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Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires (OSAV)

Cette source représente Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires (OSAV) et rassemble les documents correspondants de type circulaires.

Documents
19
Période
26 févr. 2026–23 juil. 2026
Langues
3

Répartition linguistique

Part des versions disponibles
allemand
33 %
français
33 %
italien
33 %

Tous les documents

  1. Directives techniques concernant la planification des interventions d’urgence en cas d’épizooties hautement contagieuses dans les abattoirsBLV THI0mpAdti8H23 juil. 2026CirculairesFR
  2. Directive 2020/3 : Mesures à prendre en présence de graines de sésame originaires d’IndeBLV 2020/323 juil. 2026CirculairesFR
  3. Directive 2026/1 : Application des teneurs maximales fixées pour les substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS)BLV 2026/13 juil. 2026CirculairesFR
  4. Directive 2022/2 pour la délivrance des documents d’exportation officielsBLV 2022/223 juin 2026CirculairesFR
  5. Directive 2024/1 : Mesures à ordonner en cas de dépassement des valeurs maximales applicables aux métabolites du chlorothalonil dans l’eau potableBLV 2024/121 mai 2026CirculairesFR
  6. Directives techniques concernant la recherche de Trichinella sur les carcasses et les viandes de porcs domestiques, de chevaux, de sangliers, d’ours et de ragondins ainsi que de toBLV dAyyUA94IUFC19 mai 2026CirculairesFR
  7. Directive technique concernant la suspension et la levée de la suspension de la livraison du lait dans le cadre du contrôle du laitBLV SSBGdh--lrUw21 avr. 2026CirculairesFR
  8. Directives techniques concernant l’exécution du contrôle des animaux avant l’abattageBLV zk0i5cEtS7j726 févr. 2026CirculairesFR
  9. Directives techniques concernant la communication des résultats du contrôle des viandesBLV gyYbiTMK9p-b26 févr. 2026CirculairesFR
  10. Directives techniques concernant la procédure d’autorisation des abattoirs et des établissements de traitement du gibierBLV XUJRJmkrR70d26 févr. 2026CirculairesFR
  11. Directives techniques concernant l’annonce à l’abattage et la déclaration sanitaire pour la volaille domestiqueBLV N9IPnQJXlwCz26 févr. 2026CirculairesFR
  12. Directive technique concernant l’exécution du contrôle du laitBLV Dl820NF9cs4W26 févr. 2026CirculairesFR
  13. Directives techniques concernant l’analyse microbiologique des viandesBLV Clxyv6zlf1zI26 févr. 2026CirculairesFR
  14. Directive 2023/1 concernant les constats de résidus dans la production biologiqueBLV 2023/126 févr. 2026CirculairesFR
  15. Directive 2022/1 : Résidus d’oxyde d’éthylène dans les denrées alimentairesBLV 2022/126 févr. 2026CirculairesFR
  16. Directive 2020/4 : Interprétation des dépassements de valeurs maximales de paramètres chimiques et physiques dans les denrées alimentairesBLV 2020/426 févr. 2026CirculairesFR
  17. Directive 2018/2 : Piercing, tatouage, maquillage permanent et pratiques apparentées – tâches des autorités d’exécution dans ce domaineBLV 2018/226 févr. 2026CirculairesFR
  18. Directive 2018/1 : Méthodes pour la détermination du taux de libération du nickelBLV 2018/126 févr. 2026CirculairesFR
  19. Directive 2017/2 : Mesures à prendre en cas de contestations répétées dues à la présence de résidus de pesticides dans des légumes ou des fruits importésBLV 2017/226 févr. 2026CirculairesFR