Objets du Grand Conseil de la République et canton de Genève
- Documents
- 1'120
- Période
- 2025–2026
- 20 nov. 2025–1 oct. 2026
- Langues
- 1
- Dernière exécution
- 12 nov. 2026
Activité
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- français100 %
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Documents
1'120 documents
Rapport de la commission judiciaire et de la police chargée d'étudier la proposition de motion de François Baertschi, Jean-Marie Voumard, Skender Salihi, Thierry Cerutti, Ana Roch, Christian Steiner, Christian Flury, Arber Jahija, Amar Madani : Protégeons Genève contre les « black blocs », les émeutes et autres excès prévisibles pendant le G7 d'Evian
M-3147-A28 mai 2026FR
Rapport de la commission judiciaire et de la police chargée d'étudier la proposition de motion de Thierry Arn, Jacques Blondin, Patricia Bidaux, Sébastien Desfayes, François Erard, Jean-Marc Guinchard, Christina Meissner, Yves Magnin, Philippe Meyer : G7 d'Evian : tirons les leçons de 2003
M-3144-A28 mai 2026FR
Résolution 1089 (texte adopté) : Proposition de résolution de Julien Nicolet-dit-Félix, Raphaël Dunand, Francisco Taboada, Masha Alimi, Matthieu Jotterand, Angèle-Marie Habiyakare, Marc Saudan, Cédric Jeanneret, Christina Meissner, Jacques Jeannerat, Nicole Valiquer Grecuccio, Alexandre Grünig, Dilara Bayrak, Grégoire Carasso, Sophie Bobillier, Céline Bartolomucci, Pierre Eckert, Emilie Fernandez pour des relations transfrontalières apaisées et la réaffirmation de l'opposition catégorique à l'échangeur autoroutier de Viry
RV-10898 mai 2026FR
Résolution 1087 (texte adopté) : Proposition de résolution de Raphaël Dunand, Marc Saudan, Stéphane Florey, Masha Alimi, Florian Dugerdil, Jacques Jeannerat, Anne Carron, François Erard, Christian Flury, Jean-Marc Guinchard, Sébastien Desfayes, Thierry Arn : La dermatose nodulaire contagieuse : solidarité fédérale urgente pour soutenir les exploitations impactées par l'interdiction d'estivage (Résolution du Grand Conseil genevois à l'Assemblée fédérale exerçant le droit d'initiative cantonale)
RV-10878 mai 2026FR
Rapport du Conseil supérieur de la magistrature au Grand Conseil pour l'exercice 2025
RD-16598 mai 2026FR
Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur l'avancement des travaux du crédit d'investissement pour les études et les mesures d'assainissement des nuisances sonores des routes cantonales et nationales (L 8644)
RD-1648-A8 mai 2026FR
Proposition de résolution de Julien Nicolet-dit-Félix, Raphaël Dunand, Francisco Taboada, Masha Alimi, Matthieu Jotterand, Angèle-Marie Habiyakare, Marc Saudan, Cédric Jeanneret, Christina Meissner, Jacques Jeannerat, Nicole Valiquer Grecuccio, Alexandre Grünig, Dilara Bayrak, Grégoire Carasso, Sophie Bobillier, Céline Bartolomucci, Pierre Eckert, Emilie Fernandez pour des relations transfrontalières apaisées et la réaffirmation de l'opposition catégorique à l'échangeur autoroutier de Viry
R-10898 mai 2026FR
Proposition de résolution de Raphaël Dunand, Marc Saudan, Stéphane Florey, Masha Alimi, Florian Dugerdil, Jacques Jeannerat, Anne Carron, François Erard, Christian Flury, Jean-Marc Guinchard, Sébastien Desfayes, Thierry Arn : La dermatose nodulaire contagieuse : solidarité fédérale urgente pour soutenir les exploitations impactées par l'interdiction d'estivage (Résolution du Grand Conseil genevois à l'Assemblée fédérale exerçant le droit d'initiative cantonale)
R-10878 mai 2026FR
Rapport de la commission de l'économie chargée d'étudier la proposition de résolution de Jacques Blondin, Thierry Arn, Patricia Bidaux, Alia Chaker Mangeat, Sébastien Desfayes, François Erard, Jean-Marc Guinchard, Christina Meissner, Souheil Sayegh : La Suisse étouffe sous les emballages : pour une législation fédérale sur les déchets d'emballage liés au commerce en ligne (Résolution du Grand Conseil genevois à l'Assemblée fédérale exerçant le droit d'initiative cantonale)
R-1058-A8 mai 2026FR
Réponse du Conseil d'Etat à la question écrite urgente de Philippe Meyer : Quelle stratégie pour les honoraires privés aux HUG ?
QUE-2343-A8 mai 2026FR