Pascal Broulis / Votes

Votes de Pascal Broulis

2'091 votes · 98,2 % de participation · 86,0 % avec la majorité du groupe

Abstimmung über Ziffer 2 des Postulats: Pour le maintien en service des centrales nucléaires existantes

Conseil des États · 23.4152 · 6 mars 2024

Oui
Abstimmung über Ziffer 1 des Postulats: Pour le maintien en service des centrales nucléaires existantes

Conseil des États · 23.4152 · 6 mars 2024

Oui
Abstimmung über die Motion: Rail 2050. Assurer le raccordement des régions rurales

Conseil des États · 21.4584 · 6 mars 2024

Oui
Abstimmung über die Motion: Voitures d'occasion. Faciliter le remplacement des moteurs à combustion par des moteurs électriques

Conseil des États · 22.3078 · 6 mars 2024

Oui
Abstimmung über die Motion: Enfin savoir combien de véhicules automobiles (immatriculés ou non) se trouvent en Suisse!

Conseil des États · 23.3677 · 6 mars 2024

Ouicontre le groupe
Art. 41b: Loi sur le CO2 pour la période postérieure à 2024. Révision

Conseil des États · 22.061 · 6 mars 2024

Noncontre le groupe
Art. 10 Abs. 1, 1bis und 3: Loi sur le CO2 pour la période postérieure à 2024. Révision

Conseil des États · 22.061 · 6 mars 2024

Oui
Art. 3 Abs. 2: Loi sur le CO2 pour la période postérieure à 2024. Révision

Conseil des États · 22.061 · 6 mars 2024

Oui
Abstimmung über die Motion: Consolider la hiérarchie du réseau routier à l'intérieur comme à l'extérieur des localités

Conseil des États · 21.4516 · 6 mars 2024

Oui
Vote sur l'ensemble: Renouvellement de l’infrastructure routière destinée au chargement des automobiles. Crédit additionnel

Conseil des États · 23.054 · 6 mars 2024

Oui
Art. 1: Renouvellement de l’infrastructure routière destinée au chargement des automobiles. Crédit additionnel

Conseil des États · 23.054 · 6 mars 2024

Oui
Abstimmung über die Kt.Iv.: Modèle fribourgeois d'assistance pharmaceutique dans les EMS

Conseil des États · 20.332 · 5 mars 2024

Noncontre le groupe
Abstimmung über Punkt 3 des Postulats: Evaluation des technologies de la santé (ETS). Bilan, renforcement de l'efficacité et examen d'une institution indépendante

Conseil des États · 23.4341 · 5 mars 2024

Oui
Abstimmung über die Motion: Améliorer l'intégration sur le lieu de travail. Les employeurs doivent aussi pouvoir déposer des demandes visant à adapter l’environnement de travail

Conseil des États · 21.4089 · 5 mars 2024

Oui
Abstimmung über das Postulat: Définir un statut de proche aidant pour pouvoir développer une stratégie de soutien au niveau fédéral

Conseil des États · 23.4333 · 5 mars 2024

Ouicontre le groupe
Abstimmung über die Motion: Maintenir les acquisitions dans le cadre du mandat de prestations

Conseil des États · 21.4595 · 5 mars 2024

Non
Abstimmung über die Motion: Poursuite de la modernisation de la Poste

Conseil des États · 21.3739 · 5 mars 2024

Non
Abstimmung über Punkt 2 der Motion: Protéger les droits d'eau immémoriaux et créer des conditions claires pour l'application des dispositions relatives aux débits résiduels

Conseil des États · 23.3498 · 5 mars 2024

Oui
Vote sur l'ensemble: Loi fédérale sur les résidences secondaires. Supprimer les restrictions inutiles et fâcheuses en matière de démolition et de reconstruction de logements créés selon l'ancien droit

