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Office fédéral des transports (OFT)

Cette source représente Office fédéral des transports (OFT) et rassemble les documents correspondants de type circulaires.

Documents
160
Période
2 févr. 2000–18 août 2026
Langues
3

Répartition linguistique

Part des versions disponibles
allemand
36 %
français
35 %
italien
29 %

Tous les documents

  1. Directive de mise en œuvre de l’ordonnance sur les contenants de marchandises dangereuses (DR-OCMD)BAV YPVBR-49cCA013 juin 2024CirculairesFR
  2. De la voie à la voie ! Stratégie 2023-2028 pour la valorisation et l’élimination des déblais de voieBAV sOlSPG1JwoQG28 mai 2024CirculairesFR
  3. Accès sans marche au chemin de ferBAV DmfsFxTM3Igf3 avr. 2024CirculairesFR
  4. Rapport annuel sur la sécurité des chemins de fer (RA SecCdF)BAV uoyzCNi1ZNEa1 janv. 2024CirculairesFR
  5. Annexe 2: Procédures d’agrément des types de citernes selon la partie 6 RID/ADR et le chapitre 6.14, appendice 1, SDRBAV jEfWNTw0j93V19 déc. 2023CirculairesFR
  6. Annexe 1: Procédure liée aux tâches de l’autorité compétente qui sont déléguées à un organisme mandatéBAV gr-3IYHGpsmQ19 déc. 2023CirculairesFR
  7. Annexe 4.1: Vue d’ensemble des exigences minimales posées aux entreprises d’entretienBAV RIkS-DtUB1E219 déc. 2023CirculairesFR
  8. Annexe 5: Modifications et remises en état de citernes destinées au transport de marchandises dangereusesBAV QGWNoDRI0Y4W19 déc. 2023CirculairesFR
  9. Annexe 7: Mise sur le marché en Suisse de nouvelles citernes et documents requis à cet effetBAV NIBdkgB54fwI19 déc. 2023CirculairesFR
  10. Annexe 4: Exigences minimales en vue de la reconnaissance d’une entreprise d’entretienBAV Imgk6DBWaxhw19 déc. 2023CirculairesFR
  11. Annexe 3: Procédures en vue de la réalisation des épreuves, de l’agrément et de l’assurance qualité d’emballages pour le transport de marchandises dangereusesBAV 1tPahg4R-sBh19 déc. 2023CirculairesFR
  12. Exploitation d’installations de transport à câbles avec voyageurs, avec personnel d’exploitation partiellement réduit ou sans personnel d’exploitationBAV f0F267vpTei418 déc. 2023CirculairesFR
  13. Protection contre le bruit des installations ferroviairesBAV t1wHIeFOsWR415 sept. 2023CirculairesFR
  14. Directive sur les déblais de voieBAV ukn6Dj7GlY-I31 août 2023CirculairesFR
  15. Exigences à remplir par les rapports de contrôle des câblesBAV ghHFLnLc4mZp9 août 2023CirculairesFR
  16. Directive OFT (guidance) sur la commande en TRVBAV 5JV2A0WaKnaB2 mai 2023CirculairesFR
  17. Environnement et aménagement du territoire dans les projets d’installations à câblesBAV tkgA9tspyGoQ17 avr. 2023CirculairesFR
  18. Directive relative à l’examen de la pertinence de projets de construction ferroviaire par rapport au plan sectoriel des transports, partie Infrastructure railBAV 82J74KdYlY6E21 déc. 2022CirculairesFR
  19. Mise en oeuvre des aménagements de l'infrastructure ferroviaire version 4.0 du 01.12.2022BAV k1CzQ7WHEGS51 déc. 2022CirculairesFR
  20. Exigences de sécurité pour les tunnels ferroviaires existants : Changements de la directiveBAV 5Tfqn3f-dkBV2 nov. 2022CirculairesFR
  21. Exigences de sécurité pour les tunnels ferroviaires existantsBAV zp7wzZTMDZp831 oct. 2022CirculairesFR
  22. Preuve de la conformité des véhicules aux spécifications pour bordures de quai de la voie métriqueBAV w9gxmHeR3SSU1 oct. 2022CirculairesFR
