Documents d'aménagement

Les plans d'affectation, plans spéciaux, alignements et zones de protection que quatorze cantons déposent pour leur cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière (RDPPF), avec les règlements des constructions qui les accompagnent et les lois qu'ils appliquent. Par canton, par commune ou par titre.

Documents
48'909
En vigueur
44'287
Communes
872
Cantons
14

Résultats

89 documents · Saint-Gall · Oberuzwil · Effacer les filtres

Überbauungsplan Buechwäldli

Plan d'affectation spécial · Oberuzwil · En vigueur depuis le 4 déc. 1987

Überbauungsplan Auwies

Plan d'affectation spécial · Oberuzwil · En vigueur depuis le 20 janv. 1986

Überbauungsplan Haggen II

Plan d'affectation spécial · Oberuzwil · En vigueur depuis le 6 oct. 1983

Überbauungsplan Längi

Plan d'affectation spécial · Oberuzwil · En vigueur depuis le 20 sept. 1983

Überbauungsplan Adlerwiese, Bichwil

Plan d'affectation spécial · Oberuzwil · En vigueur depuis le 14 sept. 1982

Überbauungsplan Lindengarten

Plan d'affectation spécial · Oberuzwil · En vigueur depuis le 20 mai 1980

Überbauungsplan Längi-Egg, Änderung der besonderen Vorschriften

Plan d'affectation spécial · Oberuzwil · En vigueur depuis le 30 juil. 1979

Überbauungsplan Ausserdorf-Schlattwiesen

Plan d'affectation spécial · Oberuzwil · En vigueur depuis le 13 avr. 1977

Überbauungsplan Längi-Egg, Bichwil

Plan d'affectation spécial · Oberuzwil · En vigueur depuis le 19 janv. 1977

Überbauungsplan Im Weingarten

Plan d'affectation spécial · Oberuzwil · En vigueur depuis le 2 févr. 1976

Überbauungsplan Rosenbühl

Plan d'affectation spécial · Oberuzwil · En vigueur depuis le 2 déc. 1975

Gestaltungsplan Gartensiedlung Buechwald-Oberuzwil

Plan d'affectation spécial · Oberuzwil · En vigueur depuis le 2 févr. 1973

Überbauungsplan Haggen

Plan d'affectation spécial · Oberuzwil · En vigueur depuis le 16 janv. 1973

TSP Geh- und Radweg Städeli bis Schützenwachtstrasse - Genehmigung

Plan des routes communales et des chemins · Oberuzwil