SNCF VOYAGEURS

93200 SAINT-DENIS

Marques

Autres marques (36)
Masteris

Enregistrement international 1060612 · Classes 12, 37, 39, 42

Junior & Cie

Enregistrement international 1107025 · Classes 16, 39

OUIGO

Enregistrement international 1129263 · Classes 12, 16, 35, 39

OUIGO

Enregistrement international 1164368 · Classes 12, 16, 35, 39

Mont-Blanc Express

Enregistrement international 1352325 · Classes 8, 9, 11, 12, 14, 16, 18, 20, 25, 28, 35, 38, 39, 43

OUI.SNCF

Enregistrement international 1391667 · Classes 6, 7, 9, 12, 16, 18, 25, 28, 35, 36, 38, 39, 41, 42, 43

Marque figurative

Enregistrement international 1433544 · Classes 6, 7, 9, 12, 16, 18, 25, 28, 35, 36, 38, 39, 41, 42, 43

LES JEUDIS OUI! LE BAR TGV in OUI HAPPY-HOURS EVENT

Enregistrement international 1476067 · Classes 12, 35, 39, 43

OUIGO

Enregistrement international 1531295 · Classes 6, 7, 9, 12, 16, 18, 25, 28, 35, 36, 38, 39, 41, 42, 43

OUIGO

Enregistrement international 1532108 · Classes 6, 7, 9, 12, 16, 18, 25, 28, 35, 36, 38, 39, 41, 42, 43

SNCF CONNECT

Enregistrement international 1640688 · Classes 6, 7, 9, 12, 16, 18, 25, 28, 35, 36, 38, 39, 41, 42, 43

Marque figurative

Enregistrement international 1683171 · Classes 6, 7, 9, 12, 16, 18, 25, 28, 35, 36, 38, 39, 41, 42, 43

Marque figurative

Enregistrement international 1683173 · Classes 6, 7, 9, 12, 16, 18, 25, 28, 35, 36, 38, 39, 41, 42, 43

SNCF LOIRE OCEAN

Enregistrement international 1723517 · Classes 12, 35, 39, 43

SNCF ETOILE D'AMIENS

Enregistrement international 1724906 · Classes 12, 35, 39, 43

locomo

Enregistrement international 1809935 · Classes 35, 37, 39, 42

OUiGO

Enregistrement international 1862471 · Classes 6, 7, 9, 12, 16, 18, 28, 35, 36, 38, 39, 41, 42, 43

OUiGO

Enregistrement international 1862554 · Classes 6, 7, 9, 12, 16, 18, 28, 35, 36, 38, 39, 41, 42, 43

OUiGO

Enregistrement international 1862557 · Classes 6, 7, 9, 12, 16, 18, 28, 35, 36, 38, 39, 41, 42, 43

TGV

Enregistrement international 467971 · Classes 12, 39, 42

TER

Enregistrement international 600098 · Classes 12, 16, 35, 36, 38, 39, 42

RESARAIL

Enregistrement international 722660 · Classes 9, 16, 39

TGV ESTEUROPEEN

Enregistrement international 908267 · Classes 12, 16, 35, 39, 43

TGV-LYRIA

Enregistrement international 910239 · Classes 12, 35, 38, 39

TGV

Enregistrement international 935775 · Classes 12, 35, 39

Voyages-sncf.com

Enregistrement international 958152 · Classes 9, 16, 35, 38, 39, 41, 42, 43

iDBUS

Enregistrement international 1130604 · Classes 12, 16, 25, 28, 35, 39, 41, 43

V.

Enregistrement international 1151814 · Classes 9, 35, 38, 39, 41, 42, 43

VSC

Enregistrement international 1205848 · Classes 9, 35, 38, 39, 41, 42, 43

iDVROOM

Enregistrement international 1261038 · Classes 9, 12, 16, 18, 21, 25, 28, 35, 36, 38, 39, 41, 42, 43

ID VROOM

Enregistrement international 1267919 · Classes 9, 12, 16, 18, 21, 25, 28, 35, 36, 38, 39, 41, 42, 43

OUITRAIN

Enregistrement international 1298267 · Classes 12, 16, 35, 39

CARTE VERMEIL

Enregistrement international 421609 · Classes 16, 39

EURAFFAIRES

Enregistrement international 569856 · Classes 9, 12, 16, 25, 35, 36, 38, 39, 41, 42

TRAIN + AUTO

Enregistrement international 649282 · Classe 39

CARRISSIMO

Enregistrement international 649283 · Classe 39

Titulaire de 46 marques, dont 36 en vigueur.

Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle. Le registre ne désigne le titulaire que par son nom et son adresse ; une marque figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.

Designs

Titulaire de 3 enregistrements de design, 3 en vigueur.

Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle. Un design figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.

Brevets

Autres marques (40)
DISPOSITIF DE RANGEMENT POUR VÉLOS, ET VOITURE FERROVIAIRE, TELLE QU'UN WAGON, COMPORTANT UN DISPOSITIF DE RANGEMENT POUR VÉLOS DE CE TYPE

EP3792167

déposée le 3 sept. 2020
PROCÉDÉ ET SYSTÈME DE DIALOGUE AUTOMATIQUE SÉCURISÉ ENTRE DEUX VÉHICULES

EP3771614

déposée le 24 juil. 2020
PORTE-BAGAGES DESTINÉ À ÉQUIPER UNE SALLE PASSAGER D'UN VÉHICULE DE TRANSPORT PUBLIC

EP3693222

déposée le 10 févr. 2020
VÉHICULE FERROVIAIRE COMPORTANT UNE PLATEFORME HORIZONTALE COMPORTANT UNE PLURALITÉ D' ORGANES DE FIXATION DE MODULES DE SIÈGE

EP3670249

déposée le 19 déc. 2019
SYSTÈME DE DÉBLOCAGE DE L'ACCÈS A UN COMPARTIMENT PRIVATISABLE, NOTAMMENT UN SANITAIRE

EP3887627

déposée le 28 nov. 2019
SYSTÈME ET PROCÉDÉ DE CONDAMNATION DE L'ACCÈS À UN COMPARTIMENT PRIVATISABLE, NOTAMMENT UN SANITAIRE

EP3870783

déposée le 21 oct. 2019
SYSTÈME ET PROCÉDÉ DE SURVEILLANCE DE L'OCCUPATION D'UN COMPARTIMENT PRIVATISABLE, PAR EXEMPLE DE SANITAIRES

EP3871179

déposée le 21 oct. 2019
PROCÉDÉ DE RÉGULATION DE LA PUISSANCE ÉLECTRIQUE INSTANTANÉE FOURNIE À UN VÉHICULE FERROVIAIRE PAR UNE SOURCE EXTERNE

EP3594047

déposée le 18 juin 2019
PROCÉDÉ ET SYSTÈME DE RÉGULATION DE LA PUISSANCE ÉLECTRIQUE INSTANTANÉE TOTALE CONSOMMÉE PAR UNE FLOTTE DE VÉHICULES FERROVIAIRES

EP3572295

déposée le 15 mai 2019
DISPOSITIF DE RANGEMENT A PROXIMITE DU PLAFOND D'UN VEHICULE DE TRANSPORT

EP3421319

déposée le 12 juin 2018
VEHICULE DE TRANSPORT ET PROCEDE D'EVACUATION D'UN TEL VEHICULE DE TRANSPORT

EP3395638

déposée le 12 avr. 2018
VEHICULE DE TRANSPORT DE VOYAGEURS A MOBILIERS MODULABLES

EP3300985

déposée le 12 sept. 2017
SYSTEME DE MESURE DE LA CONSOMMATION ELECTRIQUE D'UN VEHICULE FERROVIAIRE ET VEHICULE FERROVIAIRE COMPRENANT UN TEL SYSTEME

EP3299825

déposée le 12 sept. 2017
BAGAGE ET ENSEMBLE D'UN BAGAGE ET D'UNE BORNE DE FIXATION

