Documents d'aménagement

Les plans d'affectation, plans spéciaux, alignements et zones de protection que quatorze cantons déposent pour leur cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière (RDPPF), avec les règlements des constructions qui les accompagnent et les lois qu'ils appliquent. Par canton, par commune ou par titre.

Documents
48'903
En vigueur
44'289
Communes
872
Cantons
14

Résultats

89 documents · Saint-Gall · Oberuzwil · Effacer les filtres

Teilzonenplan Toggenburgerstrasse Parz. Nr. 1216 - Genehmigung

Plan de zones · Oberuzwil · En vigueur depuis le 8 janv. 2004

Abrogé
Teilzonenplan Zehntland - Genehmigung

Plan de zones · Oberuzwil · En vigueur depuis le 22 oct. 2003

Abrogé
Überbauungsplan Zehntland

Plan d'affectation spécial · Oberuzwil · En vigueur depuis le 22 oct. 2003

Überbauungsplan Neuhaus

Plan d'affectation spécial · Oberuzwil · En vigueur depuis le 2 déc. 2002

Teilzonenplan Neuhaus - Genehmigung

Plan de zones · Oberuzwil · En vigueur depuis le 2 déc. 2002

Abrogé
Abgrenzung des Waldareales, Detailplan Nr. 9 Ergänzung

Limite statique de la forêt · Oberuzwil · En vigueur depuis le 4 nov. 2002

Zonenanpassungsplanungen 2001 - Genehmigung

Plan de zones · Oberuzwil · En vigueur depuis le 21 févr. 2002

Abrogé
Abgrenzung des Waldareales, Detailpläne Nr. 7a, Nr. 9 - 11

Limite statique de la forêt · Oberuzwil · En vigueur depuis le 8 févr. 2002

Überbauungsplan Städeli Parz.Nr. 1212

Plan d'affectation spécial · Oberuzwil · En vigueur depuis le 8 févr. 2001

Teilzonenplan Städeli Parz.Nr. 1105/1212 - Genehmigung

Plan de zones · Oberuzwil · En vigueur depuis le 8 févr. 2001

Abrogé
Änderung Überbauungsplan Längi-Egg, Bichwil

Plan d'affectation spécial · Oberuzwil · En vigueur depuis le 9 mai 2000

Gestaltungsplan Morgen Nord Änderungen im Bereich der Grundflächen A

Plan d'affectation spécial · Oberuzwil · En vigueur depuis le 30 août 1999

Grundwasserfassung SCHOOREN

Zones de protection des eaux souterraines · Oberuzwil · En vigueur depuis le 12 août 1998

Abgrenzung des Waldareales, Detailpläne Nr. 1 - 8

Limite statique de la forêt · Oberuzwil · En vigueur depuis le 14 août 1996

Überbauungsplan Haggen III - Egg

Plan d'affectation spécial · Oberuzwil · En vigueur depuis le 24 nov. 1995

Überbauungsplan Freudenberg

Plan d'affectation spécial · Oberuzwil · En vigueur depuis le 15 sept. 1995

Gestaltungsplan Buchen

Plan d'affectation spécial · Oberuzwil · En vigueur depuis le 3 juil. 1995

Gestaltungsplan Morgen Nord

Plan d'affectation spécial · Oberuzwil · En vigueur depuis le 21 nov. 1994

Zonenplan - Genehmigung

Plan de zones · Oberuzwil · En vigueur depuis le 25 mars 1994

Überbauungsplan - Änderung Teilgebiet Längi-Egg, Bichwil

Plan d'affectation spécial · Oberuzwil · En vigueur depuis le 3 août 1992

Baulinienplan "Lindengarten"

Plan d'affectation spécial · Oberuzwil · En vigueur depuis le 22 juin 1992

Überbauungsplan Sägeweg

Plan d'affectation spécial · Oberuzwil · En vigueur depuis le 10 avr. 1991

Überbauungsplan Wilen

Plan d'affectation spécial · Oberuzwil · En vigueur depuis le 4 août 1988

Gewässerabstandslinien Ergänzungsplan Nr. 1 Buchwald - Wilerstrasse

Plan d'affectation spécial · Oberuzwil · En vigueur depuis le 18 avr. 1988

Gewässerabstandslinien Ergänzungsplan Nr. 2 Wilerstr - Gemeindegrenze Uzwil

Plan d'affectation spécial · Oberuzwil · En vigueur depuis le 18 avr. 1988