Documents d'aménagement

Les plans d'affectation, plans spéciaux, alignements et zones de protection que quatorze cantons déposent pour leur cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière (RDPPF), avec les règlements des constructions qui les accompagnent et les lois qu'ils appliquent. Par canton, par commune ou par titre.

Documents
48'903
En vigueur
44'294
Communes
872
Cantons
14

Par canton

Par commune

Résultats

84 documents · Bâle-Campagne · Blauen · Effacer les filtres

75/ZPS/2/3_Teilzonenplan Siedlung Schwabenmatt

Plan d'affectation · Blauen · En vigueur depuis le 12 mars 2013

75/TZPS/1/2_Mutation Parz. Nr. 3

Alignements · Blauen · En vigueur depuis le 11 sept. 2012

75/TZPS/1/2_Mutation Parz. Nr. 3

Plan d'affectation · Blauen · En vigueur depuis le 11 sept. 2012

75/BSP/8/0_BSP Emmenweg (Abschnitt Rittenbergweg bis Emmenweg Stich)

Alignements · Blauen · En vigueur depuis le 6 mars 2012

75/SPS/1/2_Mutation Kirchägerten

Plan du réseau routier · Blauen · En vigueur depuis le 2 nov. 2010

75/ZPS/2/2_Mutation Kirchägerten

Plan d'affectation · Blauen · En vigueur depuis le 2 nov. 2010

75/ZPS/2/2_Mutation Kirchägerten

Degrés de sensibilité au bruit · Blauen · En vigueur depuis le 2 nov. 2010

75/TZPS/1/1_Mutation Baulinien Steigenweg

Alignements · Blauen · En vigueur depuis le 2 mai 2006

75/TZPS/1/1_Mutation Baulinien Steigenweg

Plan d'affectation · Blauen · En vigueur depuis le 2 mai 2006

75/BSP/7/0_Baulinienplan Steigenweg

Alignements · Blauen · En vigueur depuis le 13 sept. 2005

75_Q_1_ Quartierplan Fürhäupter

Plan d'affectation spécial · Blauen · En vigueur depuis le 22 juin 2004

75/BSP/6/0_Bau- und Strassenlinienplan Knoten Hotzler

Alignements · Blauen · En vigueur depuis le 22 juin 2004

75/SPS/1/1_Teilgebiet Hanfgarten

Plan du réseau routier · Blauen · En vigueur depuis le 13 janv. 2004

75/BSP/5/0_Bau- und Strassenlinienplan Hanfgarten

Alignements · Blauen · En vigueur depuis le 13 janv. 2004

75/ZPS/2/1_Mutation Gärtliackerweg

Degrés de sensibilité au bruit · Blauen · En vigueur depuis le 1 avr. 2003

75/ZPS/2/1_Mutation Gärtliackerweg

Plan d'affectation · Blauen · En vigueur depuis le 1 avr. 2003

75/BSP/4/0_Baulinienplan Nenzlingerweg / Hingergärtli

Alignements · Blauen · En vigueur depuis le 15 oct. 2002

75/TZPS/1/0_Zonenplan Dorfkern

Alignements · Blauen · En vigueur depuis le 11 juin 2002

75/TZPS/1/0_Zonenplan Dorfkern

Plan d'affectation · Blauen · En vigueur depuis le 11 juin 2002

75/ZPS/2/0_Zonenplan Siedlung

Plan d'affectation · Blauen · En vigueur depuis le 11 juin 2002

75/LES/1/0_Lärm-Empfindlichkeitsstufenplan

Degrés de sensibilité au bruit · Blauen · En vigueur depuis le 11 juin 2002

75/BSP/3/0_Bau- und Strassenlinienplan Emmenweg

Alignements · Blauen · En vigueur depuis le 28 juil. 1998

75/SPS/1/0_Strassennetzplan Siedlung

Plan du réseau routier · Blauen · En vigueur depuis le 9 juin 1998

Strassenreglement Siedlung

Blauen · En vigueur depuis le 9 juin 1998

75/WBL/2/0_Waldbaulinienplan Tröpflirain

Alignements · Blauen · En vigueur depuis le 18 mars 1997