EP3272617

déposée le 3 juil. 2017
VEHICULE DE TRANSPORT DE VOYAGEURS COMPRENANT UN DISPOSITIF D'ASSISE SUSPENDU

EP3257703

déposée le 30 mai 2017
SYSTÈME DE PANTOGRAPHE À SUPRACONDUCTEUR, ET VÉHICULE FERROVIAIRE COMPRENANT LEDIT SYSTÈME

EP3238975

déposée le 24 avr. 2017
CLE DE SERRAGE ET PROCEDE DE SERRAGE ET DE MARQUAGE

EP3144104

déposée le 24 août 2016
ENSEMBLE D'UNE TETE D'ACCOUPLEMENT D'UNE SORTIE D'AIR SOUS PRESSION D'UN VEHICULE FERROVIAIRE ET D'UN DISPOSITIF D'ATTENUATION ACOUSTIQUE

EP3132985

déposée le 12 juil. 2016
SYSTÈME DE DÉTECTION DE L'ENTRÉE EN COURBE D'UNE STRUCTURE DE CAISSE DE VÉHICULE FERROVIAIRE ÉQUIPÉ DE BOGIES

EP3075624

déposée le 31 mars 2016
CÂBLE LONGITUDINAL ET PROCÉDÉ D'INSTALLATION D'UN TEL CÂBLE

EP2957938

déposée le 4 juin 2015
Siège passager pour véhicule ferroviaire de transport comportant une goulotte de préhension

EP2586654

déposée le 18 oct. 2012
Siège passager pour véhicule ferroviaire de transport

EP2581260

déposée le 11 oct. 2012
Siège passager pour véhicule ferroviaire de transport comportant un dispositif de réglage du support lombaire

EP2581261

déposée le 11 oct. 2012
Siège de véhicule muni d'un renfort permettant l'orientation du bassin afin d'améliorer le confort du passager

EP2517942

déposée le 26 avr. 2012
Dispositif pour l'orientation angulaire de l'arbre d'un groupe de puissance

EP2476516

déposée le 13 janv. 2012
BLOC DE COMPARTIMENT DE TOILETTES

EP2323884

déposée le 18 sept. 2009
TABLE DESTINEE A ETRE AGENCEE DANS UN VEHICULE FERROVIAIRE POUR VOYAGEURS

EP2323885

déposée le 18 sept. 2009
DISPOSITIF DE VERROUILLAGE D'UNE PORTE DE COMPARTIMENT TOILETTES

EP2324173

déposée le 18 sept. 2009
DISPOSITIF DE PROTECTION DE CAPTEUR POUR UN MATÉRIEL ROULANT FERROVIAIRE MOTEUR

EP4095011

Radié
ASSEMBLAGE D ÉQUIPEMENT INTÉRIEUR POUR VÉHICULE FERROVIAIRE À FIXATION RAPIDE

EP4063225

Radié
DISPOSITIF DE COMBLE-LACUNE À BROSSE POUR LA MAINTENANCE DE MATÉRIEL ROULANT FERROVIAIRE

EP4032779

Radié
SIÈGE POUR UN MATÉRIEL FERROVIAIRE ROULANT

EP3831685

Radié
ENSEMBLE DE FIXATION DE MODULES ET SIÈGE DE TRANSPORT DE VOYAGEURS MUNI D'UN TEL ENSEMBLE SUR SA FACE ARRIÈRE

EP3831659

Radié
PROCÉDÉ ET SYSTÈME DE SURVEILLANCE D'UN CAPTEUR DE CO2 MONTÉ SUR UN VÉHICULE DE TRANSPORT FERROVIAIRE

EP3825200

Radié
FENÊTRE FIXE POUR VOITURE DE MATÉRIEL FERROVIAIRE ROULANT

EP3798085

Radié
BAIE DE FENÊTRE D'UN MATÉRIEL FERROVIAIRE ROULANT

EP3792132

Radié
SYSTÈME ET PROCÉDÉ DE RETAILLAGE DE LA SURFACE DE ROULAGE D'UNE ROUE

EP3736066

Radié
DISPOSITIF DE PROTECTION D'AU MOINS DEUX CÂBLES ÉLECTRIQUES CONTRE UN ARC ÉLECTRIQUE

EP3696839

Radié
SYSTÈME D'ALIMENTATION ÉLECTRIQUE POUR VÉHICULE FERROVIAIRE

EP3693204

Radié
PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE CONTRÔLE D'UNE INTERFACE CONDUCTEUR-MACHINE

EP3492337

Radié

Titulaire de 59 brevets, 38 en vigueur.

Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle : brevets suisses et brevets européens ayant effet en Suisse. Un brevet figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.