Votes de Bruno Zuppiger

Vorlage 3: Loi sur l'asile (LAsi)

Conseil national · 10.052 · 13 juin 2012

Entrée en matière: Loi sur l'asile (LAsi)

Conseil national · 10.052 · 13 juin 2012

Recyclage du polystyrène provenant des ménages

Conseil national · 10.3866 · 12 juin 2012

Routes et trottoirs. Sucrage au lieu de salage

Conseil national · 10.3861 · 12 juin 2012

Halte à la pollution des sacs plastiques

Conseil national · 10.3850 · 12 juin 2012

Créer les bases légales permettant de généraliser en Suisse le compteur intelligent

Conseil national · 10.3841 · 12 juin 2012

Faciliter le covoiturage et préserver l'environnement

Conseil national · 10.3833 · 12 juin 2012

Diviser par deux la jungle des signaux routiers

Conseil national · 10.3823 · 12 juin 2012

Projets pilotes d'enfouissement de lignes à très haute tension

Conseil national · 10.3815 · 12 juin 2012

Etendre l'interopérabilité aux services à valeur ajoutée mobiles

Conseil national · 10.3809 · 12 juin 2012

Emploi abusif des contrôles radar

Conseil national · 10.3800 · 12 juin 2012

Mise en oeuvre de la renaturation des eaux

Conseil national · 12.3334 · 12 juin 2012

Ziffer 7 bis 9: Encourager davantage le transfert du trafic des poids lourds à travers les Alpes

Conseil national · 12.3330 · 12 juin 2012

Ziffer 1 bis 6: Encourager davantage le transfert du trafic des poids lourds à travers les Alpes

Conseil national · 12.3330 · 12 juin 2012

Vote sur l'ensemble: Ordonnance de l'Assemblée fédérale concernant les taux limites d'alcool admis en matière de circulation routière

Conseil national · 10.092 · 12 juin 2012

Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral portant acceptation d'un amendement à la Convention d'Espoo sur l’évaluation de l’impact sur l’environnement dans un contexte transfrontière

Conseil national · 12.025 · 12 juin 2012

Entrée en matière: Arrêté fédéral portant acceptation d'un amendement à la Convention d'Espoo sur l’évaluation de l’impact sur l’environnement dans un contexte transfrontière

Conseil national · 12.025 · 12 juin 2012

Vote sur l'ensemble: Ordonnance de l'Assemblée fédérale sur la compensation du renchérissement pour les indemnités et les défraiements alloués aux parlementaires

Conseil national · 11.468 · 12 juin 2012

Entrée en matière: Ordonnance de l'Assemblée fédérale sur la compensation du renchérissement pour les indemnités et les défraiements alloués aux parlementaires

Conseil national · 11.468 · 12 juin 2012

Vote sur l'ensemble: Loi fédérale sur l'imposition internationale à la source (LISint)

Conseil national · 12.050 · 11 juin 2012

Art. 1, Abs. 2: Loi fédérale sur l'imposition internationale à la source (LISint)

Conseil national · 12.050 · 11 juin 2012

Ordnungsantrag Schelbert: Loi fédérale sur l'imposition internationale à la source (LISint)

Conseil national · 12.050 · 11 juin 2012

Art. 30bis: Loi fédérale sur l'imposition internationale à la source (LISint)

Conseil national · 12.050 · 11 juin 2012

Art. 1bis: Loi fédérale sur l'imposition internationale à la source (LISint)

Conseil national · 12.050 · 11 juin 2012

Halte à la concurrence faite aux entreprises par les civilistes

Conseil national · 11.3733 · 11 juin 2012

Versement à intervalles réguliers des paiements directs

Conseil national · 11.3698 · 11 juin 2012

Rétablir la reconnaissance fédérale pour les écoles supérieures

Conseil national · 11.3686 · 11 juin 2012

Un centime supplémentaire pour la formation

Conseil national · 11.3665 · 11 juin 2012

Création du titre de bachelor professionnel

Conseil national · 11.3618 · 11 juin 2012

Renforcer les droits de participation des travailleurs

Conseil national · 11.3598 · 11 juin 2012

Comités d'entreprise européens. Mettre sur un pied d'égalité salariés suisses et salariés européens