Conseil des États · 20.456 · 5 mars 2024

Oui
Art. 11 Abs. 2, 2bis, 3, 3a und 4: Loi fédérale sur les résidences secondaires. Supprimer les restrictions inutiles et fâcheuses en matière de démolition et de reconstruction de logements créés selon l'ancien droit

Conseil des États · 20.456 · 5 mars 2024

Oui
Entrée en matière: Loi fédérale sur les résidences secondaires. Supprimer les restrictions inutiles et fâcheuses en matière de démolition et de reconstruction de logements créés selon l'ancien droit

Conseil des États · 20.456 · 5 mars 2024

Oui
Abstimmung über die Motion: Orientation professionnelle, universitaire et de carrière. Garantir l'équivalence des prestataires publics et privés

Conseil des États · 23.4347 · 4 mars 2024

Noncontre le groupe
Abstimmung über die Motion: Conditionner le soutien versé pour le lait transformé en fromage au respect des prix indicatifs des filières afin qu'il revienne aux producteurs de lait

Conseil des États · 21.4124 · 4 mars 2024

Noncontre le groupe
Vote sur l'ensemble: Loi sur l’assurance-chômage (LACI). Révision partielle

Conseil des États · 23.084 · 4 mars 2024

Oui
Art. 6: Loi fédérale sur la société financière de développement SIFEM

Conseil des États · 22.084 · 4 mars 2024

Oui
Vote sur l'ensemble: Loi fédérale sur l’aménagement des cours d’eau

Conseil des États · 23.030 · 29 févr. 2024

Oui
Art. 1 Abs. 2: Loi fédérale sur l’aménagement des cours d’eau

Conseil des États · 23.030 · 29 févr. 2024

Oui
Art. 4 Abs. 1bis: Loi sur le CO2 pour la période postérieure à 2024. Révision

Conseil des États · 22.061 · 29 févr. 2024

Oui
Art. 18 Abs. 2: Loi sur le CO2 pour la période postérieure à 2024. Révision

Conseil des États · 22.061 · 29 févr. 2024

Non
Art. 41 b, Titel und Abs. 1-4: Loi sur le CO2 pour la période postérieure à 2024. Révision

Conseil des États · 22.061 · 29 févr. 2024

Non
Art. 13 Abs. 1bis: Loi sur le CO2 pour la période postérieure à 2024. Révision

Conseil des États · 22.061 · 29 févr. 2024

Oui
Art. 11 a Abs. 1 und 2: Loi sur le CO2 pour la période postérieure à 2024. Révision

Conseil des États · 22.061 · 29 févr. 2024

Non
Art. 10 Abs. 1, 1bis und 3: Loi sur le CO2 pour la période postérieure à 2024. Révision

Conseil des États · 22.061 · 29 févr. 2024

Oui
Art. 4 Abs. 2: Loi sur le CO2 pour la période postérieure à 2024. Révision

Conseil des États · 22.061 · 29 févr. 2024

Oui
Art. 3 Abs. 2: Loi sur le CO2 pour la période postérieure à 2024. Révision

Conseil des États · 22.061 · 29 févr. 2024

Oui
Vote sur l'ensemble: Développements de l’acquis de Schengen. Soutien financier à la gestion des frontières et de la politique des visas

Conseil des États · 23.059 · 28 févr. 2024

Oui
Art. 1a: Développements de l’acquis de Schengen. Soutien financier à la gestion des frontières et de la politique des visas

Conseil des États · 23.059 · 28 févr. 2024

Oui
Vote sur l'ensemble: Garantir la pratique pour raisons personnelles majeures visée à l'article 50 LEI en cas de violence domestique

Conseil des États · 21.504 · 28 févr. 2024

Oui
Art. 50 Abs. 2bis: Garantir la pratique pour raisons personnelles majeures visée à l'article 50 LEI en cas de violence domestique