  23. Preuve de la conformité des véhicules aux spécifications pour bordures de quai P55BAV LtpQy9iq2GWB1 oct. 2022CirculairesFR
  24. Liste de contrôle environnement pour les installations ferroviairesBAV 9FmGSRL9-pLw29 août 2022CirculairesFR
  25. Complément 1: Aperçu des degrés d'exigences et périodicités des examensBAV gXIPYBzAwO-41 août 2022CirculairesFR
  26. Directive Examens d’aptitude médicaleBAV Dr05GrwhNpCg1 août 2022CirculairesFR
  27. Annexe 5a/5b exigences perception des couleursBAV -SqCQAYOi2jo1 août 2022CirculairesFR
  28. Annexe 3 à la directive OFT sur les examens d'aptitude médicaleBAV iwkvZscF4Iiy31 juil. 2022CirculairesFR
  29. Annexe 4 recommandations concernant l'appréciation de l'aptitudeBAV 1eOh23z1xcm331 juil. 2022CirculairesFR
  30. Services de contrôle pour les câbles accréditésBAV Q-iv7CNZ3KGw27 juin 2022CirculairesFR
  31. Application web « Rapport annuel sur la sécurité des chemins de fer »BAV sM-tsFEaHOS89 mai 2022CirculairesFR
  32. Directive technique - Transport de marchandises dangereuses par installations à câblesBAV 9aD2mwWX0Eep1 mai 2022CirculairesFR
  33. Directive Contrôle de la sécurité au travail et de la protection de la santé dans les installations de transport à câbles dans le cadre de la procédure d’approbation des plansBAV B9IjxGc2VbFl1 juin 2021CirculairesFR
  34. Surveillance de l’étirement des têtes couléesBAV 4wNh9xTToctE25 févr. 2021CirculairesFR
  35. Protection des oiseaux- sur les installations de la ligne de contact - sur les lignes de transport installées sur des structures porteuses de la ligne de contactBAV zJuU5O8ThEKj15 févr. 2021CirculairesFR
  36. Délimitation funiculaires – ascenseurs inclinés (tractés par des câbles)BAV CvS0iSH3PCNp25 janv. 2021CirculairesFR
  37. Directive 5 - Courses de nuitBAV TgATrL8fMy-721 janv. 2021CirculairesFR
  38. Comparaison des données de contrôleBAV OvMgZnVTH9gj21 janv. 2021CirculairesFR
  39. Conservation de données des câblesBAV 8MKBre1Wqxjh21 janv. 2021CirculairesFR
  40. Echange de données brutesBAV 2smoV0wI7SMk21 janv. 2021CirculairesFR
  41. La protection contre le bruit des installations à câblesBAV 0rASDIhwXFfN21 janv. 2021CirculairesFR
  42. Conditions à remplir pour les essais de freins simplifiésBAV MjidtauGPVCJ4 janv. 2021CirculairesFR
  43. Organismes de contrôle indépendants Chemins de fer (Dir OCI-CF)Engagement d’organismes de contrôle indépendants pour les évaluations de la conformité et de la sécurité lors des proBAV dMlNK4IsEJEd18 déc. 2020CirculairesFR
  44. Rentabilité minimale dans le trafic régional de voyageurs (TRV)BAV Rqkp-9zhJ3kP13 déc. 2020CirculairesFR
  45. Notice Trafic d'agglomération - Coûts imputables Contributions fédérales du 9.12.2020BAV hhSw-rG8coI19 déc. 2020CirculairesFR
  46. Sécurité sismique des installations ferroviairesBAV JSgTxhIzeFlQ1 déc. 2020CirculairesFR
  47. Attestations relatives au comportement dynamique des chemins de fer à voie métrique, spéciale et à crémaillèreBAV dEm1iJ46BJAa30 nov. 2020CirculairesFR
  48. Commentaires relatifs à la directive de l'OFT sur la part minimale detrains du trafic grandes lignes accessibles en toute autonomieBAV a-ZypE1cxPSl24 nov. 2020CirculairesFR
  49. Annexe I Notice explicative Zones intermédiaires de sécuritéBAV HmwKROr2ZexB27 oct. 2020CirculairesFR
  50. Zones intermédiaires de sécuritéBAV 5Eve9t8No7oL27 oct. 2020CirculairesFR