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Office fédéral des transports (OFT)

Cette source représente Office fédéral des transports (OFT) et rassemble les documents correspondants de type circulaires.

Documents
160
Période
2 févr. 2000–18 août 2026
Langues
3

Répartition linguistique

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allemand
36 %
français
35 %
italien
29 %

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  1. Adaption « Directive POLYCOM dans les tunnels ferroviaires »BAV pJlL5vI-lUGH3 avr. 2020CirculairesFR
  2. Guide pratique d'utilisation du document d'aide à l'évaluation directive 4BAV y8YRhkE1Zbl-1 avr. 2020CirculairesFR
  3. Directive 4 - Maintenance et transformation (V 4.0)BAV VFG8LrwiKofu1 avr. 2020CirculairesFR
  4. Directive AAR Cersec et AgsecBAV DeB4I-Z-YxMF1 déc. 2019CirculairesFR
  5. Hinweise zu den Verfügungen aus den Typenzulassungsverfahren von Sicherungsanlagen und TelematikanwendungenBAV UUGFuV0yf-ty9 avr. 2019CirculairesDE
  6. Annexe 2c de la directive sur les examens d'aptitude médicaleBAV gKX0ojnLMJ9U14 févr. 2019CirculairesFR
  7. Annexe 2a directive sur les examens d'aptitude médicaleBAV fQjyWfHk1czZ14 févr. 2019CirculairesFR
  8. Révision de la directive sur les déblais de voie – rapport explicatif, 2018avec en annexe le rapport « L’élimination des déblais de voie; rapport-commentaire en vue de la directiveBAV lgHkBCbj1RNF22 août 2018CirculairesFR
  9. Directive Evacuation des eaux des installations ferroviairesBAV 5cIWECd0HGB79 août 2018CirculairesFR
  10. Annexe 2b directive sur les examens d'aptitude médicaleBAV DwTJlPqXpOFn30 juin 2018CirculairesFR
  11. Annexe 1: directive médicale OFTBAV 969225SknIlR30 juin 2018CirculairesFR
  12. Directive 3 : Renouvellement de concessionsBAV w9uRJ2KEnJ6o1 janv. 2018CirculairesFR
  13. Directive 2 : Octroi de l’autorisation d’exploiterBAV SZ1m-nAUhiMX1 janv. 2018CirculairesFR
  14. Examens de capacité et examens périodiquesBAV HdwzFuvXu7F91 sept. 2017CirculairesFR
  15. Procès-verbal : Examen théoriqueBAV 2ugULHGwLpWY7 août 2017CirculairesFR
  16. Procès-verbal : Examen pratiqueBAV 1RnPSlFb7nOr7 août 2017CirculairesFR
  17. Directive vérification de la capacité professionnelle ou de l'aptitude en cas d'infraction de personnes soumises à l'obligation de détenir un permis selon l'OCVMBAV QG3c9LNhcQYm1 juil. 2017CirculairesFR
  18. Annexe 9: Possibilité de contrôle du dispositif de récupération des gaz sur les véhicules-citernes pour produits pétroliersBAV HULbUdrL0I8430 juin 2017CirculairesFR
  19. Annexe 6: Conteneurs-citernes de chantiers selon le chapitre 6.14, appendice 1, SDRBAV GVXh3vR72EDb30 juin 2017CirculairesFR
  20. Annexe 8: Procédure en vue de la réalisation et de l’évaluation d’un relevé d’épaisseur de paroisBAV 2hFCIbcouFor30 juin 2017CirculairesFR
  21. Fiche info « Modèle de dimensionnement Laax »BAV BiLq-Apw15wS21 déc. 2016CirculairesFR
  22. Lärmsanierung: Programmsteuerung und ControllingBAV vzACI2m1Qqbc5 déc. 2016CirculairesDE
  23. Constatation de l’incapacité d’assurer le service dans le domaine ferroviaire conformément à l’OASF : Annexe 3BAV ou4QtLhonY-h1 nov. 2016CirculairesFR
  24. Constatation de l’incapacité d’assurer le service dans le domaine ferroviaire conformément à l’OASF : Annexe 2BAV miLHeqchexey1 nov. 2016CirculairesFR
  25. Constatation de l’incapacité d’assurer le service dans le domaine ferroviaire conformément à l’OASFBAV kbhCDvpkwBuE1 nov. 2016CirculairesFR
