Documents d'aménagement

Les plans d'affectation, plans spéciaux, alignements et zones de protection que quatorze cantons déposent pour leur cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière (RDPPF), avec les règlements des constructions qui les accompagnent et les lois qu'ils appliquent. Par canton, par commune ou par titre.

Documents
48'903
En vigueur
44'294
Communes
872
Cantons
14

Résultats

154 documents · Bâle-Campagne · Therwil · Effacer les filtres

65/TZPS/6/3_Quartierplan "Löwen"

Plan d'affectation · Therwil · En vigueur depuis le 23 août 2005

65/QP/9/0_Quartierplan Bahnhofstrasse Süd

Degrés de sensibilité au bruit · Therwil · En vigueur depuis le 5 juil. 2005

65/ZPS/4/2_Mutation zum ZPS Parzellen 311 und 312

Degrés de sensibilité au bruit · Therwil · En vigueur depuis le 5 juil. 2005

65/QP/9/0_Quartierplan Bahnhofstrasse Süd

Alignements · Therwil · En vigueur depuis le 5 juil. 2005

65_Q_9_ Quartierplan Bahnhofstrasse Süd

Plan d'affectation spécial · Therwil · En vigueur depuis le 5 juil. 2005

65/TZPS/6/2_Quartierplan Bahnhofsstrasse Süd

Plan d'affectation · Therwil · En vigueur depuis le 5 juil. 2005

65/ZPS/4/2_Mutation zum ZPS Parzellen 311 und 312

Plan d'affectation · Therwil · En vigueur depuis le 5 juil. 2005

65/QP/8/0_QP Gewerbe-Benkenstrasse

Degrés de sensibilité au bruit · Therwil · En vigueur depuis le 12 oct. 2004

65/QP/8/0_QP Gewerbe-Benkenstrasse

Alignements · Therwil · En vigueur depuis le 12 oct. 2004

65_Q_8_ QP Gewerbe-Benkenstrasse

Plan d'affectation spécial · Therwil · En vigueur depuis le 12 oct. 2004

65/ZPS/4/1_QP Gewerbe-Benkenstrasse

Plan d'affectation · Therwil · En vigueur depuis le 12 oct. 2004

65/QP/7/0_Quartierplan "Untere Mühle"

Degrés de sensibilité au bruit · Therwil · En vigueur depuis le 9 mars 2004

65/QP/7/0_Quartierplan "Untere Mühle"

Alignements · Therwil · En vigueur depuis le 9 mars 2004

65_Q_7_ Quartierplan "Untere Mühle"

Plan d'affectation spécial · Therwil · En vigueur depuis le 9 mars 2004

65/TZPS/7/2_Quartierplan "Untere Mühle"

Plan d'affectation · Therwil · En vigueur depuis le 9 mars 2004

Abrogé
65/BSP/42/0_Wald- und Gewässerbaulinienplan Marchbach WBL

Alignements forestiers · Therwil · En vigueur depuis le 9 déc. 2003

65/BSP/42/0_Wald- und Gewässerbaulinienplan Marchbach (Känelrain bis und mit Parzelle 969)

Alignements · Therwil · En vigueur depuis le 9 déc. 2003

65/BSP/41/0_Waldbaulinienplan Fichtenrainwäldeli

Alignements forestiers · Therwil · En vigueur depuis le 9 déc. 2003

65_Q_6_ Zonenplan Siedlung 2001

Plan d'affectation spécial · Therwil · En vigueur depuis le 3 juin 2003

65/TZPS/7/1_Zonenplan Siedlung 2001

Plan d'affectation · Therwil · En vigueur depuis le 3 juin 2003

Abrogé
65/ZPS/4/0_Zonenplan Siedlung

Plan d'affectation · Therwil · En vigueur depuis le 3 juin 2003

65/BSP/39/3_Mutationsplan zum Baulinienplan Bei der Linde, Rauracherstrasse Abschnitt Ost

Alignements · Therwil · En vigueur depuis le 15 oct. 2002

65/BSP/39/2_Baulinienplan Schulgasse, Mutation zu BLP "Bei der Linde"

Alignements · Therwil · En vigueur depuis le 15 mai 2001

Zentrum

Therwil · En vigueur depuis le 13 juin 2000

65/QP/6/0_QP Parzelle Nr. 933 - Fichtenrain/Buchenrain

Alignements · Therwil · En vigueur depuis le 2 mai 2000