Documents d'aménagement

Les plans d'affectation, plans spéciaux, alignements et zones de protection que quatorze cantons déposent pour leur cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière (RDPPF), avec les règlements des constructions qui les accompagnent et les lois qu'ils appliquent. Par canton, par commune ou par titre.

Documents
48'903
En vigueur
44'294
Communes
872
Cantons
14

Par canton

Par commune

Résultats

154 documents · Bâle-Campagne · Therwil · Effacer les filtres

65_Q_1_ Quartierplanung Birsmattweg

Plan d'affectation spécial · Therwil · En vigueur depuis le 18 août 1992

65_G_1_ Quartierplan Mutation

Plan d'affectation spécial · Therwil · En vigueur depuis le 18 août 1992

65_Q_2_ Quartierplanung

Plan d'affectation spécial · Therwil · En vigueur depuis le 18 août 1992

65/eBS/4/1_Baulinienplan Vorderberg Mutation

Alignements · Therwil · En vigueur depuis le 18 août 1992

65/eBS/2/2_Baulinienplan Vorderberg Mutation

Alignements · Therwil · En vigueur depuis le 18 août 1992

65/BSP/19/1_Mutation zum BSP Ob dem Fichtenrain

Alignements · Therwil · En vigueur depuis le 11 juin 1991

65/BSP/25/0_Bau- und Strassenlinienplan Kleinfeldweg

Alignements · Therwil · En vigueur depuis le 11 juin 1991

65/BSP/24/0_Bau- und Strassenlinienplan Rüchiweg

Alignements · Therwil · En vigueur depuis le 11 juin 1991

65/BSP/23/0_Baulinienplan "Kundmatt" (Akazienstrasse, Hinterweg, Im Rosengarten, Kiesweg, Parkstrasse, Wilmattstrasse, Schemelstrasse Schneidergasse

Alignements · Therwil · En vigueur depuis le 11 juin 1991

65/SP/1/0_Strassennetzplan

Plan du réseau routier · Therwil · En vigueur depuis le 19 févr. 1991

65/BSP/22/0_BSP Hinterweg

Alignements · Therwil · En vigueur depuis le 18 oct. 1988

Abrogé
65/BSP/21/0_Bau- und Strassenlinienplan Kastanienrain

Alignements · Therwil · En vigueur depuis le 2 août 1988

65/eBS/2/1_Mutation Bau- und Strassenlinienplan Vorderberg

Alignements · Therwil · En vigueur depuis le 1 mars 1988

65/BSP/20/0_Waldbaulinienplan Buchenrain

Alignements forestiers · Therwil · En vigueur depuis le 19 mai 1987

65/eBS/11/0_Bau- und Strassenlinienplan Stefanstrasse

Alignements · Therwil · En vigueur depuis le 22 avr. 1975

Abrogé
65/eBS/9/0_Bau- und Strassenlinienplan Hollenweg, Birsigtalstrasse- Hinterlindenweg

Alignements · Therwil · En vigueur depuis le 9 juil. 1974

65/eBS/10/0_Bau- und Strassenlinienplan Oberer Rebbergweg (P. 2978 - Hollenweg)

Alignements · Therwil · En vigueur depuis le 9 juil. 1974

65/eBS/8/0_Baulinienplan Waldrand Hinterberg WBL

Alignements forestiers · Therwil · En vigueur depuis le 21 nov. 1972

65/eBS/8/0_Baulinienplan Waldrand Hinterberg

Alignements · Therwil · En vigueur depuis le 21 nov. 1972

65/gBS/11/0_Genereller Bau- und Strassenlinienplan Ringstrasse (Teilstück: Oberwilerstrasse-Baslerstrasse)

Alignements · Therwil · En vigueur depuis le 30 mars 1971

65/eBS/7/0_Baulinienplan Friedhof

Alignements · Therwil · En vigueur depuis le 8 sept. 1970

65/gBS/6/0_Genereller Bau- und Strassenlinienplan Kilbertweg

Alignements · Therwil · En vigueur depuis le 15 sept. 1964

65/eBS/6/0_Endgültiger Bau- und Strassenlinienplan Grossmattweg, Amselstrasse, Drosselstrasse, Spechtstrasse

Alignements · Therwil · En vigueur depuis le 14 avr. 1964

65/eBS/5/0_Endgültiger Bau- und Strassenlinienplan Waldrain

Alignements · Therwil · En vigueur depuis le 26 juil. 1960

65/eBS/4/0_Endgültiger Bau- und Strassenlinienplan Vorderbergweg, Strasse B (Birkenstrasse) bis Strasse C (Im Kirsgarten)

Alignements · Therwil · En vigueur depuis le 4 mars 1958