Conseil des États · 21.504 · 28 févr. 2024

Ouicontre le groupe
Art. 50 Abs. 2 Bst. a Ziff. 2: Garantir la pratique pour raisons personnelles majeures visée à l'article 50 LEI en cas de violence domestique

Conseil des États · 21.504 · 28 févr. 2024

Ouicontre le groupe
Proposition de renvoi: Garantir la pratique pour raisons personnelles majeures visée à l'article 50 LEI en cas de violence domestique

Conseil des États · 21.504 · 28 févr. 2024

Non
Entrée en matière: Garantir la pratique pour raisons personnelles majeures visée à l'article 50 LEI en cas de violence domestique

Conseil des États · 21.504 · 28 févr. 2024

Oui
Entrée en matière: Soumettre les infrastructures stratégiques du secteur énergétique à la lex Koller

Conseil des États · 16.498 · 28 févr. 2024

Oui
Ordnungsantrag Maillard: Soumettre les infrastructures stratégiques du secteur énergétique à la lex Koller

Conseil des États · 16.498 · 28 févr. 2024

Non
Abstimmung über die Motion: Reconnaissance de l’homologation des produits phytosanitaires par l’UE

Conseil des États · 21.4164 · 27 févr. 2024

Oui
Abstimmung über die Motion: Programme d'impulsion pour prévenir la violence sur les personnes âgées

Conseil des États · 21.3715 · 27 févr. 2024

Non
Vote sur l'ensemble: Révision LDEP (Financement transitoire et consentement)

Conseil des États · 23.061 · 27 févr. 2024

Oui
Art. 1: Révision LDEP (Financement transitoire et consentement)

Conseil des États · 23.061 · 27 févr. 2024

Oui
Vote sur l'ensemble: Révision LDEP (Financement transitoire et consentement)

Conseil des États · 23.061 · 27 févr. 2024

Oui
Art. 59a bis: Révision LDEP (Financement transitoire et consentement)

Conseil des États · 23.061 · 27 févr. 2024

Oui
Art. 23b: Révision LDEP (Financement transitoire et consentement)

Conseil des États · 23.061 · 27 févr. 2024

Oui
Art. 23a Abs.3: Révision LDEP (Financement transitoire et consentement)

Conseil des États · 23.061 · 27 févr. 2024

Oui
Art. 23a Abs. 1 und 2: Révision LDEP (Financement transitoire et consentement)

Conseil des États · 23.061 · 27 févr. 2024

Oui
Vote sur l'ensemble: Loi fédérale sur l’assurance-maladie. Modification (échange de données, compensation des risques)

Conseil des États · 23.048 · 27 févr. 2024

Oui
Art. 23 Abs. 1bis: Loi fédérale sur l’assurance-maladie. Modification (échange de données, compensation des risques)

Conseil des États · 23.048 · 27 févr. 2024

Oui
Art.3 Abs.5: Loi fédérale sur l’assurance-maladie. Modification (échange de données, compensation des risques)

Conseil des États · 23.048 · 27 févr. 2024

Oui
Abstimmung über die Motion: Stop à l'"euthanasie active" des distilleries domestiques et des traditions rurales

Conseil des États · 21.3680 · 26 févr. 2024

Oui
Vote final: Convention de la Haye sur les accords d’élection de for. Approbation et mise en œuvre

Conseil des États · 23.045 · 22 déc. 2023

Oui
Vote final: Doubles impositions. Convention avec les Emirats arabes unis

Conseil des États · 23.043 · 22 déc. 2023

Oui
Vote final: Approbation de la convention de Strasbourg de 2012 sur la limitation de la responsabilité en navigation intérieure et de la modification de la loi fédérale sur la navigation maritime sous pavillon suisse et de la modification de la convention relative aux déchets survenant en navigation rhénane et intérieure

Conseil des États · 23.036 · 22 déc. 2023

Oui
Vote final: Protection des investissements. Accord avec l‘Indonésie

Conseil des États · 23.035 · 22 déc. 2023

Oui
Vote final: Pour l’avenir de notre nature et de notre paysage (Initiative biodiversité). Initiative populaire et contre-projet indirect