Conseil national · 11.3591 · 11 juin 2012

Libre circulation. Lutter efficacement contre les abus

Conseil national · 11.3575 · 11 juin 2012

Evolution démographique et conséquences pour la formation professionnelle duale

Conseil national · 11.3483 · 11 juin 2012

Stratégie de la Confédération pour les régions de montagne et les espaces ruraux

Conseil national · 11.3927 · 11 juin 2012

Pas de subventions pour les exploitants qui maltraitent les animaux

Conseil national · 11.470 · 11 juin 2012

Pas de subventions pour les exploitants qui maltraitent les animaux

Conseil national · 11.3924 · 11 juin 2012

L'arme d'ordonnance doit être cédée uniquement à un prix conforme au marché

Conseil national · 11.3088 · 7 juin 2012

Renforcer les moyens de surveillance dans le domaine privé

Conseil national · 10.3909 · 7 juin 2012

Coordination de l'école de recrues et des études

Conseil national · 10.3832 · 7 juin 2012

Impact et pérennité de la Patrouille des Glaciers

Conseil national · 10.3790 · 7 juin 2012

Protection de l'Etat. Mesures préventives

Conseil national · 10.3673 · 7 juin 2012

Compatibilité entre service militaire et formation

Conseil national · 10.3570 · 7 juin 2012

Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral concernant l’octroi d’aides financières pour des installations sportives d’importance nationale (CISIN 4)

Conseil national · 12.032 · 7 juin 2012

Art. 1 (Ausgabenbremse): Arrêté fédéral concernant l’octroi d’aides financières pour des installations sportives d’importance nationale (CISIN 4)

Conseil national · 12.032 · 7 juin 2012

Art. 1 (gilt auch für Art. 3): Arrêté fédéral concernant l’octroi d’aides financières pour des installations sportives d’importance nationale (CISIN 4)

Conseil national · 12.032 · 7 juin 2012

Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral concernant les engagements de l’armée en service d’appui en faveur des autorités civiles

Conseil national · 12.035 · 7 juin 2012

Art. 3a: Arrêté fédéral concernant les engagements de l’armée en service d’appui en faveur des autorités civiles

Conseil national · 12.035 · 7 juin 2012

Art. 2: Arrêté fédéral concernant les engagements de l’armée en service d’appui en faveur des autorités civiles

Conseil national · 12.035 · 7 juin 2012

Art. 1: Arrêté fédéral concernant les engagements de l’armée en service d’appui en faveur des autorités civiles

Conseil national · 12.035 · 7 juin 2012

Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral sur l’engagement de l’armée en service d’appui au profit du canton des Grisons dans le cadre des mesures de sécurité lors des rencontres annuelles du World Economic Forum 2013 à 2015 de Davos et sur d’autres mesures de sécurité

Conseil national · 12.031 · 7 juin 2012

Titel, Art. 1, 3 und 6: Arrêté fédéral sur l’engagement de l’armée en service d’appui au profit du canton des Grisons dans le cadre des mesures de sécurité lors des rencontres annuelles du World Economic Forum 2013 à 2015 de Davos et sur d’autres mesures de sécurité

Conseil national · 12.031 · 7 juin 2012

Entrée en matière: Arrêté fédéral sur l’engagement de l’armée en service d’appui au profit du canton des Grisons dans le cadre des mesures de sécurité lors des rencontres annuelles du World Economic Forum 2013 à 2015 de Davos et sur d’autres mesures de sécurité

Conseil national · 12.031 · 7 juin 2012

Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral sur l’immobilier du DDPS pour l’année 2012 (Message sur l’immobilier du DDPS 2012)

Conseil national · 12.030 · 7 juin 2012

Art. 4 (Ausgabenbremse): Arrêté fédéral sur l’immobilier du DDPS pour l’année 2012 (Message sur l’immobilier du DDPS 2012)

Conseil national · 12.030 · 7 juin 2012

Art. 2 (Ausgabenbremse): Arrêté fédéral sur l’immobilier du DDPS pour l’année 2012 (Message sur l’immobilier du DDPS 2012)

Conseil national · 12.030 · 7 juin 2012

Proposition de renvoi: Arrêté fédéral sur l’immobilier du DDPS pour l’année 2012 (Message sur l’immobilier du DDPS 2012)

