Documents d'aménagement

Les plans d'affectation, plans spéciaux, alignements et zones de protection que quatorze cantons déposent pour leur cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière (RDPPF), avec les règlements des constructions qui les accompagnent et les lois qu'ils appliquent. Par canton, par commune ou par titre.

Documents
48'881
En vigueur
44'273
Communes
872
Cantons
14

Par canton

Par commune

Résultats

28 documents · Argovie · Oeschgen · Effacer les filtres

Erschliessungsplan Müllerai

Plan d'affectation spécial · Oeschgen · En vigueur depuis le 21 sept. 2022

Erschliessungsplan Bölli-Langenfeld

Plan d'affectation spécial · Oeschgen · En vigueur depuis le 21 sept. 2022

Erschliessungsplan Alte Vorstadt

Plan d'affectation spécial · Oeschgen · En vigueur depuis le 16 juin 2021

Kulturlandplan Gewässerraum

Espace réservé aux eaux · Oeschgen · En vigueur depuis le 10 mars 2021

Bauzonenplan Gewässerraum

Espace réservé aux eaux · Oeschgen · En vigueur depuis le 10 mars 2021

Kulturlandplan Änderung

Plan d'affectation · Oeschgen · En vigueur depuis le 10 mars 2021

Lärmempfindlichkeitsstufen

Degrés de sensibilité au bruit · Oeschgen · En vigueur depuis le 10 mars 2021

Bau- und Nutzungsordnung

Oeschgen · En vigueur depuis le 10 mars 2021

Kulturlandplan Freihaltezone Hochwasser

Plan d'affectation · Oeschgen · En vigueur depuis le 12 févr. 2020

Bauzonenplan Hinterdorf / Schwanen, Kindergarten

Plan d'affectation · Oeschgen · En vigueur depuis le 12 févr. 2020

Waldgrenzenplan Oeschgen

Limite statique de la forêt · Oeschgen · En vigueur depuis le 1 sept. 2019

Erschliessungsplan Römerstrasse

Plan d'affectation spécial · Oeschgen · En vigueur depuis le 13 févr. 2019

Bauzonenplan

Plan d'affectation · Oeschgen · En vigueur depuis le 21 janv. 2015

Kulturlandplan

Plan d'affectation · Oeschgen · En vigueur depuis le 5 mars 2014

Grundwasserfassung Langenfeld

Zones de protection des eaux souterraines · Oeschgen · En vigueur depuis le 17 déc. 2012

Erschliessungsplan Oberer Mühlerain

Plan d'affectation spécial · Oeschgen · En vigueur depuis le 12 août 2009

DSI-OEG005, Mitteldorfstrasse, Röm.-kath. Pfarrkirche, Ausstattung und Kirchenschatz

Monuments protégés cantonaux · Oeschgen · En vigueur depuis le 20 janv. 2009

Eichenwaldreservat Hardwald

Réserves forestières · Oeschgen · En vigueur depuis le 1 janv. 2009

Abrogé
Gestaltungsplan Wolfgarten

Plan d'affectation spécial · Oeschgen · En vigueur depuis le 30 août 2006

Erschliessungsplan Bölli

Plan d'affectation spécial · Oeschgen · En vigueur depuis le 23 nov. 2005

Gestaltungsplan Hinterdorf

Plan d'affectation spécial · Oeschgen · En vigueur depuis le 27 févr. 2002

Altholzinsel Chillholz

Réserves forestières · Oeschgen · En vigueur depuis le 1 janv. 2002

Abrogé
DSI-OEG004, Schwedenhaus

Monuments protégés cantonaux · Oeschgen · En vigueur depuis le 6 juil. 1994

Erschliessungsplan Binzstrasse / Müllerai

Plan d'affectation spécial · Oeschgen · En vigueur depuis le 2 mars 1993

Erschliessungsplan Bingerten

Plan d'affectation spécial · Oeschgen · En vigueur depuis le 24 juil. 1987