Conseil des États · 22.025 · 22 déc. 2023

Oui
Vote final: Introduction d’une procédure simplifiée de destruction de petits envois dans le droit de la propriété intellectuelle. Loi fédérale

Conseil des États · 22.021 · 22 déc. 2023

Oui
Vote final: Contre le bétonnage de notre paysage (initiative paysage). Initiative populaire

Conseil des États · 21.065 · 22 déc. 2023

Oui
Vote final: Rapport de planification concernant la collaboration avec l'UE dans les domaines autres que l'accès au marché

Conseil des États · 20.496 · 22 déc. 2023

Oui
Vote final: Loi sur le droit international privé. Modification

Conseil des États · 20.034 · 22 déc. 2023

Oui
Vote final: Financement moniste des prestations de soins

Conseil des États · 09.528 · 22 déc. 2023

Oui
Abstimmung über die parlamentarische Initiative: Les députés qui font du lobbyisme pour les caisses-maladie doivent déclarer le montant des rémunérations reçues

Conseil des États · 22.474 · 21 déc. 2023

Oui
Abstimmung über die parlamentarische Initiative: Inscrire le cyberharcèlement dans le code pénal

Conseil des États · 20.445 · 21 déc. 2023

Oui
Vote sur l'ensemble: Création d'un poste de juge suppléant au Tribunal pénal fédéral

Conseil des États · 23.431 · 21 déc. 2023

Oui
Vote sur l'ensemble: Augmentation du nombre de postes de juge au Tribunal administratif fédéral

Conseil des États · 23.449 · 21 déc. 2023

Oui
Vote sur l'ensemble: Loi sur les brevets. Modification

Conseil des États · 22.078 · 21 déc. 2023

N'a pas participé
Bundesbeschluss II über den Finanzplan für die Jahre 2025-2027: Budget 2024 assorti du plan intégré des tâches et des finances 2025-2027

Conseil des États · 23.041 · 21 déc. 2023

Abstentioncontre le groupe
Bundesbeschluss Ib über die Planungsgrössen im Voranschlag für das Jahr 2024: Budget 2024 assorti du plan intégré des tâches et des finances 2025-2027

Conseil des États · 23.041 · 21 déc. 2023

Oui
A Voranschlag der Verwaltungseinheiten: Budget 2024 assorti du plan intégré des tâches et des finances 2025-2027

Conseil des États · 23.041 · 21 déc. 2023

Oui
Abstimmung über das Postulat: Examen de l'opportunité d'introduire une réglementation relative aux programmes de clémence

Conseil des États · 23.4317 · 20 déc. 2023

Noncontre le groupe
Abstimmung über das Postualt: Soulager les ministères publics cantonaux

Conseil des États · 23.4037 · 20 déc. 2023

Non
Abstimmung über das Postulat: Utilisation ultérieure des données obtenues illégalement

Conseil des États · 23.4322 · 20 déc. 2023

Oui
Abstimmung über die Motion: Pour un rapport officiel sur les abus dans l'Eglise catholique

Conseil des États · 23.4302 · 20 déc. 2023

Non
Abstimmung über die Motion: Mettre fin à l'immigration illégale des ressortissants afghans de sexe masculin

Conseil des États · 23.4246 · 20 déc. 2023

Non
Abstimmung über die Motion: Migration. Conclure un accord de réadmission simplifiée avec l'Autriche

Conseil des États · 22.4186 · 20 déc. 2023

Oui
Abstimmung über die Motion: Condamnation ferme du Troisième Reich. Interdire sans exception les symboles nazis dans l'espace public

Conseil des États · 21.4354 · 20 déc. 2023

Oui
Abstimmung über das Postulat: Étudier l'introduction d'un soutien financier en cas de réparation (bonus réparation)

