Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle. Le registre ne désigne le titulaire que par son nom et son adresse ; une marque figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.

Brevets

PROCÉDÉ DE DÉTECTION D'ATTAQUES DANS UN RÉSEAU DE COMMUNICATION PAR DIFFUSION COMPRENANT DES ÉQUIPEMENTS ÉLECTRONIQUES ET/OU INFORMATIQUES, ET RÉSEAU CORRESPONDANT

EP3314846

Radié

Système de commande de l'état de condamnation/décondamnation d'une serrure motorisée pour véhicule automobile

EP1008711

Radié

Procédé et dispositif de commande automatique des feux d'un véhicule automobile

EP1006021

Radié

Dispositif de contrôle du fonctionnement d'au moins un organe fonctionnel d'un véhicule automobile

EP1006019

Radié

Procédé et dispositif de commande automatique des feux d'un véhicule automobile

EP1006020

Radié

Dispositif de passage étanche d'au moins un câble de commande d'une boîte de vitesse dans un véhicule automobile

EP1004470

Radié

Dispositif formant toit coulissant de véhicule automobile

EP1006013

Radié

Dispositif de rattrapage automatique de jeu, notamment sur câble de commande d'un frein de stationnement pour véhicule automobile

EP1006285

Radié

PLAQUES BIPOLAIRES POUR PILE A COMBUSTIBLE ET PILE A COMBUSTIBLE COMPRENANT CES PLAQUES

EP1131854

Radié

Dispositif de secours pour frein électrique de stationnement de véhicule automobile

EP1008502

Radié

Autres marques (40)

Carrosserie avant de véhicule assurant la protection des piétons en cas de choc frontal

EP1004497

Radié

Système de commande d'une suspension hydropneumatique de véhicule automobile

EP0993972

Radié

Système de régulation pour suspension de véhicule automobile

EP0993973

Radié

Dispositif de garnissage d'un module de protection à sac gonflable fixé latéralement à l'armature de dossier d'un siège de véhicule automobile

EP0997355

Radié

Dispositif de protection antivol pour une roue de véhicule automobile

EP0994263

Radié

Fixation de glissières de sièges sur le plancher d'un véhicule automobile

EP0989017

Radié

Dispositif formant renfort de porte pour véhicule automobile

EP0989007

Radié

Procédé de marquage à chaud de pièces métalliques

EP0987069

Radié

Dispositif de suspension perfectionné pour roue avant de véhicule automobile

EP1074406

Radié

BANDE AUTO-ADHESIVE CONSTITUANT PAR EXEMPLE UN JOINT POUR VEHICULE AUTOMOBILE

EP1037758

Radié

Système de maintien de pièce associé à une machine-outil

EP0972609

Radié

POMPE A MEMBRANE ET MEMBRANE POUR UNE TELLE POMPE

EP1092093

Radié

PROCEDE ET DISPOSITIF DE COMMANDE D'UN ACTIONNEUR ELECTRIQUE D'ACTIVATION D'UN SYSTEME FONCTIONNEL

EP1003656

Radié

Mécanisme de frein à main pour véhicule automobile

EP0963891

Radié

Système de commande d'actionneurs électriques de soupapes d'un moteur à distribution variable

EP0965733

Radié

Procédé de réalisation d'un triangle de suspension métallique, triangle obtenu par le procédé et moule de mise en oeuvre de procédé

EP0963865

Radié

Dispositif à poignée rétractable, notamment pour un véhicule automobile

EP0965484

Radié

Dispositif pour la fixation d'une unité hydraulique, notamment d'un système antiblocage de roues, dans le compartiment moteur d'un véhicule automobile

EP0963894

Radié

Dispositif pour la fixation d'une unité hydraulique, notamment d'un système antiblocage de roues, dans le compartiment moteur d'un véhicule automobile

EP0964167

Radié

Essuie-glace repliable du type antagoniste papillon, pour véhicule automobile

EP0963890

Radié

Dispositif de raccordement rapide d'une tuyauterie métallique d'alimentation en fluide sous pression avec un carter ou analogue

EP0961072

Radié

Système de commande de l'état de condamnation/décondamnation d'une serrure de porte, notamment de véhicule automobile

EP0964119

Radié

Dispositif de traversée étanche d'un faisceau électrique par une ouverture de passage d'un tablier d'un véhicule automobile et procédé de montage du faisceau électrique

EP0970853

Radié

Procédé de régulation de la température de l'huile de lubrification des organes mécaniques d'un moteur à combustion interne

EP0953735

Radié

Commande interne de boîte de vitesses avec dispositif de rappel d'organes de sélection

EP0953792

Radié

Procédé de réalisation d'une platine intermédiaire d'un support hydroélastique et platine intermédiaire obtenue par ce procédé

EP0957284

Radié

Support hydroélastique, notamment pour la suspension d'un groupe motopropulseur dans la caisse d'un véhicule automobiles

EP0957285

Radié

Support hydroélastique interposé entre un groupe motopropulseur et une caisse d'un véhicule automobile

EP0957286

Radié

Dispositif de commande d'un support hydroélastique

EP0957287

Radié

Dispositif de montage d'un module à sac gonflable latéral pour siège avant d'un véhicule automobile

EP0953484

Radié

Assise de siège arrière de véhicule automobile avec dispositif d'anti-soumarinage

EP0949115

Radié

Pare-chocs de véhicule automobile

EP0949092

Radié

Connecteur électrique notamment pour le déclenchement d'un sac gonflable de protection d'un conducteur ou d'un passager de véhicule automobile

EP0949719

Radié

Dispositif d'allumage pyrotechnique utilisé notamment pour le déclenchement d'un sac gonflable de protection d'un occupant d'un véhicule automobile

EP0952636

Radié

Pare-soleil notamment de véhicule automobile

EP0945293

Radié

Sphère d'un dispositif de suspension d'un véhicule automobile, intégrant des moyens amortisseurs

EP0942194

Radié

Dispositif de commande d'un frein de stationnement pour véhicule automobile

EP0939015

Radié

Dispositif antivol pour véhicule automobile conjugué avec la clé de contact de démarrage du moteur du véhicule

EP0943508

Radié

Dispositif d'augmentation de la vitesse de montée en température de l'huille moteur

EP0936347

Radié

DISPOSITIF DE COMMANDE D'OUVERTURE ET DE FERMETURE D'AU MOINS UN CONDUIT D'AIR D'UNE CULASSE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE

EP0970302

Radié

Titulaire de 161 brevets, 0 en vigueur.

Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle : brevets suisses et brevets européens ayant effet en Suisse. Un brevet figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.