  26. Constatation de l’incapacité d’assurer le service dans le domaine ferroviaire conformément à l’OASF : Annexe 1BAV -PLZ8i6Y4FOP1 nov. 2016CirculairesFR
  27. Annexe 2b de la directive sur les examens d'aptitude psychologiqueBAV sphwcnRxVL6C28 juin 2016CirculairesFR
  28. Annexe 2a de la directive sur les examens d'aptitude psychologiqueBAV spRu1Yvjpuer28 juin 2016CirculairesFR
  29. Annexe 2c de la directive sur les examens d'aptitude psychologiqueBAV XWXoU7Kilan-28 juin 2016CirculairesFR
  30. Directive de l'OFT sur la part minimale de trains du trafic grandes lignes accessibles en toute autonomieBAV YPZAONxrfHhL9 juin 2016CirculairesFR
  31. Exigences IOP imposées aux tronçons du réseau complémentaireBAV 1bMm6g949WmH1 mai 2016CirculairesFR
  32. Directive Contrôle chimique de la végétation sur les voies ferrées et le long de celles-ciBAV CF-IOWFFKmtd1 janv. 2016CirculairesFR
  33. Konzept Koordination der SeilprüfstellenBAV 7sMqCEqs2zD810 juil. 2015CirculairesDE
  34. Directives portant sur l’orthographe des noms de stationsBAV d5hbOtcExJU021 mai 2015CirculairesFR
  35. Corrélation entre les normes nationales SIA et les normes EN harmonisées concernant le vent hors exploitationBAV 78f0w2KviXEf29 janv. 2015CirculairesFR
  36. Merkblatt Sicherheitsnachweis Publikumsanlagen - Notice Preuve de sécurité des installations ouvertes au public (en allemand)BAV RzZMAN5fKdyE22 janv. 2015CirculairesFR
  37. Attestations du dimensionnement des structures de véhicules, des bogies et organes de roulement des chemins de fer à voie métrique et spécialeBAV bEu1slbAEPAf1 nov. 2014CirculairesFR
  38. Directive sur l’agrément des organisations qui proposent des cours de formation à l’utilisation de radars de bateaux et qui font passer les examens de patente radar officielle (artBAV 7Y08iyPqEl5025 sept. 2014CirculairesFR
  39. OFT Directive sur le controlling projets d'agglomération de 14 septembre 2014BAV gUdbkPashs6y15 sept. 2014CirculairesFR
  40. Merkblatt Teuerung Stand September 2014BAV pMCg5gu4opwi15 sept. 2014CirculairesDE
  41. Homologation de série pour éléments d'installations ferroviairespublié en français 1.12.2014 Eléments de construction, composants et systèmes dans les domaines Technique de construBAV kiA7jU3bURzB1 sept. 2014CirculairesFR
  42. Directive: Systèmes d’avertissement des personnes sur les quaisBAV J3y7KrQknInY31 août 2014CirculairesFR
  43. Directive Examens d’aptitude psychologique des conducteurs de véhicules moteurs des chemins de fer selon l’OCVM et l'OAASFBAV A8KfAy0zyP1P1 juin 2014CirculairesFR
  44. Application des dispositions des DE-OCB ad art. 37, ch. 3.1, let. c (cordages et câbles)BAV C7HWxABCsgJe23 janv. 2014CirculairesFR
  45. Directive concernant l’art. 3 de l’ordonnance sur la procédure d'approbation des plans pour les installations ferroviaires (Dir. OPAPIF)BAV tdZyLYm6l4uC1 juil. 2013CirculairesFR
  46. POLYCOM dans les tunnels ferroviairesBAV yoPP3egiMYs-6 juin 2010CirculairesFR
  47. Directive Examinateurs de conducteurs de véhicules moteurs de chemins de fer selon OCVMBAV c8vsp7AOXztQ22 févr. 2010CirculairesFR
  48. OFT Directive sur le controlling projets d'agglomérationBAV xtJgtK2HeItz30 juin 2009CirculairesFR
  49. Lutte contre le bruit: Les mesures antibruitBAV y6Sk5Lmbp4F61 déc. 2006CirculairesFR
  50. Établissement et modification de constructions ou d’installations non soumises à approbationBAV kwUw62WkVgdQ2 févr. 2000CirculairesFR