Conseil des États · 23.4309 · 19 déc. 2023

Non
Abstimmung über die Motion: Autoroute A1 à six voies

Conseil des États · 23.3346 · 19 déc. 2023

Oui
Abstimmung über die Motion: Assurer la pollinisation en protégeant les abeilles sauvages et domestiques

Conseil des États · 23.4028 · 19 déc. 2023

Oui
Abstimmung über die Motion: Moins de belles paroles et plus d'actes pour lutter contre les organismes envahissants

Conseil des États · 23.3998 · 19 déc. 2023

Oui
Abstimmung über die Motion: Une campagne nationale de sensibilisation et de prévention, en collaboration avec les cantons, contre le fléau actuel qu'est le littering

Conseil des États · 21.3077 · 19 déc. 2023

Non
Abstimmung über die Motion: SSR. Pour une valorisation égale du sport féminin et masculin

Conseil des États · 23.4158 · 19 déc. 2023

Non
Abstimmung über die Motion: Forêt. Adaptation urgente au changement climatique

Conseil des États · 23.4155 · 19 déc. 2023

Oui
Abstimmung über die Motion: Redondance et fiabilité pour l'axe ferroviaire Lausanne-Genève

Conseil des États · 23.3668 · 19 déc. 2023

N'a pas participé
Abstimmung über die Motion: Non à une détérioration massive des transports publics en provenance et à destination du canton de Glaris

Conseil des États · 23.4209 · 19 déc. 2023

Oui
Vote sur l'ensemble: État d’avancement et modification des programmes d’aménagement de l’infrastructure ferroviaire et nouvelle stratégie à long terme « Perspective Rail 2050 »

Conseil des États · 23.055 · 19 déc. 2023

Oui
Art. 1: État d’avancement et modification des programmes d’aménagement de l’infrastructure ferroviaire et nouvelle stratégie à long terme « Perspective Rail 2050 »

Conseil des États · 23.055 · 19 déc. 2023

Oui
Vote sur l'ensemble: État d’avancement et modification des programmes d’aménagement de l’infrastructure ferroviaire et nouvelle stratégie à long terme « Perspective Rail 2050 »

Conseil des États · 23.055 · 19 déc. 2023

Oui
Art. 1: État d’avancement et modification des programmes d’aménagement de l’infrastructure ferroviaire et nouvelle stratégie à long terme « Perspective Rail 2050 »

Conseil des États · 23.055 · 19 déc. 2023

Oui
Vote sur l'ensemble: État d’avancement et modification des programmes d’aménagement de l’infrastructure ferroviaire et nouvelle stratégie à long terme « Perspective Rail 2050 »

Conseil des États · 23.055 · 19 déc. 2023

Oui
Vote sur l'ensemble: État d’avancement et modification des programmes d’aménagement de l’infrastructure ferroviaire et nouvelle stratégie à long terme « Perspective Rail 2050 »

Conseil des États · 23.055 · 19 déc. 2023

Oui
Art. 1 Abs. 2 Bst. I: État d’avancement et modification des programmes d’aménagement de l’infrastructure ferroviaire et nouvelle stratégie à long terme « Perspective Rail 2050 »

Conseil des États · 23.055 · 19 déc. 2023

Oui
Art. 1 Abs. 2 Bst. a Ziff.15: État d’avancement et modification des programmes d’aménagement de l’infrastructure ferroviaire et nouvelle stratégie à long terme « Perspective Rail 2050 »

Conseil des États · 23.055 · 19 déc. 2023

Non
Vote sur l'ensemble: Loi fédérale sur les entreprises de transport par route (LEnTR). Modification

Conseil des États · 23.021 · 19 déc. 2023

Oui

Sont enregistrés les votes électroniques : au Conseil national depuis la session d'hiver 2003, au Conseil des États ceux publiés nominativement depuis la session de printemps 2014.