Documents d'aménagement

Les plans d'affectation, plans spéciaux, alignements et zones de protection que quatorze cantons déposent pour leur cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière (RDPPF), avec les règlements des constructions qui les accompagnent et les lois qu'ils appliquent. Par canton, par commune ou par titre.

Documents
48'910
En vigueur
44'288
Communes
872
Cantons
14

Par canton

Par commune

Résultats

232 documents · Saint-Gall · Neckertal · Effacer les filtres

Überbauungsplan Hasenbüel, Dicken

Plan d'affectation spécial · Neckertal · En vigueur depuis le 25 juin 1990

Teilzonenplan Dicken I - Genehmigung

Plan de zones · Neckertal · En vigueur depuis le 25 avr. 1990

Gemeindestrassenplan St. Peterzell - Genehmigung

Plan des routes communales et des chemins · Neckertal · En vigueur depuis le 5 avr. 1990

Teilzonenplan Stöffelsberg, Ebersol - Genehmigung

Plan de zones · Neckertal · En vigueur depuis le 14 déc. 1989

Überbauungsplan Büchel

Plan d'affectation spécial · Neckertal · En vigueur depuis le 14 nov. 1989

Schutzverordnung St. Peterzell

Neckertal · En vigueur depuis le 31 août 1989

Schutzverordnung St. Peterzell - Genehmigung

Ordonnance de protection · Neckertal · En vigueur depuis le 31 août 1989

Teilzonenplan Aachsäge I - Genehmigung

Plan de zones · Neckertal · En vigueur depuis le 17 mai 1988

Waldabstandslinienplan Geissberg

Plan d'affectation spécial · Neckertal · En vigueur depuis le 7 mars 1988

Nachträgliche Genemigung Zonenplan Mogelsberg Dorf, Dicken, Wolfhag und Wolfensberg - Genehmigung

Plan de zones · Neckertal · En vigueur depuis le 20 janv. 1987

Überbauungsplan Baumgarten II

Plan d'affectation spécial · Neckertal · En vigueur depuis le 15 juil. 1986

Teilzonenplan Flüeli - Genehmigung

Plan de zones · Neckertal · En vigueur depuis le 23 mai 1986

Zonenplan Mogelsberg Dorf, Necker und Brunnadern, Dicken, Nassen, Ebersol, Hoffeld und Waldbach, Achsäge, Furt und Auboden, Wolfhang und Wolfensberg - Genehmigung

Plan de zones · Neckertal · En vigueur depuis le 2 sept. 1985

Teilzonenplan Aach - Genehmigung

Plan de zones · Neckertal · En vigueur depuis le 21 mai 1985

Überbauungsplan Feld

Plan d'affectation spécial · Neckertal · En vigueur depuis le 12 nov. 1984

Zonenplan Oberhelfenschwil Dorf, Necker / Metzwil, Rennen, Wasserflue, Wigetshof, Landwirtschaftszonenplan - Genehmigung

Plan de zones · Neckertal · En vigueur depuis le 12 nov. 1984

Überbauungsplan Gäwis

Plan d'affectation spécial · Neckertal · En vigueur depuis le 6 janv. 1983

Überbauungsplan Lemberg

Plan d'affectation spécial · Neckertal · En vigueur depuis le 13 mai 1982

Überbauungsplan Unterdorf

Plan d'affectation spécial · Neckertal · En vigueur depuis le 20 avr. 1982

Überbauungsplan Parzelle Nr. 117 Käserenstrasse (Wald)

Plan d'affectation spécial · Neckertal · En vigueur depuis le 15 déc. 1980

Baulinienplan Baumgarten über Parzellen 67, 69, 452

Plan d'affectation spécial · Neckertal · En vigueur depuis le 16 juil. 1979

Überbauungsplan Sonnmatt-Letten-Berg

Plan d'affectation spécial · Neckertal · En vigueur depuis le 23 févr. 1979

Überbauungsplan Bahnhof

Plan d'affectation spécial · Neckertal · En vigueur depuis le 24 janv. 1978

Überbauungsplan Sonnmattstrasse

Plan d'affectation spécial · Neckertal · En vigueur depuis le 15 août 1974

Überbauungsplan Baumgarten I

Plan d'affectation spécial · Neckertal · En vigueur depuis le 6 févr. 1974