_Q_22_ Quartierplan Uf der Höchi - II

Plan d'affectation spécial · Arlesheim · En vigueur depuis le 2 déc. 2014

06/SPS/1/5_Bärenbrunnenweg

Plan du réseau routier · Arlesheim · En vigueur depuis le 23 avr. 2013

06/SPS/1/4_Altenmatteweg

Plan du réseau routier · Arlesheim · En vigueur depuis le 23 avr. 2013

06/SPS/1/3_Zum Rauacker

Plan du réseau routier · Arlesheim · En vigueur depuis le 23 avr. 2013

06/SPS/1/2_Schwimmbadweg

Plan du réseau routier · Arlesheim · En vigueur depuis le 23 avr. 2013

06/SPS/1/1_Parzelle 1082

Plan du réseau routier · Arlesheim · En vigueur depuis le 23 avr. 2013

06/QP/21/0_Hübelmatt

Alignements · Arlesheim · En vigueur depuis le 20 nov. 2012

06/QR/21/0_Quartierplanreglement Hübelmatt

Degrés de sensibilité au bruit · Arlesheim · En vigueur depuis le 20 nov. 2012

6_Q_21_ Quartierplan "Hübelmatt"

Plan d'affectation spécial · Arlesheim · En vigueur depuis le 20 nov. 2012

Strassenreglement

Arlesheim · En vigueur depuis le 13 déc. 2011

06/QP/2/22_Ortskern

Alignements · Arlesheim · En vigueur depuis le 20 oct. 2009

06/QP/20/0_Neumatt

Alignements · Arlesheim · En vigueur depuis le 12 août 2008

06/QR/20/0_Quartierplanreglement Neumatt

Degrés de sensibilité au bruit · Arlesheim · En vigueur depuis le 12 août 2008

6_Q_20_ Quartierplanung "Neumatt"

Plan d'affectation spécial · Arlesheim · En vigueur depuis le 12 août 2008

06/QP/19/0_Birsmatte WBL

Alignements forestiers · Arlesheim · En vigueur depuis le 29 janv. 2008

06/QP/19/0_Birsmatte

Alignements · Arlesheim · En vigueur depuis le 29 janv. 2008

06/QR/19/0_Quartierplanung "Birsmatte"

Degrés de sensibilité au bruit · Arlesheim · En vigueur depuis le 29 janv. 2008

6_Q_10_ Quartierplan Schappe

Plan d'affectation spécial · Arlesheim · En vigueur depuis le 29 janv. 2008

6_Q_19_ Quartierplanung "Birsmatte"

Plan d'affectation spécial · Arlesheim · En vigueur depuis le 29 janv. 2008

06/QP/18/0_Uf der Höchi

Alignements · Arlesheim · En vigueur depuis le 14 août 2007

06/QP/17/0_Bahnhofgebiet Dornach-Arlesheim

Alignements · Arlesheim · En vigueur depuis le 13 mars 2007

06/QP/17/0_Quartierplan Bahnhofgebiet Dornach-Arlesheim

Degrés de sensibilité au bruit · Arlesheim · En vigueur depuis le 13 mars 2007

6_Q_17_ Quartierplan Bahnhofgebiet Dornach-Arlesheim

Plan d'affectation spécial · Arlesheim · En vigueur depuis le 13 mars 2007

GWSZ Pumpwerke P2 und P3

Zones de protection des eaux souterraines · Arlesheim · En vigueur depuis le 26 sept. 2006

06/QP/14/1_Oberer Mühleboden

Alignements · Arlesheim · En vigueur depuis le 16 août 2005