Conseil national · 12.030 · 7 juin 2012

Pa. Iv. Bäumle: Centrales nucléaires. Prélever une prime de risque pour financer les énergies renouvelables

Conseil national · 11.434 · 6 juin 2012

Pa. Iv. Sommaruga Carlo: Confiscation pénale des avoirs des potentats

Conseil national · 11.422 · 6 juin 2012

Motion Fraktion RL: Efficacité énergétique. Pour des bâtiments performants d'ici à 2040

Conseil national · 10.3718 · 6 juin 2012

Motion Fraktion RL: Economies d'énergie. Créer des conditions attrayantes pour les assainissements et pour la reconstruction des vieux bâtiments

Conseil national · 10.3717 · 6 juin 2012

Motion de Buman: Production intensive de l'huile de palme. Lutter sur le plan international contre les effets dévastateurs pour l'environnement

Conseil national · 10.3619 · 6 juin 2012

Motion Müller Thomas: Les besoins financiers de la SSR ne doivent pas être couverts par une augmentation des redevances

Conseil national · 10.3611 · 6 juin 2012

Art. 2: Arrêté fédéral relatif à l'initiative populaire "De l'espace pour l'homme et la nature (initiative pour le paysage)"

Conseil national · 10.018 · 6 juin 2012

Libéraliser le régime des diffusions originales en continu sur Internet

Conseil national · 10.3539 · 5 juin 2012

Pour une limitation des surfaces de transport

Conseil national · 10.3529 · 5 juin 2012

Effets d'un abaissement général des limitations de vitesse

Conseil national · 10.3528 · 5 juin 2012

Contrôle périodique des camions. Pour une plus grande flexibilité

Conseil national · 10.3509 · 5 juin 2012

Wagons de travail CFF de seconde classe

Conseil national · 10.3456 · 5 juin 2012

Relèvement du poids effectif autorisé des autocars à deux essieux

Conseil national · 10.3437 · 5 juin 2012

Le trafic est plus écologique lorsqu'il est fluide

Conseil national · 10.3417 · 5 juin 2012

Protection du climat et choix alimentaires

Conseil national · 10.3416 · 5 juin 2012

Art. 2: Arrêté fédéral concernant l’initiative populaire «Pour une poste forte»

Conseil national · 11.038 · 5 juin 2012

Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral conconcernant la continuation du financement de la coopération avec les Etats d’Europe de l’Est et de la CEI

Conseil national · 12.029 · 5 juin 2012

Art. 1 (Ausgabenbremse): Arrêté fédéral conconcernant la continuation du financement de la coopération avec les Etats d’Europe de l’Est et de la CEI

Conseil national · 12.029 · 5 juin 2012

Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral concernant la continuation du financement des mesures de politique économique et commerciale au titre de la coopération au développement

Conseil national · 12.029 · 5 juin 2012

Art. 1 (Ausgabenbremse): Arrêté fédéral concernant la continuation du financement des mesures de politique économique et commerciale au titre de la coopération au développement

Conseil national · 12.029 · 5 juin 2012

Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral concernant la continuation du financement de la coopération technique et de l’aide financière en faveur des pays en développement ainsi que du financement de l’aide humanitaire internationale de la Confédération pour les années 2013–2016

Conseil national · 12.029 · 5 juin 2012

Art. 2, Bst. a (gilt auch für Vorlagen 2 und 3): Arrêté fédéral concernant la continuation du financement de la coopération technique et de l’aide financière en faveur des pays en développement ainsi que du financement de l’aide humanitaire internationale de la Confédération pour les années 2013–2016

Conseil national · 12.029 · 5 juin 2012

Art. 1 (Ausgabenbremse): Arrêté fédéral concernant la continuation du financement de la coopération technique et de l’aide financière en faveur des pays en développement ainsi que du financement de l’aide humanitaire internationale de la Confédération pour les années 2013–2016

Conseil national · 12.029 · 5 juin 2012

Art. 1, Abs. 1 und 2 (gilt auch für Vorlagen 2 und 3): Coopération internationale 2013-2016. Continuation

Conseil national · 12.029 · 5 juin 2012

Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral approuvant la gestion du Conseil fédéral en 2011

Conseil national · 12.001 · 4 juin 2012